Fiche Arret Fraisse

Btissame Ouchia Follow par Btissame Ouchia le 22 août 2013 inShare 3,675 vues S'abonner aux commentaires Poster un commentaire Rapport bmce(1) Document Transcript 1. BMCE-BANK Rapport de stage - 1 - PRESENTATION DE LA BMCE-BANK Fiche Signalétique : Raison sociale : Banque Marocaine du Commerce Extérieur Statut Juridique : Société Anonyme Siège Social : 140, Av. Hassan II, Casablanca 20000 Registre de Commerce : CASA 24.129 N° d’Identification Fiscale : 01085112 Patente : 35502790

: Pour les personnes physiques. Une justification de l’ identité + fiche d’état civil. Un exemplaire du contrat d’agent commercial. Une déclaration de non-condamnation. Un titre pour domicilier le siège de l’entreprise. Frais 165,10 F. Pour les personnes morales. Un extrait K bis. Un exemplaire du contrat d’agent commercial. Une justification de l’identité du gérant + fiche d’état civil, une déclaration de noncondamnation. Frais 165,10 F. L’immatriculation est valable 5 ans à compter de la date

2 Actes préalables à chaque opération 24 3.3 Engagement de la dépense 24 3.4 Liquidation de la dépense 25 3.5 Mandatement de la dépense 26 4 CAISSE D’AVANCES 28 4.1 Définition d’une régie d’avances 28 4.2 Arrêté de création de la régie d’avances et Arrêté de nomination du régisseur 28 4.3 Déblocage de l’avance de fonds 28 4.4 Paiement des dépenses 29 4.5 Régularisation des dépenses jugées régulières 29 4.6 Reversement du reliquat de l’avance non utilisée 29 5 CHEQUES

aux prospectus et aux mailings. * Tout type de clientèle se rend à Carrefour Market à Braine. Il n’y a pas de profil de clientèle particulier qui est visé. * Les offres sont variées : * Offre de produits : Rayons bazar, surgelés, frais libre-service et traditionnel pour la charcuterie et la boucherie, alimentaire général, textile, liquide, produits d’hygiène et d’entretien ménager. * L’assortiment est large et profond. * On trouve 4 marques : Carrefour Discount, Carrefour

Introduction au droit Fiche N°2 Initiation à la lecture d’une décision de justice -Répondez aux questions posées en tête des documents N°1,2 et 4 Documents reproduits : Doc n°1 : Jugement du tribunal de grande instance de Paris du 29 octobre 2008 Doc n°2 : Arrêt de la Cour d’appel de Paris du 28 novembre 2008 Doc n°3 : Arrêt (analysé) de la Cour de cassation du 31 mai 1991 Doc n°5 : Présentation très succincte des juridictions judiciaires Document 1 : Tribunal de Grande Instance de Paris

forme de la génératrice de la fraise. La surface usinée est l’enveloppe des positions successives d’une circonférence de centre 0 représentant la trajectoire d’une dent en cour d’usinage. III. Travail de forme : Exécution de surfaces où l’on retrouve la forme de la génératrice de la fraise. Le profil de la surface usinée est identique à celui de la fraise en cours d’usinage. Pour l’exécution de ces travaux en utilisant les fraises qui sont caractérisées par :

stage dans un esprit de collaboration et dans une ambiance bienveillante..REM+ENCADR+CONCLSRapport de stage d’initiation Page 2Table des matières RE MERCIEMENTS AVANT PROPOSINTRODUCTION5CHAPITRE 1 : PRESENTATION DE LA RAMSA1.1 Fiche technique…………………………………………………….71.2 Historique…………………………………………………………… 81.3 Zone d’action………………………………………………………… 81.4 Organigramme……………………………………………………...10Mission et tâches de la RAMSA 10 Organe de gestion 11 CHAPITRE 2 : LES ACTIVITES

 PREPARATION DU TD 3 DE DROIT CIVIL : LA NOTION DE PROPRIETE PARTIE I : FICHE D'ARRÊT : Cass., 3 ème Civ., 20 mars 2002, n° 00-16015 La 3ème chambre civile de la Cour de cassation a rendu un arrêt le 20 mars 2002. Deux propriétaires de fonds contigus, Mme X et M. Y, décident sur un commun accord de faire ériger une clôture mitoyenne. Une expertise révèle un empiétement de 0,5 cm du fonds de M. Y sur le fonds de Mme X. Mme X assigne M. Y pour violation de son droit de propriété. Un

TD dt civ 2 02 Fiche 13 Les conséq de la mauvaise exécution du contrat Exécuto par équivalent du contrat, « respon contract » II Mise en œuvre L’ inexécution de l’oblig contract ne suffit pas à engager la respon du débiteur. Il lui faut une faute contractuelle ms présumée ds le cas de l’art 1147 Code Civ, elle doit ê prouvée ds celui de l’art 1137 du dit Code ac la noto de bon père de famille. Les dommages-intérêts réparent le préjudice causé au créancier par l’inexécution imputable au

LES REPAS TEMOINS Pourquoi ? Quand ? Combien ? Durée de stockage Où ? Identifier les germes responsables en cas de TIAC A la distribution 100 à 125 Grammes 5 jours Chambre froide + 3°C ou –18°C LES VISITES MEDICALES Arrêté du 10 mars 1977 diagnostic prélèvement de gorge et de nez analyse des selles Délivrance du certificat d ’aptitude à manipuler les denrées alimentaires par le médecin LA FORMATION DES PERSONNELS comment ? où ? qui ? pourquoi