Fas

des frais et le point de transfert de risques, il sont destines a doter les exportateurs d un cadre juridique quant a la répartition de leurs obligations - En de ux catégories selon le mode de trasnport Maritime ou fluvial . FAS,FOB, CFR, CIF, DES DEQ Ou multimodal, EXW, FAS, CPT, CIP, DAF, DDU, DDP - Incoterm Ex- Works. Cet incoterm impose des obligations minimales au vendeur puisq il doit simplement tenir a disposition de l acheteur dans ses propres locaux - Le fret conteneurise. FCL/FCL la

Les différents Incoterms: 1 – EXW = Exworks (Marchandise sortie d'usine donc sans livraison). 2 – FAS = Free Alongsite Ship (L'exportateur dépose la marchandise sur le quai, près du navire). 3 – FOB = Free On Board (La marchandise est mise à bord du bateau par une grue. L'Incoterms s'arrête au bastingage du navire). 4 – CFR = Cost & Freight (Le coût de transport de la marchandise est pris en charge jusqu'à ce que le bateau arrive à quai à destination, la marchandise reste sur le bateau. Le

règles en matière de droit comptable et de control des comptes ( les normes émises sont des FAS ou des SFAS (Statment of Financial and Accounting Standard) ( émet des interprétations comptables et des bulletins techniques ( traduit l’empilement des textes. ( GASB Ensemble de règles et recommandations émises par les administrations locales. IV HIERARCHIE DES TEXES US GAAP : 1er niveau : FAS & SFAS AICPA APB AICPA ARB 2ème niveau : Technical bulletins du FASB Guides comptables

pour but de simplifier les relations). Les Incotermes sont classés par familles : Famille Incoterms concernés Signification Groupe E EXW Le vendeur ne prend aucun élément logistique à sa charge, hormis l'emballage export Groupe F (=Franco) FCA, FOB, FAS Le vendeur remet la marchandise à un transporteur désigné, mais n'acquitte pas le transport principal Groupe C (Le Coût) CFR, CIF, CPT, CIP Le vendeur doit supporter certains frais après le point de transfert des risques. Cela signifie que le transport

DELAINE Professeur associé : Charles SIMON Rédigé par : Bijan EGBAL (M2 MIL) En collaboration avec : Gael JUPON (M2 MIL) "#$%&!$'()*+,-./0"123!4!%5567)*89!07)*5:;7??@A>?B?! E! INCOTERMS 2000 EX Works (EXW) Free Carrier (FCA) Free Along side Ship (FAS) Free On Board (FOB) Cost and Freight (CFR) Cost Insurance and Freight (CIF) Carriage Paid To (CPT) Carriage and Insurance Paid to (CIP) Delivered At Frontier (DAF) Delivered Ex Ship (DES) Delivered Ex Quay (DEQ) Delivered Duty Unpaid (DDU) Delivered

plan des risques, les ventes : 1) Les ventes départ : La question qui se pose concerne les risques. Dans une vente départ, tout le transport international se fais au risque de l'acheteur. Les incoterms de vente départ sont : - EXW = Ex works - FAS = Free Alongside Sea - FOB = Free On Board - FCA = Free Carrier - CFR = Cost and Fret - CIF = Cost Insurance Fret - CPT = Carriage Pay To - CIP = Carriage Insurance Fret 2) Les incoterms de vente arrivée : La partie internationale se fait

F, le vendeur organise et paie le pré-acheminement dans les pays d'exportation... Groupe F : TRANSPORT PRINCIPAL NON ACQUITTÉ PAR LE VENDEUR Comprenant le dédouanement à l'exportation selon FCA Comprenant le dédouanement à l'exportation selon FAS Comprenant le dédouanement à l'exportation selon FOB Selon les termes C, le vendeur organise et paie le transport principal, mais sans en assumer les risques. Groupe C : TRANSPORT PRINCIPAL ACQUITTÉ PAR LE VENDEUR CFR CIF +ASSURANCE CPT CIP

La différence se fait ensuite sur le coût (le transport, les assurances…étant ou non inclus). Les incoterms de « vente au départ » : On retrouve huit termes différents dans cette catégorie, à savoir : • EXW: Ex Works • FCA: Free Carrier • FAS: Free Alongside Ship • FOB: Free On Board • CFR: Cost and Freight • CIF: Cost, Insurance and Freight • CPT: Carriage Paid To • CIP: Carriage and Insurance Paid to Les incoterms de « vente à l’arrivée » : Les incoterms de vente à l’arrivée

L’acheteur supporte les frais et risques de déchargement. Incoterms applicable aux transports maritimes et fluviales FAS (Free Alongside ship) vente au départ Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise a été placée le long du navire, sur le quai au port d'embarquement convenu. L'acheteur doit supporter tous les frais et risques de perte, de dommage. Le terme FAS impose au vendeur l'obligation de dédouaner la marchandise à l'exportation. FOB (Free On Board) vente au départ

s’effondre. Jusqu’à 27 av JC, le droit évolue un peu, et on observe un processus très progressif de laïcisation du droit, on a une diversité des sources qui est importantes. On a l’apogée du droit romain. Le FAS, c’est un droit d’origine divine. Paragraphe 1 : De 763 jusqu’à 450, la dominance du FAS. C’est un tout petit village, sous l’autorité d’un roi d’abord puis par l’aristocratie. Pour s’imposer les règles de droit ont une origine divine. Pour ceux qui peuvent comprendre ce droit, et l’expliquent