European Patent Organisation

permettaient-ils eux-même de rappeler que l'Amérique avait joué à l'apprenti sorcier avec Ben Laden et ses talibans, avançaient qu'elle avait été rattrapée par son cynisme ou d'évoquer le lien avec le conflit au Proche Orient. Mais ces intellectuels patentés pouvaient, eux, se le permettre car ils parlaient « du bon endroit ». Anti-totalitaires ou libéraux il avaient montré patte blanche, leurs paroles ne pouvaient être soupçonnées de voiler quelque anti-américanisme primaire. Des contres-feux idéologiques

2.1.1.3 2.1.1.3.1 2.1.1.3.2 En France Environnement du médicament 42 42 Organisation de la commercialisation des médicaments................................................42 La qualité du médicament : une obligation juridique......................................................45 Agence de Sécurité SAnitaire des Produits de la Santé ..................................................49 Organisation et fonctionnement...................................................................

............................................................ 15 1.1.4. Paramètres déterminants de l’innovation................................................................................................ 17 1.1.5. Acteurs de l’innovation et organisation des processus de gestion des innovations ................................ 20 1.1.6. Les modèles de l’innovation ................................................................................................................... 24 1.1.7. Financement

de la Planification et du Développement MD Mission de Décentralisation MEHU Ministère de l’Environnement, de l’Habitat et de l’Urbanisme MdO Maître d’Ouvrage MISD Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité et de la Décentralisation ONG Organisation Non Gouvernementale PAC MEHU Programme d’Appui aux Communes du Ministère de l’Environnement, de l’Habitat et de l’Urbanisme 5 PADEAR Programme d’Appui au Développement du secteur Eau potable et Assainissement en milieu Rural PADIC Programme

d’une partie des richesses qu’elles produisent, probablement en reversant une partie de l’IS et de l’IR sur les profits immobiliers (ex. TPI) collectés. Par ailleurs, si les principaux impôts ont été modernisés, d’autres prélèvements, comme la Patente, ou Taxe Professionnelle, ont été maintenus malgré leur mode de détermination qui reste discutable au sens de l’efficacité économique, dans la mesure où ils sont calculés sur le montant des investissements. 24 Le système fiscal marocain,

nombre de questions et d’ambiguïtés notamment quant à son caractère non obligatoire. Dans un deuxième temps, nous nous attacherons à présenter les pressions s’exerçant sur les multinationales, tant de la part de la société civile relayée par les organisations non gouvernementales et les médias que de la part de nouveaux organismes spécialisés tels que les agences de notation et les fonds éthiques. Enfin, nous tenterons de faire un bref état des lieux des diverses et multiples initiatives (tel que le

ministérielle, on reviendra sur les travaux gestionnaires portant sur les liens entre performance et mixité professionnelle. L’on rendra compte de la sensibilisation des entreprises à la problématique du renforcement de la place des femmes dans les organisations aux fins d’améliorer leur performance. Cette problématique du renforcement de la place des femmes dans les entreprises conduit dans les chapitres suivants à s’interroger sur les chances de promotion des femmes, comme sur leurs possibilités d’accès

des recommandations d’amélioration, en se basant sur les différents points de vue recueillis lors des diverses auditions ou rencontres techniques avec les différentes parties concernées tant au niveau du secteur public et privée qu’auprès des organisations professionnelles et associatives les plus représentatives. Ce travail est le fruit également de réflexions tirées de la pratique de la fiscalité dans ses facettes diverses notamment en matière de contrôle, au niveau de sa capacité de mobilisation

des recommandations d’amélioration, en se basant sur les différents points de vue recueillis lors des diverses auditions ou rencontres techniques avec les différentes parties concernées tant au niveau du secteur public et privée qu’auprès des organisations professionnelles et associatives les plus représentatives. Ce travail est le fruit également de réflexions tirées de la pratique de la fiscalité dans ses facettes diverses notamment en matière de contrôle, au niveau de sa capacité de mobilisation

d’avantage comparatif pour la fiction américaine, à l’égard des autres fictions étrangères : elles sont toutes doublées. Cependant, pour des raisons sans doute liées à la situation dans le domaine du cinéma, mais aussi du fait d’une bien meilleure organisation de la LA MONDIALISATION IMMATÉRIELLE 143 distribution des fictions américaines (sans parler de l’avantage qui résulte du seul effet de volume), les publics de tous les pays (à l’exception des pays anglophones) ne connaissent pratiquement