Expose Sur La Tva

48 18 18 220 440 UE 1.2 : Outils et techniques de gestion – Introduction U E 2 M 12 01 M 12 02 M 12 03 M 12 04 M 12 05 M 12 06 M 12 07 Droit des obligations Introduction au management Comptabilité financière Initiation à la fiscalité et TVA Mathématiques pour la gestion et statistiques Marketing Adaptation aux publics étudiants et aide à la réussite (en TP) TOTAL UE2 TOTAL S1 24 18 18 60 153 PPN GEA semestre 2 Semestre 2 Coef. CM TD TP Volume horaire étudiant UE 2.1 : Environnement

Université Mohamed 1er Facultés de Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Oujda Master : économie et management des organisations Exposé sous le thème : Les caractéristiques du système fiscal au Maroc Réalisé par : | encadré par : | ABDOULLAY Hamada CHAFAI Nadia MAACH Imane TOURABI Loubna | Mr. BELLOUCHI Mohamed | Année universitaire : 2011_2012 Plan I. Introduction II. Notions et caractéristiques

Ciblage - Concurrence Marché - Offre - Demande Marketing - Produit - Promotion - Swat Partie financière Estimation de vente Dépenses matérielles Location du local Emprunt bancaire Charges diverses TVA Salaires Compte de résultat Bilan Banque Seuil de rentabilité Notre projet Notre société Visiocard a pour ambition de : Développer et commercialiser ce produit high-tech. Valoriser les aspects touristiques, culturels et économiques des

du secrétariat social qui paie les cotisations O.N.S.S. employeur et travailleurs et le précompte professionnel : 108 947 augmenté des frais de gestion de 715 + 150 de TVA, soit un total général de 109 812. Ecritures 6202 6203 6100 4110 6210 4552 4553 4400 Rémunérations employés Rémunérations ouvriers Biens et services divers TVA à récupérer Cotisations patronales O.N.S.S. à Rémunérations employés à payer à Rémunérations ouvriers à payer à Fournisseurs/secrétariat social 154 504 18 193 715 150(*)

DOSSIER 1 : Quels sont les objectifs de la redistribution ? b/ La distinction entre les deux formes principales de redistribution (Synthèse P.137) La redistribution horizontale : Redistribution opérée depuis certains ménages vers d’autres ménages exposés à un risque social. Cette forme de redistribution se contente de couvrir les risques sociaux quel que soit le niveau des revenus. Ex : allocations familiales, allocations chômage. La redistribution verticale : Redistribution opérée depuis certains

Action Simplifié (SAS) Capital : ... Secteur d’activité : Secteur secondaire, et domaine commercial Nom du directeur : .... Nombre d’actionnaires : ... Nombre de salariés : 116 (taille moyenne) Code d’identification : Numéro TVA : ... Numéro Siren : ... Numéro Siret : .... Code APE : ... Numéro URSSAF : ... Situation géographique : ......... II) Présentation de l’étude. A) Introduction : Ce stage d'une durée de cinq semaines, a consisté à faire de

avoir vus et visités, et que ces locaux sont conformes à la destination prévue ci-après. Il s’interdit d’occuper ou d’encombrer même temporairement tout ou partie des locaux non compris dans la désignation qui précède. De même, il ne pourra exposer ni laisser exposer aucune marchandise ou objet devant l’immeuble. Un état des lieux sera établi en présence du BAILLEUR et du PRENEUR, au moment où les locaux seront mis à la disposition du PRENEUR par la remise des clés. A défaut d’établissement de cet

cours de l’exercice 2009, l’entreprise a engagé des charges d’un montant de 100 000 DH dont 2500 DH de charges d’intérêt, pour l’achèvement de la fabrication de la machine. Le 01/10/03, la fabrication de cette machine a été achevée. Le taux de la TVA est de 20 %. Passer les écritures comptables nécessaires. Exercice 2 : Une entreprise exportatrice a commandé le 15/02/2008 une machine industrielle ayant une valeur de 1.000.000 DHHT , la livraison devant s'effectuer le 01/01/2009. Il a été

Université des Sciences Juridiques Economiques et Sociales –FES- Exposé sous le thème : [pic] Encadrer par : Préparer par : Année universitaire : 2009/2010 [pic] Introduction :…………………………………………………………………... 2 Chapitre 1 : les principales étapes dans la formation du système fiscale marocain ………………………………………………………………………..3 I- Reforme du système fiscal marocain…………………………………………. 3 A- les motifs de la reforme : ………………………………………………3 B- Objectifs ………………………………………………………………

facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 31 mars 2007 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Diplôme : Licence en droit, 6ème semestre Matière : Droit Fiscal Web-tuteur : Olivier Rollux SEANCE N°5 - LEXIIQUE EN MATIIERE DE TVA EANCE N EX QUE EN MAT ERE DE TVA SOMMAIIRE OMMA RE I. A. B. LA NOTION D'ASSUJETTI ACTIVITE INDEPENDANTE NATURE DES ACTIVITES ECONOMIQUES C.J.C.E., 4 octobre 1995 C.J.C.E., 3 mars 1994 3 3 3 4 8 II. A. B. C. NATURE DES OPERATIONS IMPOSABLES LIVRAISON