Exercice Ias 12

(4 points)……………………… page 4 DOSSIER 3 : Exercice du commissariat aux comptes (7 points) page 5 Le sujet comporte les annexes suivantes DOSSIER 1 Annexe 1 : Capitaux propres des sociétés après retraitements et éliminations internes au 31/12/2009 page 6 Annexe 2 : Informations relatives à la SA AGNY BRICOLAGE page 6 Annexe 3 : Extrait du règlement CRC 99-02 sur les comptes consolidés page 7 Annexe 4 : Eléments relatifs aux normes IFRS 3 et IAS 12 page 8 DOSSIER 2 Annexe 5 : Informations

AVOIR CONFIANCE EN L’AVENIR RAPPORT ANNUEL 2007/2008 SOMMAIRE 02 MESSAGE DU PRÉSIDENT 04 CHIFFRES CLÉS 06 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 08 informations financières 10 RAPPORT DE GESTION 12 ORGANES DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE 16 GESTION DES RISQUES 18 INFORMATION DES ACTIONNAIRES 24 activités du groupe 26 CABIN INTERIORS 30 AIRCRAFT SYSTEMS 34 AEROSAFETY SYSTEMS 38 TECHNOLOGY 42 développement durable 44 VIE SOCIALE 48 ENVIRONNEMENT ET SÉCURITÉ 52 RÔLE SOCIÉTAL 54 rapport financier L’INNOVATION

compétitif dégagé par l’application de l’IAS 17 Mémoire pour l’obtention d’une licence en sciences commerciales et financières option comptabilité Préparé par : BITAT Abdelfettah BOURICHE Hanane Encadrés par : M.BERRAG Mohamed Stage pratique : 17/12/2009 au 03/01/2010 à la DR Sonatrach Hassi R’mel 25/03/2010 au 14/04/2010 au sein de la JVGAS British Petroleum/Sonatrach Hassi Messoud Session : Juin 2010 Remerciements Nous tenons à remercier : M.ABDERAHIM Ali, chef de département gestion

Directive sur la juste valeur (2001/65/CEE) - Directive sur la modernisation comptable (2003/51/CEE), - Directive sur les parties liées (2006/46/CEE), - Directive simplification #1 (2009/49/CE). Et intégration des options incluses dans le règlement IAS de 2002. Mars 2011 5 Le nouveau paysage comptable : entre opportunités et incertitudes 1. Loi du 10 décembre 2010 Référentiels comptables applicables Mars 2011 6 Agenda 0. Introduction 1. Loi du 10 décembre 2010 2. Changements majeurs

d’exercice) : les effets des transactions et autres événements sont comptabilisés quand ces transactions ou événements se produisent (et non pas lorsque interviennent le versement de trésorerie) et ils sont enregistrés dans les états financiers des exercices auxquels ils se rattachent.  la continuité d’exploitation: les états financiers sont normalement préparés selon l’hypothèse qu’une entreprise est en situation de continuité d’exploitation et poursuivra ses activités dans un avenir prévisible

informatiques et Logiciel 7500 $ @ Immobilisation incorporelle 7500 $ Ajustement de l’amortissement cumulé Amortissement cumulé – Site Web 1125 $ @Amortissement – Site Web 1 125 $ (100 000*9/12 15 000 $ ((100000-7500)/5)*9/12 ($13875) Différence de l’amortissement $ 1125 Acquisition de Concurrents : Provision de Démantèlement, remise en état : Critères de comptabilisation 1. Obligation actuel résultat d’un évènement passé.

: Généralités sur le référentiel IFRS I. Contexte historique des IFRS…………………………………………………………………………………………………………05 II. Eléments du cadre conceptuel de l’IASB……………………………………………………………………………………....06 III. le corpus des normes IAS/IFRS et interprétations………………………………………………………………………..12 Section II : Groupes et processus de consolidation I. Définition d’un groupe…………………………………………………………………………………………………………………..13 II. Processus de consolidation…………………………………………………………………………………………………………..14 Conclusion………………………………………………………………………………………………………………………………………

Rapport annuel 2008 Exercice clos le 31 décembre 2008 1/97 Sommaire 1. Personnes responsables 2. Contrôleurs légaux des comptes 3. Informations financières sélectionnées 4. Facteurs de risque 5. Informations concernant l’émetteur 6. Aperçu des activités 7. Organigramme du groupe au 31 décembre 2007 8. Principales tendances récentes 9. Organes d’administration, de direction, de surveillance et de direction générale 10. Rémunérations et avantages 11. Renseignements de caractère général concernant

CAS PRATIQUE 1 Normes IFRS Exercice N°1 : • Citer les états financiers en normes IFRS ; • Quelles sont les principales caractéristiques des états financiers en normes IFRS ; • Expliquer la notion de juste valeur. Exercice N°2 : Soit l’opération suivante : vente de marchandises à : 100.000 HT ; TVA 18% avec un escompte de 2% si règlement au comptant. Comptabiliser : En normes SYSCOHADA : à crédit et au comptant règlement par caisse. En normes

détaillée sur les principales différences entre les normes IFRS et les PCGR du Canada. Il est axé sur la dépréciation des actifs, notamment les écarts d'acquisition, les actifs incorporels et les actifs à long terme. Références Normes IFRS : IAS 36, IAS 38, IFRS 3, IFRS 8, IFRIC 10 PCGR du Canada : Chapitres 3062, 3063 et 1701. Introduction Les PCGR du Canada et les normes IFRS énoncent des directives semblables quant au traitement des dépréciations d'actifs. Les exigences présentent toutefois