Fiche Regime Des Obligations

------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Rapport de stage: le contentieux bancaire ------------------------------------------------- Sommaire Fiche récapitulative de mission Résumé Introduction I. Présentation de l’entreprise A. Historique B. Positionnement C. Identification I. L’entrée au contentieux d’un dossier type D. Phase préalable E. Réception d’un

bancaire Fiche 1 Fiche 2 Fiche 3 Fiche 4 Fiche 5 Fiche 6 Fiche 7 Fiche 8 Fiche 9 L’organisation du système bancaire La mercatique bancaire La segmentation des clientèles La connaissance du client bancaire Le cycle de vie du client L’analyse externe de l’agence L’analyse interne de l’agence La rentabilité de l’agence et du portefeuille Un zoom sur la négociation bancaire 3 9 14 17 19 22 25 30 36 PARTIE II Le compte et les moyens (services) de paiement Fiche 10 Fiche 11 Fiche 12 Fiche 13 Fiche 14 Fiche

œuvres sont qualifiées de « dégénérées » par les nazis, 170 sont retirées des musées, une partie est brulée, d’autres sont exposées lors de l’exposition nazi « art dégénéré » (Entartete Kunst ). Lors de la seconde guerre mondiale Dix, soldat par obligation, est fait prisonnier en Alsace par les français. À la fin de la guerre et jusqu'à sa mort, Dix s'éloigne des nouveaux courants artistiques allemands. Il meure le 25 juillet 1969 à l’âge de 77 ans à Singen en Allemagne de l’Ouest. Contexte historique

PRESENTATION DE L’ENTREPRISE I Fiche signalétique |Raison sociale |Montgallet Club Automobile | |Forme juridique |SARL | |Capital social |122 000 €

2) Définition des termes de l’intitulé du sujet. Préciser les termes du sujet, en les définissant au besoin rapidement et de façon incidente lorsqu'ils sont très connus ("... le contrat, c'est à dire la convention qui a pour effet de créer des obligations entre les parties,..."). Il faudra également, dans le même ordre d'idées, citer les textes qui régissent le sujet (par le simple rappel de leur numérotation, s'ils sont célèbres) ou les adages. 3) Situation chronologique, positionnement historique

TD REGIME GENERAL DES OBLIGATIONS : FICHE 07 ET 08 Document 01 : Première chambre civile 20 Mars 2001 La première chambre civile de la cour de cassation a jugé le 20 mars 2001 qu'il était même possible de céder des créances futures et éventuelles (telles que des loyers), pourvu que ces créances soient suffisamment identifiables (c'est-à-dire que l'on doit pouvoir les reconnaître, et les distinguer d'autres créances) Document 02 : Chambre commerciale de la cour de cassation : 19 décembre

Introduction ° Une fiche de Paie Une fiche de paie se compose de 5 zones : • ZONE 1 : Identité de l’entreprise et du salarié - Nom de l’entreprise - Adresse de l’entreprise d’où dépend le salarié (adresse où pourrait survenir un risque) - Code SIRET (numéro au registre des commerces) - Code NAF (Nomenclature d’activité française, numéro donnée par l’INSEE) - Extrait K BIS (nom du dirigeant, noms des actionnaires) => très important pour les sociétés -

Remerciements…………………………………………………………………..2 Introduction générale...........................................................3 Chapitre I: Présentation de la société « FIBEN »………………..5 Section 1 : Présentation de la société………………………………………………….6 Section 2 : Fiche technique de la société …………………………………………….7 Section 3 : Organisation de la société …………………………………………………8 Chapitre II : les services d’un fiduciaire…………………………...10 Section 1 : Comptabilité et fiscalité……………………………………………………11

FICHE DIP Fiche 1 : CRITERE DE L ETAT Commission d’arbitage de l’ex yougoslavie donne def de l’etat comme étant une collectivité qui a un territoire, une population soumis à u pv po organisé qui se caractérise par la souverainté. 1/POPULATION Population=nationaux de l’etat c’est dc une masse d’individu rattaché par un lien jur qui est la nationalité Etat à une compétence personelle car il defini statut jur de l individu. La population peut etre composé de -residents :personnes etrangéres

Un bon juriste est quelqu'un de rigoureux , il ne s'agit pas d'apprendre son cours par cœur. Les connaissances sont indispensable pour les commentaire d'arrêt , mais également de la méthode. METHODOLOGIE COMMENTAIRE D'ARRET faire une fiche d'arrêt complète , les faits , la procédure (parcours procédural , on doit expliquer par quelle juridictions on est passé , prétentions des parties en les résumant , si on a un arrêt de cassation il faut reprendre les argument des juges du fond et