Fasces

Der Neue Pauly : Enzyklopädie der Antike, t. 4 : Epo-Gro, Stuttgart, Metzler, 1998, p. 1076-1078. Comme pour les dictionnaires précédents, celui-ci nous a été d’une grande aide pour commencer notre travail. 10. Thesaurus Linguae Latinae, vol. VI, fasc. X : Germen-Gloria, Leipzig, Teubner, 1931, p. 2004-2008. Le Thesaurus consacre 4 pages aux gladiateurs ce qui est efficace pour débuter une recherche car il fait référence à d’autres ouvrages. Guides : Après avoir consulté des dictionnaires,

par elle-même (...) indispensable pour concourir à caractériser un contrat de concession exclusive »). Encore faut-il que la zone d'exclusivité territoriale consentie au distributeur soit délimitée (CA Pau, 25 juin 1992, Cah. jurispr. Aquitaine 1992, Fasc. 3, p. 388). En l'absence d'exclusivité territoriale, le contrat de concession pourra être disqualifié en contrat d'agréation (Cass. com., 9 févr. 1976, no 74-14.643, JCP G 1977, II, no 18598, note H. J.). À défaut d'exclusivité, les rapports entre

EDH Convention européenne des droits de l'homme C. pén. Code pénal C. pr. pén. Code de procédure pénale DA Droit administratif DE Droit de l'environnement (dir.) sous la direction de … DP Droit pénal éd. édition Env. Environement Fasc. Fascicule févr. Mois (février) Gaz. Pal. Gazette du Palais ibidem même référence que ci-dessus id. Idem ICPE installations classées pour la protection de l'environnement janv. Mois (janvier) J.-Cl. Juris-Classeur JCE juris-Classeur

Poumarat G, Squire P, Lawani MM. Effects of electrical stimulation superimposed with isokinetic contractions, J Sports Med Phys Fit 1992; 32: 227-233 71. Poumarat G, Les électrostimulateurs. Fonctionnalités et courants délivrés. Cahier kinésither. Fasc. 156: 4, 1993 72. Richard G. Currier DP. Back stabilization during knee strengthning exercise. Phys Ther 1977; 57: 9: 1013-1015 73. Romero JA, Sanford TL, Schroeder RV, Fahey TD. The effects of electrical stimulation of normal quadriceps on

constitutionnelles. Paris. Economica, 1993 ; 55. 28- Étude du CE, les pouvoirs de l’administration dans le domaine des sanctions : Doc, Fr, 1995, p.35, cité par Crusis (HM) : »les sanctions administratives », JCA, fasc, 108,40.p.3.) La reconnaissance de ces mesures à l’administration en matière d’urbanisme s’explique par des préoccupations essentiellement pratiques. En effet, le nombre considérable des infractions rendrait illusoire le recours à la justice pénale

aujourd'hui de l'article 441-1 du code pénal et caractérise plus particulièrement une hypothèse de faux matériel proche de celle qui consiste à apposer une fausse signature ou à imiter une signature (V., par ex. en ce sens, J.-Cl. Pénal, art. 441-1 à 441-12, fasc. 10, Faux, Théorie générale, 2001 par P. ROMAN, no 58 ; J. LARGUIER et P. CONTE, Droit pénal des affaires, 11e éd., 2004, Armand Colin, coll. U, no 271, p. 253 ; J.-H. ROBERT et H. MATSOPOULOU, Traité de droit pénal des affaires, 2004, PUF, coll. Droit

en dehors des hypothèses particulières où la loi elle- même l'a prévu (En ce sens, R. et J. Lefebvre, op. cit., n° 317. – Hémard, Terré et Mabilat, op. cit., n° 216. – Contra Mercadal et Janin, op. cit., n° 2757-2. – Rappr. et comp. supra n° 92 et Fasc. 136, à propos de l'entrave à l'exercice du droit de vote par l'effet d'une clause de stage interdisant temporairement l'accès de l'actionnaire à l'assemblée) et à une dissociation des droits pécuniaires et des prérogatives de Gouvernement également

éd. 2000, p. 27-40. HOUZEL D., CATOIRE G., « Cadre et transfert en thérapie familiale psychanalytique », Gruppo, n° 5,1989, p. 37-46. KAËS R., « Analyse intertransférentielle, fonction alpha et groupe conteneur », L’Évolution psychiatrique, t. XLI, fasc. 2, 1976a, p. 239-247. L’Appareil psychique groupal. Construction du groupe, Paris, Dunod, 1976b. « Introduction à l’analyse transitionnelle », in Kaës et al., Crise, Rupture et Dépassement,Paris, Dunod, 1979, p. 1-18. Le Groupe et le Sujet du groupe

Neuropsychiatrie de l’enfance et de l’adolescence, 31e année, n° 2-3, 1983, p. 61-96. Brazelton T.B., Als H. (1978), «Quatre stades précoces au cours du développement de la relation mère nourrisson,» trad. fr., La Psychiatrie de l’enfant, vol. XXIV, fasc. 2, p. 397-418. Ciccone A. (1998), L’Observation clinique, Paris, Dunod. Ciccone A. (2008), «Violence du soin psychique», in Sassolas (éd.), Conflits et conflictualité dans le soin psychique, Toulouse, Érès, p. 125-139. Ciccone A. (2009), «Faire violence

http://www.adrianor.com/Agrojonction32/agrojonction%2032%20accueil.htm. Pisanello Daniele, « La disciplina in materia di etichettatura dei prodotti alimentari a la croisée des chemins, Diritto comunitario e degli scambi internazionali , Fasc. 4/2006, p. 677-692. J. Boulois et al., Les grands arrêts de la jurisprudence communautaire, Tome 2, (Dalloz, 5e édition, Paris, 2002), p. 38. Preuss Axel, Anmerkung zu EuGH – « Lidl », Zeitschrift für das gesamte Lebensmittelrecht