Exposé Sur La Legislation Du Travail Au Maroc

La preuve électronique des transactions commerciales au maroc à la lumière de la loi n°53-05 Mr Adil Boukbir Docteur en droit des nouvelles technologies de l'information et de communication A la veille du XXI siècle se dessine un mouvement de dématérialisation de la preuve, mouvement qui accompagne l’ensemble de la pratique des affaires. Ainsi, dans le droit des valeurs mobilières, «le mot titre désigne non plus un instrument matériel mais une valeur scripturale sans

Entreprises [pic] Préparé par : Mlle Nidae Bouzidi Mlle Najoua Chafai Encadré par : Mme B .DEBBAGH Mlle Salma Chafai Année universitaire : 2010/2011 Plan du travail Introduction Chapitre 1/  Contexte général du management de compétence  Section 1 : La compétence et ses concepts périphériques 1- De la GPEC au management des compétences 2- Typologies des compétences a- Les compétences individuelles

un dictérion à Athènes, dans un lupanar à Rome, dans un bourdeau au Moyen âge en France, dans une maison close sous Napoléon ou maison de tolérance, ou actuellement un Éros center, le lieu attribué aux personnes prostituées est toujours un lieu de travail qui peut être synonyme d’enfermement. Les maisons closes, des établissements qui permettent aux prostitués de recevoir leurs clients sont nées à Athénes. Solon (l’un des Sept Sages de la Grèce 640 - 558 av JC) les inaugure sous le nom de Dictérions

PLAN Introduction 1.Évolution historique de la réglementation du commerce extérieur du Maroc 2. Cadre réglementaire actuel : 2.1 la loi 13-89 sur le commerce extérieur mise en vigueur en 1992 et son décret d'application 2.2 la règlementation des changes 3. Contexte international et engagements internationaux pris par le Maroc dans le cadre des diverses instances internationales ( GATT et OMC) régissant le commerce international . 4. Adaptation de la réglementation actuelle aux impératifs

cycle audité b. Les risques attachés aux activités de crédit 2)Approche d’audit :…………………………………………………………….15 a. Evaluation du contrôle interne  b. Le contrôle des comptes 3)Les outils de travail……………………………………………………………21 a. Questionnaire de contrôle interne b. Programme de travail Conclusion………………………………………………...…..26 Bibliographie………………………………………………….27 Introduction La banque exerce dans un environnement en perpétuel changement. Sa survie est conditionnée par la capacité

transport urbain une compétence communale sous une grande tutelle du ministère de l’intérieur 10 II- La gestion du service public du transport urbain par des personnes privées 15 Chapitre II : Les contraintes du service public du transport urbain au Maroc et les mesures nécessaires pour sa mise à niveau 26 I- Le service public du transport urbain face aux contraintes d’ordre institutionnel, organisationnel et financier 27 II- La Stratégie Générale pour la mise à niveau du service public du transport

NORA AOUAD SARA EL HAKKI KAWTAR BELMAATI SARA PR KICH 2010 - 2011 Introduction générale. I- Généralités sur le mariage mixte : 1- Définition d’un couple mixte. 2- les positions de différentes religions. II- Le mariage mixte au Maroc: 1- Les causes du mariage mixte : quête culturelle ou simple coïncidence ? 2- Les contraintes culturelles 3- Les conditions et les procédures du mariage mixte. III- Le mariage blanc : 1- Le mariage blanc comme forme illégale du mariage mixte

Royaume du Maroc Département de l’Economie, des Finances et de la Privatisation Direction de la Politique Economique Générale Les politiques sociales au Maroc Etat des lieux Document de travail n° 80 Septembre 2002 Ce document de travail est diffusé par la Direction pour approfondir le débat sur le sujet en question et susciter des observations. Table des matières Synthèse ____________________________________________________________ _______ 1 Introduction générale ______

SUR LE SYSTEME BANCAIRE AU MAROC Section 1 : Présentation du système bancaire Marocain : I. Cadre réglementaire, structurel et institutionnel Introduction 1. HISTORIQUE 2. CADRE RÈGLEMENTAIRE 3. LA STRUCTURE BANCAIRE ACTUELLE 4. DEFINITION DE LA BANQUE 5. CADRE INSTITUTIONNEL : a) Le ministère des finances : b) Bank Al Maghreb (BAM) : c) Le Groupement Professionnel des Banques du Maroc (GPBM) d)

conciliation comme mode de règlement des litiges du travail en cas de licenciement abusif……………………………………………………………..25 I/La conciliation, mode de prévention contre le licenciement abusif...25 A/ nature et circonstances des litiges potentiels……………….25 B/ efficacité de la conciliation précontentieuse………………..25 II/ la conciliation par l’inspecteur du travail…………………………26 III/ la conciliation