Fasces

fr00060007.pdf (consulté le 22.11.2004). Articles AMAR, Michel, AMIRA, Selma “ L’emploi des personnes handicapées ou ayant des problèmes de santé de longue durée ”. Premières informations et premières synthèses, octobre 2003, n° 41-3, vol. 1, fasc. 3, p. 1-8. Salle D – Publications officielles - [064.353 SOCIt] LOONES, Anne, ALDEGHI, Isa, SIMON, Marie-Odile “ Sortir du chômage quand on est handicapé ”. Consommation et modes de vie, mai 2004, n°175, p. 1-4. Salle D – Publications officielles

oct. 1976 : D. 1977, inf. rap. p. 418, obs. Vasseur). Il n'en restait pas moins que la doctrine considérait, majoritairement, que le secret professionnel s'imposait aux établis-sements de crédit (sur ce point V. Vasseur, Droit et économie bancaires Fasc. 1 : Les cours du droit, 1987-1988, 41 à 46). 6. - Certes les établissements de crédit pouvaient invoquer un texte qui, même s'il ne les concernait pas exclusivement, leur était applicable (L. n° 68-678, 26 juill. 1968, dans la rédaction que lui

constitutionnel Code de la propriété intellectuelle Cour permanente de justice internationale Cour de cassation, Chambre criminelle VIII D. : DC : DH : DP : D.P.C.I. : Dr. fam. : Dr. & Patrim. : Dr. Soc. : éd. : EGBGB : FamRZ : F. 2d : F. 3d : Fasc. : F. Supp. : GA : GADT : Gaz. Pal. : Harv. L. R. : Hastings L. J. : IDI : IPRax : IR : JAAC : Jcl Dr. Int.: JCP : JCP, éd. E. : JDI : JO : J.O.C.E. : JT : JW : JZ : KB : LDIP : n. : N. E. 2d : Recueil Dalloz Dalloz, Recueil critique Dalloz, Recueil

chap. : chapitre col. : colonne coll. : collection Comm. : Commission Corresp. : Correspondance Dialectol. : Dialectologie dir. : direction Doc. : Document(s) écon. : économique éd. : édition Archives nationales -7- édr : éditeur Fac. : Faculté fasc. : fascicule Fr. : France Géogr. : Géographie géogr. : géographique Hist. : Histoire hist., histor. : historique Inscr. : Inscriptions intern. : international Ling. : linguistique litt. : littéraire Litt. : Littérature Mém. : Mémoires nat. : national(e)

de l’instruction », Rev. sc. crim. 2001, p. 139. 70 CHAMBON (P.), La chambre d’accusation, Paris : Dalloz, 1978, p. 91, cité in ARRIGHI (C.), op. cit., p. 139. 71 ANGEVIN (H.), « Chambre de l’instruction », J.-Cl. Proc. pén. 2004, art. 191 à 230, fasc. 15, n° 8. 72 BROUCHOT (J.), op. cit., n° 22. 31 veille donc au respect des dispositions légales relatives à la privation de liberté des individus. Pour accomplir cette tâche, certaines prérogatives lui sont confiées. Il doit visiter, au moins

général », Légipresse 2008, n°253, III, p.130 AGOSTINI E. « Diffamation : la cassation devance l'appel » : D. 2009, p.2316 AUVRET P. « Diffamation », in Jurisclasseur Communication, fasc. 3130 AUVRET P. « Hiérarchie des normes en droit de la communication », in Jurisclasseur communication, fasc. 1210 AUVRET P. « L’équilibre entre la liberté de la presse et le respect de la vie privée selon la Cour européenne des droits de l’homme », in Gaz. Pal., 2005, n°102, p. 2 AUVRET P. «

n° 409, et Affrètements et transports, t. 3, passim et nos 898 et s. - Rodière et E. du Pontavice, n° 280; - E. du Ponta vice et P. Cordier, p. 183; M. Rèmond-Gouilloud, nOS 569, 731; - D. Veaux et P. Veaux-Fournerie, J.-Cl. com., fasc. 1196. - Sur les courtiers maritimes: - Rodière, Introduction et armement, nOs 417 et s. ; - Rodière et du Ponta vice, nos 271 et s. ; - M. Rèmond-Gouilloud, nOs 751 et s. ; D. Veaux et P. VeauxFournerie, J.-Cl. com., fase.

trois quarts se rapportent aux 2 0% connus. 3 5 J. Poum arède, « Puissance paternelle et esprit com m unautaire dans les coutum es du Sud-Ouest de la France au Moy en Âge » , Recueil de mémoire et travaux, Société d'histoire du droit, Montpellier, fasc. IX, 1 97 4, p. 6 59 . 3 6 81 % des testam ents m entionnent l'usage de l'élection d'un héritier unique. Ph. Maurice, op. cit. pp. 3 1 6 -3 2 6. 3 7 ADL, 3 E.2 01 4 , fol. 7 9, 81 . Les deux lieux sont distants d'une douzaine de kilom ètres. 3 8 ADL

Synergies Tunisie n° 2 - 2010 pp. 99-113 Inès Sfar Duchet J.-L, Kraif O. et Castillo M.-T., 2008, « Corpus massifs et corpus bilingues alignés : leur impact sur la recherche linguistique », Bulletin de la société linguistique de Paris, t. CIII, fasc. 1, p. 129-150. Kraif O., 2002, « Méthodes de filtrage pour l’extraction d’un lexique bilingue à partir d’un corpus aligné », Lexicometrica, Numéro spécial, Jean Veronis (dir.), disponible sur le web à l’adresse : http://lexicometrica.univ-paris3.fr/thema/thema6

fournissant les descripteurs et les subdivisions de forme utilisés dans la classification. 11. À ce sujet voir l'article de Richard H. LINEBACK, « The Philosopher's Information Retrieval System », dans Revue internationale de philosophie, vol. 27, 1973, fasc. 1, p. 95-104. 12. Bibliographie Philosophie, Berlin, Zentralstelle fur die philosophische Information und Dokumentation im Institut fur Gesellschaftswissenchaften beim ZK der SED, 1967-188 PHILOSOPHIQUES f) Bibliografia filosofica italiana