Feodal Vassalique

l’organisation de la société. En 1789, ils veulent changer la forme de gouvernement. La définition d’anarchie qui est l’antithèse de l’Etat qui est : volonté de proposer un système social où la liberté individuelle n’est pas entravée. Le système féodal n’a rien à voir avec l’anarchie puisqu’il y a une autorité politique, un pouvoir judiciaire et c’est très hiérarchisé. (Le cours de droit constitutionnel du 1er semestre sur l’histoire constitutionnelle est important pour la compréhension après 1789)

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

différentes formes de pluralisme). C'est un système souvent instable, avec un rapport de force. Cette instabilité est aussi source d'enrichissement. Une amélioration du droit et des institutions peut en découler. C'est ainsi qu'après l'instabilité féodale, se créa un Etat unitaire fort. CENTRALISME : C'est l'existence d'un seul sustème juridique (et d'une seule autorité politique) sur un seul et même territoire et sur une seule et même population (le modèle par exellence en est l'Etat monarchique)

caractéristiques essentielles des proses du Graal. BnF, français 12576 (2ème moitié du XIIIe), f°261. L’adoubement de Perceval par Gorneman ne peut donc être compris qu’en référence à la société féodale. L’historien Jacques Le Goff a défini les différentes étapes de ce rituel symbolique d’entrée dans le lien vassalique : [pic] 1. L’hommage, au cours duquel le vassal qui devient homme du seigneur exprime son engagement en affirmant « je le veux » puis en plaçant ses mains jointes entre celles de son seigneur

des comtes, ducs et propriétaires terriens (clercs ou laïcs), le système féodal se met en place. La féodalité repose sur plusieurs principes : – le contrat vassalique : le vassal doit aide, conseil et révérence à son seigneur – la vassalité a des rites : la cérémonie de l'hommage (le seigneur plus puissant remet un fief, une terre, à son vassal en échange de sa fidélité ; sa transmission est héréditaire – la pyramide vassalique : chaque seigneur est lui-même le vassal d'un seigneur plus puissant, en

justice seigneuriale n’est plus un devoir mais un pouvoir. Le seigneur peut exercer des emprises juridiques diverses : sur les terres (seigneur foncier), sur les habitants (seigneur banal), sur les vassaux dans le cadre d’un contrat féodo-vassalique (seigneur féodal). A tous ces titres, le seigneur va exercer un pouvoir judiciaire distinct. La justice est donc multiforme. Comment le seigneur exerce la justice sur les habitants et sur les terres et en direction des vassaux ? a) – La justice

échange de la protection qu’il lui garantit (contrat solennel). Ce contrat est concrétisé par l’octroi d’un bienfait. Le vassal est alors dit « chasé ». Bienfait : Vient concrétiser le vasselage, et permet au comte de remplir ses obligations vassaliques = bénéfice. Ban : Ensemble des pouvoirs de commander et de contraindre qui sont délégués au comte ou au roi. Immuniste : Il se voit déléguer tous les pouvoirs pour agir au nom du souverain et doit veiller à l’exécution de tous sces ordres

échange de la protection qu’il lui garantit (contrat solennel). Ce contrat est concrétisé par l’octroi d’un bienfait. Le vassal est alors dit « chasé ». Bienfait : Vient concrétiser le vasselage, et permet au comte de remplir ses obligations vassaliques = bénéfice. Ban : Ensemble des pouvoirs de commander et de contraindre qui sont délégués au comte ou au roi. Immuniste : Il se voit déléguer tous les pouvoirs pour agir au nom du souverain et doit veiller à l’exécution de tous sces ordres

d’institution solide qui fondera le socle du droit français jusqu’en 1789. La royauté préservée 10/12e S. L’instauration du régime féodal n’a pas disparaitre l’institution monarchique. Il a toujours existé en France, un individu qui porte le titre de roi. Cependant de longues années durant ce personnage voit son autorité diminuer. En effet, la royauté subi la concurrence du régime féodal, et elle apparait très faible tout au long de la période considéré. Dans le même temps, la royauté prolonge l’ancienne monarchie

Tenure servile –serfs (hommes pas libres) * Villenage – vilains * Tenures nobles (retenir pour la conférence 5) * Qualifiée de Fief = ordre féodal. Pour des objectifs politiques, celui qui reçoit un fief, devra des obligations militaires, mais aussi des obligations financières, ils auront aussi des obligations judiciaires. Un ordre féodal autour du fief, qui se substituera au pouvoir royal. II) Les rapports sociaux La hiérarchie sociale n’existe pas avant le 10ème siècle. Les propositions