Exposé Divorce

Coen, demeure malgré tout un film intéressant du point de vue analytique. Ce film, scénarisé par Robert Ramsey, Matthew Stone, Joel et Ethan Coen, raconte l'histoire de Miles Massey (Goerge Clooney), avocat talentueux spécialisé dans les affaires de divorces, qui est en pleine crise d'existence. Celui-ci sera chamboulé par l'arrivée de Marylin Rexroth (Catherine Zeta-Jones), future ex-femme d'un richissime investisseur immobilier pris en flagrant délit d'adultère. Marylin désire plus que tout l'indépendance

COMMENTAIRE D'ARRET: CA Douai,17 novembre 2008 La nullité du mariage paraît, certes,perspicace pour assigner en justice l'époux violent ou cachant sa réelle identité ou encore sa qualité de divorcé dans certains cas. Cependant,les causes de nullité du mariage sont strictes. La jurisprudence prononce rarement la nullité tel est le cas de l'arrêt rendu par la Cour d'Appel de Douai,le 17 novembre 2008. Il est relatif au mensonge d'une épouse selon l'article 180 du Code Civil. En effet,M. X. a introduit

Le divorce. Le plan : 1) Article principal: divorce à la tronçonneuse. 2) Meurtre / suicide. 3) Divorce par consentement mutuel. 4) Divorce vécu par les enfants. 5) Lois : -Divorce pour faute. -Divorce accepté. -Divorce pour altération définitive du lien conjugal. -Partage des biens. 1) article principale: divorce à la tronçonneuse. (Lire l’article) Dans cet article l’homme a une réaction excessive. L’homme aurait pu se contrôler et ne pas

(patriarche =pater familias qui a une autorité quasi absolue sur l'ensemble du groupe -il a un droit de mort sur la famille-, car c'est le seul propriétaire de tous les biens). La famille lignage s'effondre, l'autorité du patriarche diminue,les divorces augmentent. Sous l'empire il y a une augmentation des mariages permettant aux femmes de ne pas se placer sous l'autorité de leurs époux mais de rester sous celle de leur auteur. B. Le droit ancien la famille est toujours de type patriarcal,

soumises au régime de la communauté légale. C’est le régime de la communauté réduite aux acquêts. Tous les biens acquis pendant le mariage par l’un et/ou l’autre des époux tombe en communauté et doivent, à la dissolution du régime matrimonial (divorce, décès), être partagés par deux. On distingue les biens communs et les biens propres. Chaque époux conserve les biens acquis à titre gratuit. Il a une gestion autonome : chacun peut agir seul sauf exception. Pour les acte les plus graves (ex :

Les lois concernant la famille 1900 : En France : La durée maximum de travail des adultes et des enfants passe à 10 heures par jour. 1908 : | Libéralisation du droit au divorce : il est autorisé, à la demande des deux époux, après 3 ans de séparation de corps. | 1912 : Institution des tribunaux pour enfants. 1915 : | Les femmes disposent de l'autorité paternelle en l'absence du mari, et pour la durée de la guerre. | 1913 : Création de l'association internationale pour la protection

de désactivation de présomption de paternité sont énoncées à l’article 316bis du Code civil : * « si l’enfant naît plus de 300 jours après qu’ait été acté un accord des époux établissant des résidences séparées dans le cadre d’une procédure de divorce » * « si l’enfant naît plus de 300 jours après l’inscription administrative des époux à des adresses séparées » * « si l’enfant naît plus de 300 jours après une décision de juge de paix actant les résidences séparées, mais moins de 180 jours

les formes de vies familiales se diversifient, le modèle idéal de la famille ne change pas (modèle de la famille nucléaire). Elle est régie par le mirage monogame indissoluble. Ce modèle idéal ne correspond plus à la réalité (plus de 50 % de divorces). Le divorce est un avatar négatif du modèle. L’évolution contemporaine fait qu’il y a une distinction entre alliance et filiation, que le mariage a perdu le monopole de la filiation. Il y a des familles recomposées (constellations familiales complexes)

compromis entre ces deux formes d’union traditionnelle, pour les homosexuels en particulier, mais aussi pour les hétérosexuels. En effet, certains hétérosexuels se pacsent, car n’acceptant pas le mariage pour plusieurs raisons: par principe, par peur du divorce ou ne se sentant pas prêts à un engagement pour la vie avec leur partenaire. La loi sur le PACS a été adoptée définitivement par l’assemblée nationale française le 13 octobre 1999, la décision du conseil constitutionnel du 9 novembre 1999 l’a déclarée

famille, dans ces deux aspects ( aspect purement personnel mais aussi patrimonial, par rapport a l'argent etc.. et l'aspect extra patrimonial, avec la mariage, mais aussi le divorce et le lien de filiation biologique et/ou adoptive ) Au niveau des aspects patrimoniaux, il y a aussi des consequences fiscales ( mariage et divorce ). Le droit civil reglemente egalement la proprieté ainsi que les differents droit dont l'individu peut beneficier a l'egard d'une chose ( attention: on peut posseder la chose