Fiche Arret Fraisse

- Obligatoire pour les sociétés - Facultatif pour les personnes physiques Registre Central du Commerce Km 9,5 rte Noasseur - Casa Ou Délégation du Ministère du Commerce & d'industrie à Nador Demande faite sur imprimé 160 DH de frais 2/ Etablissement des statuts de la Société Toute société Fiduciaire Présentation de la forme juridique retenue, déclaration sociale, montant du capital nature des apports et répartition des parts entre associés. Timbre de 20 DH par feuille

bénéficiait sur le compte de ce dernier, la situation ainsi créée correspondant à une totale mise en commun des revenus ; qu'en ce qui concerne l'immeuble litigieux, les concubins en avaient profité ensemble et avaient réalisé divers travaux à frais communs, jusqu'à ce que M. X... fût invité par sa compagne à quitter les lieux ; que si ce bien avait été acquis au nom de Mme Y..., M. X... s'était porté caution solidaire des deux prêts souscrits par elle à cette occasion, et qu'elle-même, inapte

chargée des arrêtés des clients, Mr. Badr Dmnati et Mlle. Wafae Elmakhad au service de Trésorerie, sans leurs efforts et leur contribution énorme à mon stage par leurs conseils, les tâches qu’ils m’ont permit d’effectuer et le climat très plaisants dans lequel est organisé la vie en groupe dans l’entreprise. SOMMAIRE INTRODUCTION……………………………………………………………………………………………….4 CHAPITRE 1 : DIANA HOLDING…………………………………………………………………………6 I- PRESENTATIONS DU GROUPE BRAHIM ZNIBER. ……………………………….6 I-1 FICHE SIGNALETIQUE

chambre de la C Cassation) ( saute une ligne à chaque étape) 2- Le résumé des faits, qualification juridique 3- La procédure ou les thèses en présence: deux possibilités. Si c’est un arrêt de cassation ( casse l’arrêt d’appel), on va devoir chercher la solution retenue par la Cour d’Appel Si c’est un arrêt de REJET ( rejette le pourvoi, la Cour cassation va dans le même sens que la C d’Appel), on va donc envisager le pourvoi. 4- Le problème de droit: c’est la question qui est posé à la Cour

Sommaire Remerciements ………………………………………………………………………3 Dédicace……………………………………………………………………………………4 Introduction…………………………………………………………………….………5 I. La présentation de la SAMIR a) Fiche signalétique…………………………………………6 b) Faits marquants……………………………………………7 c) Emplacement géographique………………………………8 d) Processus de raffinage et différents produits de la SAMIR…………………………………………9 e) Organisation et structure de la SAMIR…………………10

I- Analyse de l’unité commerciale A- CONTEXTE GEOGRAPHIQUE & ORGANISATIONNEL A – GROUPE CARREFOUR : UNE SOCIETE ANONYME (Fiche d’identité de Carrefour 1959 : Création de la société Carrefour par les familles Fournier et Defforey. 1663 : Carrefour invente un nouveau concept de commerce : L’hypermarché. 1976 : Carrefour lance les « Produits libres », des produits sans marque. 2010 : ( N°1 de la grande distribution en Europe et N°2 mondial

genre doivent être écrrits avec un caractère plus grand que ça. Aligner les points et les num de page, chercher à faire un sommaire automatique * Introduction………………………………………………………….4 I. Première partie : Présentation de la RADEEMA. A- Fiche technique…………………….5 B- Présentation de RADEEMA . * L’histoire de la RADEEMA …………………………6 * le budget consacré à la RADDEEMA ………………………7 * L'organisation de la RADEEMA…………………………7-8 * Présentation du département de comptabilité

A/Historique et fiche signalétique 1) HISTORIQUE Suite a l’ouverture dans les années 80 de l’espace bancaire béninois au secteur privé, de nombreuses banques ont vu le jour. C’est ainsi que des opérateurs économiques Suisses ont alors saisi l’opportunité en donnant naissance le 12 novembre 1987, sous forme d’établissement financier, à RASMAL FINANCE SA devenant ainsi le premier établissement financier sur le territoire béninois. En 1988, elle change de dénomination et devient RASMAL BANK par arrêté n0 324/MFE/DC

droits acquis peuvent être cumulés sur 6 ans. La mise en œuvre du DIF est à l’initiative du salarié en accord avec son employeur, le choix est arrêté par écrit par les 2 parties. L’employeur dispose d’un mois pour notifier sa réponse, l’absence de réponse vaut acceptation. La rémunération de l’employé est maintenue lors de la formation, et les frais de celle-ci sont à la charge de l’employeur. b) Christelle en a donc a priori droit. 4. Contexte relationnel : a) Acteurs :

les charges indirectes qui lui sont relatives et de choisir des inducteurs de coûts pertinents. SOMMAIRE REMERCIEMENTS 4 iNTRODUCTION 5 Partie 1 : Généralites 6 I- Présentation de la Centrale Laitière : 6 1) Historique : 6 2) Fiche signalétique : 7 3) Répartition du Capital social : 7 4) Les produits : 8 5) Les directions de la Centrale Laitière : 8 6) Activités : 9 II- Présentation de la direction Financière et contrôle de gestion (DFCG) 9 1) Le département