Faute Subjective Faute Objective

l’article 41 Co qui prévoient la clause générale de responsabilité pour faute. * La responsabilité pour le fait d’autrui et pour le fait des choses. Ne repose pas sur le manquement personnel du sujet de la responsabilité, mais sur le lien qu’il peut y avoir entre ce dernier et un auxiliaire ou une chose. Ce type de responsabilité est appelé objective, et peut être simple ou aggravée. • Les responsabilités objectives simples Se fonde sur un manque de diligence imputable au sujet de la responsabilité

su ? l’aléa doit il objectivement exister ou suffit il que les parties aient cru en son existence ? La conception objective de l’aléa s’est illustrée dans le domaine des assurances surtout. La doctrine classique considérait que l’assurance ne pouvait reposer sur un risque déjà réalisé, mm si les parties l’ignoraient. Progressivement, a prédominé une conception subjective de l’aléa (autonomie contractuelle) : l’incertitude constitutive d’aléa suppose qu’un aléa sérieux existe dans l’esprit

sache que cette obligation n'était pas contraignante. -2-L'obligation de résultat : on ne peut s'en exonérer qu'en démontrant la force majeure. L'obligation de moyen, on promet de faire tout son possible, si le résultat n'est pas atteint, la faute n'est pas prouvée. C'est l'obligation du médecin qui s'engage à soigner et non à guérir. LE créancier devra prouver que le débiteur n'a pas été assez prudent. C'est une distinction un peu brute, il existe des obligations de moyens renforcés et des

comportement déloyal fautif. Celui qui manque à son devoir de loyauté encourt une action en responsabilité qui s’avère délictuelle. Cependant certains auteurs introduisent une distinction: ils considèrent que la faute de ne pas maintenir l’offre pendant un délai raisonnable, est caractérisée que si la faute a été faite contre une personne déterminée. * Le principe fait que l’offre est obligée par le 1er acceptant. En effet, si l’offre est ferme, cela veut dire que si qqn l’accepte, l’accord de volonté est

d’une relation contractuelle. Par ailleurs, la faute a constitué durant longtemps avec une connotation morale, (jusqu’à fin 19) le seul fondement de la responsabilité délictuelle. A ce jour ce fondement existe encore et on le redécouvre bien souvent mais dés la fin du 19ème siècle, on assiste à un développement de l’industrialisation de nouveaux risques apparaissent en relation avec cette évolution et très souvent il s’est avéré impossible de prouver la faute de l’auteur du dommage. Dès lors un courant

doctrines influent sur les orientations à prendre en droit pénal : * La doctrine classique ou néoclassique : défendue notamment par Rossi, Ortolan. Essaye de concilier deux idéaux : * La recherche d’une justice absolue, c'est-à-dire que toute faute doit être sanctionnée. * Une doctrine plus utilitaire, selon laquelle il ne faudrait sanctionner que les actes qui empêchent le fonctionnement normal de notre société. Rôle important dans l’adoucissement des peines. * La doctrine positiviste :

121-3 « Il n'y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre. Toutefois, lorsque la loi le prévoit, il y a délit en cas de mise en danger délibérée de la personne d'autrui. Il y a également délit, lorsque la loi le prévoit, en cas de faute d'imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il est établi que l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales compte tenu, le cas échéant, de la nature de

portée des obligations de contracter. Il existe 2 méthodes. : une subjective, et une objective. Lorsque nous utilisons la méthode subjective, nous nous intéressons à l'intention des partis. Qu'est-ce que les partis ont vraiment voulu ? Quand on utilise la méthode objective, plutot que de rechercher l'intention des partis, on va rechercher ce qui est juste, ou habituellement pratiqué. En droit UK, les juges appliquent la méthode objective. Un juge anglais s'intéresse lu à la formulation même des closes

exiger la preuve d’une faute personnelle ? Dans un premier temps, la Cour de cassation a admis que le fait de l’animal permettait de présumer la faute du gardien, mais ce dernier pouvait échapper à sa responsabilité en prouvant qu’il n’avait pas commis de faute (Cass. Ch. req. 23 décembre 1879) Dans un deuxième temps, la Cour de cassation a décidé que la présomption de faute n’était pas une présomption simple, qu’elle ne pouvait pas être écartée par la preuve de l’absence de faute, mais seulement par

causalité directe : la théorie de la causalité adéquate, une faute simple d’imprudence suffit. En cas de causalité indirecte : théorie de l’équivalence des conditions, il faut sous distinguer selon qu’on est face à une personne morale ou physique : pour une personne morale une faute simple suffira alors que pour une personne physique il faudra une faute qualifiée donc plus grave. La causalité a une répercussion sur la nature de la faute requise. SECTION 2 – L’indifférence d’une relation causale