Exercices Tva

UN SEUL EXERCICE Document à comptabiliser Date d'enregistrement Journal Libellé la facture que nous nous établissons date de la facture des opérations diverses ou des achats Facture n° [Numéro_Facture] - Production de [Nom_de_l'immobilisation] par nous-même Compte (1) (1) Sens Débit Crédit X Montant 2. Immobilisation Coût de production 44562 TVA déductible sur immobilisations X TVA sur coût d'acquisition 72. (2) Production immobilisée (2) X Coût de production 44571 TVA collectée

COMPTABLITE USUELLE EXERCICES & CORRIGES Page 1 sur 148 EXERCICE : 1 Les postes du bilan de la société « LES 777 » se présentent comme suit au 31/12/2000. Clients ? , fournisseur 500 000 ; emprunt 3 200 000 ; caisse ? ; Capital 7 500 000; résultat déficitaire 200 000 ; mobilier 2 500 000 ; marchandises 2 800 000 ; construction 5 000 000 ; banques 580 000. TRAVAIL A FAIRE : Sachant que la valeur du poste caisse est le tiers du client. 1°) Présenter les valeurs omises. 2°) Déterminer

faits intermittents, les dépenses essentiellement. Sa perception se produit tout au long de l’année. On peut citer la TVA, la TPS et les taxes spécifiques. B- LES DROITS DE DOUANE Les droits de douane comprennent : le droit de douane proprement dit, la redevance statistique, les taxes spécifiques, le prélèvement communautaire de solidarité, la taxe dégressive à l’importation, la TVA à l’importation. V- LES DIFFERENTES ADMINISTRATIONS EN CHARGE DE L’IMPOT EN COTE D’IVOIRE Il s’agit de : La Direction

2e semestre 2009-2010 Programme : Licence Economie-Gestion TD : La facturation Exercice 1 DUPONT (Fournisseur) et DURAND (Client) deux commerçants en relation d'affaires. Au cours du mois de novembre 2007, ils ont réalisé les opérations suivantes : • 10/11 : Le Fournisseur DUPONT adresse au client DURAND la facture de DOIT n° 11 : Marchandises Brut H.T : 30 000, Remises 5 % et 10 %. Escompte 1 %. TVA 20%. Règlement dans 6 semaines. • 10/11 : DURAND retourne pour 5 000 H.T de marchandises

entreprises installées dans la zone franche d’exportation de Tanger bénéficient d’une exonération de l’IS durant les 5 premières années consécutives à la date du début d’activité et d’un taux réduit de l’impôt sur les sociétés , égal à 8,75% pour les 20 exercices consécutifs suivants EXONERATIONS :    Les sociétés ayant leur siège social dans la province de Tanger (Préfectures de Tanger-Assilah et fahs-Beni Makada) et exerçant une activité dans cette province, bénéficient d’une réduction de

Les opérations commerciales Exercice 1 La société Durand et Fils est une entreprise commerciale. Elle a pour fournisseur la société Legrand. On vous communique les documents suivants, relatifs à des opérations effectuées en octobre 2008 : [pic][pic] [pic][pic] [pic][pic] [pic] |Durand et Fils | |12, Allée de Sycomores

d’autonomie ou de spécialisation) des exercices Une entreprise établit des comptes annuels (i.e. périodiques) : bilan à la clôture de l’exercice et compte de résultat de l’exercice. Le résultat de l’exercice = différence entre les produits et les charges de l’exercice. => L’ajustement des charges et produits consiste « à rattacher à chaque exercice les charges et les produits qui le concernent effectivement, et ceux-là seulement. » (PCG art 434-1) => A la clôture d’un exercice, deux situations (symétriques)

TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE I. CHAMP D’APPLICATION DE LA TVA Dispositions générales La TVA s’applique aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale, ou relevant de l’exercice d’une profession libérale effectuées par les personnes autre que l’Etat non entrepreneur à titre habituel ou occasionnel quels que soient leur statut juridique, leur forme ou nature d’intervention et accomplies au Maroc 1. La territorialité de la TVA Principe à retenir : ♦ Un bien est taxée là où il est

codification 2.3 La saisie comptable 3 EXERCICE COMMENTE Page 21 4 OBLIGATIONS COMPTABLES DE L’ENTREPRISE Page 24 4.1 Les livres obligatoires 4.2 Pièces justificatives de la comptabilité 4.3 Le livre de paie 5 ENTREPRISES VENDANT AU COMPTANT Page 28 5.1 Justification des ventes au comptant 5.2 Tenue du livre de caisse 5.3 Ventilation des ventes par taux de TVA 6 CORRECTION DES EXERCICES D'APPLICATION Page 30 1. PLAN COMPTABLE

des déficits la gestion fiscale d’un groupe * Autres procédés dynamiques de la gestion des déficits Deuxième partie : Le régime fiscal des fusions * En matière d’impôt sur les sociétés (IS) * En matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Conclusion Introduction : De nous jours les entreprises se doivent de relever le défi de la compétitivité et de la performance, avec un monde économique où la globalisation devient omniprésente et de plus en plus accrue. Les entreprises se