Feodal Vassalique

suivent un chef car ils ont prêté serment de fidélité à ce chef : on distingue deux types de serment -> un serment de fidélité 18 général qui s’adresse à tous les hommes libres (les esclaves et les affranchis sont en dehors) et un serment de fidélité vassalique qui s’adresse à un groupe plus restreint. La fidélité des hommes libres Comparable au leudesamium mérovingien. A la fin des années 780, Charlemagne restaure ce serment de fidélité après que des complots soient formatés contre lui. Ce serment est

roi fait comme son grand père Philippe Auguste : il perfectionne l’appareil administratif, en y créant un nouvel organe. Il s’agit des enquêteurs royaux, qui vont contrôler les baillis. Et comme son grand père il vient à bout des grandes coalitions féodales. Mais en 1270 il organise une croisade et il part pour Tunis ou il est terrassé par la peste. Son successeur s’appelle Philippe 3 Le hardi (1270-1285). Il complète l’œuvre de ses prédécesseurs. Puis vient le roi Philippe 4 le Bel (1285-1314),

Seconde Parti: L'époque féodale  Au moment de l'an 1000 la civilisation occidentale est sur le point de s'effondrer depuis la mort de  Charles de Chauve, l'État agonise, il est devenu faible et nulle part il y a de pouvoir fort. L' Église  connait alors un abaissement très profond, la papauté va être discrédité par la mauvaise conduite des  Papes eux­même et dans l'Église locale c'est la discipline qui règne. On se met à vendre les charges  épiscopale ou à les transmettre d'oncle à neveux ou de père en fils

(1337-1456). Pourtant, cette Guerre de Cent Ans va permettre le début de l’unification du territoire et la naissance d’un sentiment national. Finalement, à la fin du XVe siècle, l’ordre juridique médiéval (ordre politique subjectif basé sur des liens féodaux) est remplacé peu à peu par un ordre juridique objectif (ordre légal basé sur la loi. Ce passage entre les deux ordres se fait autour de la figure du roi. Avant le XVe siècle, le roi français apparait comme un arbitre (le roi est un juge suprême)

disparue de son esprit. §2. La fragilité de l’unité impériale Il existe deux éléments majeurs à cette fragilité : le partage de l’empire à la mort de Charlemagne et le développement de plus en plus systématique de liens personnels dit « liens vassaliques ». A. Succession et partage de l’Empire Si on se reporte aux circonstances de la création de l’empire par Charlemagne, on remarque tout de suite que le gouvernement impérial résulte d’une entente entre Charlemagne et le pape. Si, ensuite

des obligations pour les deux parties. Le vassal promet fidélité et service et reçoit en retour protection et cadeaux. Cette formalisation va s’étendre dans le temps. C’est dans les siècles qui vont suivre qu’on va l’appeler féodalité. Le contrat vassalique va donc donner lieu à une cérémonie. Cette dernière comporte dans une première partie ce qu’on appelle l’hommage et la foi. L’hommage (hom) c’est l’acte physique par lequel on devient l’homme de quelqu’un (homme est utilisé pour désigner le vassal)

certain nombre de penseur pour discuter du droit romain. Le droit féodal émerge de façon assez naturelle par le biais de contrats synallagmatiques. Il s’agit d’une entente à but offensif ou défensif : un vassal se met au service d’un seigneur en échange de sa protection. Le contrat vassalique est un contrat entre deux personnes libres, qui dure tant que les deux partis sont en vies. La féodalité va évoluer. Le contrat vassalique va peu à peu devenir héréditaire, de même que la noblesse. Une nouvelle

Séance 8, dissertation de synthèse, « Le roi et la féodalité ». En France, le droit féodal est jusqu'à la fin du 12ème siècle, le seul système de règles sur lequel s’appuie le roi pour exercer son pouvoir, en dehors du domaine de la couronne. Il faudra plusieurs siècles à la dynastie capétienne pour affirmer leur souveraineté sur l’ensemble du royaume, et peu à peu s’émanciper du système féodal. Il faut rappeler que le roi est censé être au sommet de la pyramide des fiefs ; il est en haut

en Italie _VAVASSORES : seigneurs politiques et chevaliers aussi ancrés en ville (la vassalité est la situation de dépendance d’un homme libre (vassal, du latin vassus) envers son seigneur par la cérémonie de l’hommage. Le système féodo-vassalique s’est développé à cause de l’affaiblissement de l’autorité publique après l’effondrement de l’empire carolingien (Xe - XIe siècle) : l’empereur, les rois et bientôt les princes territoriaux étaient incapables de faire régner l’ordre et d’imposer

donné : la coutume est territoriale 2) Le domaine de la coutume a- L'empleur de l'emprise coutumière La coutume s'applique donc dans les rapports de droit privé ; les coutumes règles aussi les rapports féodaux; la coutume encadre aussi les droits seigneuriaux ( rapports féodaux-vassalique ) Il n'y a pas de distinction entre le droit public et le droit privé B) L'oralité : un caractère limité de la coutume La coutume étant un principe de droit privé, elle doit être prouvée par celui qui souhaite