European Patent Convention

en tant que milieu de vie que sont appréciés les ensembles urbains patrimoniaux. Ceux-ci sont de plus en plus clairement mentionnés dans les documents officiels. À ce titre, certains documents produits par l’UNESCO offrent une définition de 1 Convention du patrimoine mondial de l’Unesco, 1972. 4 l’ensemble urbain patrimonial et une méthode d’analyse morphologique qui rappellent certains éléments de l’approche giovannonienne sans toutefois y référer2. De plus, le maintien d’une valeur d’usage

doit traduire de façon claire et synthétique les informations brutes exigées dans la directive. Celle qui est plus complète doit avoir sa place sur internet (1). ■ Les clubs d’investissement Il s’agit généralement d’associations régies par une convention d’indivision volontaire dans la majorité des cas ou bien de sociétés civiles à capital variable. Les membres gèrent collec­ tivement un portefeuille de valeurs mobilières et se partagent les gains et les pertes. Tout club d’investissement a des

La mesure du taux d’emploi féminin allemand pourrait cependant être biaisée : il semblerait que les femmes allemandes en congé maternité soient décomptées dans la population employée, alors qu’elles sont hors emploi en France, conformément aux conventions statistiques en vigueur. 8 Cour des comptes Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne – mars 2011 13 rue Cambon 75100 PARIS CEDEX 01 - tel : 01 42 98 95 00 - www.ccomptes.fr LES CARACTERISTIQUES DES DEUX PAYS ET DE

solidarité nationale  3°) Les mesures sociales et l’évolution des conditions sociales a) Le contexte 1. Les syndicats [Bilan et mémoires de la 2èem GM en France]  Page 9/20  Abolition de la Charte du travail et rétablissement des conventions collectives et des syndicats à l’exclusion du CGPF4 dont de nombreux membres avaient collaboré Des effectifs en augmentation CGT 5.4 millions de membres CFTC 0.7 million de membres 5 CGC créée en Octobre 1944 + 65 % en 1944 mais la pauvreté du marché

C’est en septembre 1961 que l’OECE a été remplacée par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), un organisme mondial. Par ailleurs notons qu’en 1959, l’Organisation européenne de libre-échange (AELE) est créée par la Convention de Stockholm et entre en vigueur en 1960. Elle est lancée par la Grande-Bretagne suite à son refus du projet d’union économique et politique qui implique la création de la CEE, un projet dont les ambitions outrepassent le libre-échange. Le but de

2002), tantôt affirmé qu’un minimum d’attention volontaire, du moins s’inscrivant dans un ensemble attentionnel donné (attentional set), était nécessaire pour capturer l’attention102 (Gibson & Jiang, 1998 ; Serences et alii, 2004). Presque par convention, une attention endogène est centrale, c’est-à-dire que l’objet Il convient de préciser que le traitement perceptif (longueur d’onde, constance etc.) et le traitement de saillance dans le champ visuel mobilisent probablement des circuits distincts

engage à penser notre rapport à l’avenir en y incluant une tâche de sauvegarde, de préservation. La modernité est-elle réductible à une attitude ? Alors que les modernes sont appelés à devenir des classiques, au terme d’un jeu constant sur les conventions, les formes et les genres esthétiques, on peut se heurter à un double reproche tandis que l’on cherche à identifier le substrat de la modernité : celui d’être essentialiste, en cherchant la supposée modernité d’une œuvre ancienne, comme si la modernité

simples ne nécessitant pas un environnement aussi complet que dans un centre pluridisciplinaire. Les caractéristiques d’un « centre de sommeil » devraient être issues d’un consensus national entre les experts. La Société Européenne du sommeil (ESRS, European Sleep Research Society) a défini le « centre du sommeil » et donné des guidelines dans un article paru récemment en juin 2006 [REF13]. Il est précisé « qu’un centre clinique pour le diagnostic et le traitement d’une grande variété de troubles du

expansion : – de nouvelles conférences dédiées à l’optimisation multiobjectif voient le jour ; – le nombre de publications relatives à l’optimisation multiobjectif croît rapidement ; – l’intérêt porté à ce domaine par les industriels est désormais patent. Dans cet ouvrage, nous présentons un panorama détaillé, mais non exhaustif, des méthodes d’optimisation multiobjectif et de la théorie s’y rapportant, et nous présentons quelques applications. 9 Avant-propos Plan de l’ouvrage Partie I : Principe

after the fall of Napoléon Bonaparte in 1815—namely the period of the Restoration (1815–1830) and the July Monarchy (1830–1848). Along with Gustave Flaubert (whose work he influenced), Balzac is generally regarded as a founding father of realism in European literature. Balzac's novels, most of which are farcical comedies, feature a large cast of welldefined characters, and descriptions in exquisite detail of the scene of action. He also presented particular characters in different novels repeatedly