Filiation

TS – « Génération » Un peu de vocabulaire 1. Proposer quatre acceptions pour le terme « génération » Action d’engendrer, production / ensemble de personnes vivant à la même époque / Intervalle temps séparant deux degrés de filiation / Famille de produits représentatifs d’un stade d’évolution technologique dans un domaine donné. 2. Retrouver cinq mots de la même famille que « génération » à partir des définitions proposées : a) Cause ou appareil qui transforme un produit en énergie (générateur)

..............32 LIVRE III DE LA FILIATION ......................................................................................34 CHAPITRE I - DE LA FILIATION D’ORIGINE ............................................................34 SECTION I - DE L’ETABLISSEMENT DE LA FILIATION........................................34 Paragraphe I - De la filiation maternelle ..............................................................34 Paragraphe Il - De la filiation paternelle ......................

peuvent être liés par le sang, l’alliance , et la vie commune . Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon le temps , les lieux , les individus concernés , ou les questions considérées . 1) Les liens de sang C’est essentilellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté , par lequel la famille remonte a ses auteurs . C’est ainsi que les liens du sang été kalifié de légitimes ou naturels , selon que les auteurs des enfants été ou non mariés ,

nom est vu comme quelque chose de personnel. De plus, une évolution est ressentie lors des premiers articles portant sur le nom de famille. C’est le cas avec l’article 334-1 ancien du Code Civil, antérieur a 2002 et issu de la loi de 1972, sur la filiation, ce texte disposait que cet enfant prend le nom de celui de ses 2 parents qui l’avait reconnue en premier lien. On a la une disposition favorable à la femme, un art féministe. II) Le droit du nom aujourd’hui. A) Les réformes relatives au nom

connaître ses parents ; qu'il résulte des autres dispositions visées que la reconnaissance d'un enfant naturel prend effet à la date de naissance de l'enfant dès lors qu'il a été identifié, que la filiation est divisible et que le consentement à l'adoption est donné par le parent à l'égard duquel la filiation est établie ; Attendu que le 13 mars 2000, M. X... a reconnu devant l'officier d'état civil l'enfant dont était enceinte Mme D. ; que le 14 mai 2000 est né Benjamin Damien Y..., sa mère ayant

GEC : Chapitre 3 : La Famille Exposé : Fama : la réputation Même nom, même honneur, image collective. Relations de parenté : alliance, filiation, adoption… Famille  = première source de capital social et capital humain. Dans quelle mesure évolution ou crise ? Quelle différence ? Père traditionnel : image de l’autorité patriarcal Mère traditionnelle : soumission au mari, entretien de la maison Enfants traditionnels : petits adultes Faible mobilité spatiale et sociale Pitrou :

politique qu’il souhaite mener. Son choix n’est guère facilité puisqu’il doit trancher entre des intérêts radicalement divergents. Exemple : permettre à une personne d’accoucher sous X, c’est interdire à l’enfant qui vient au monde de connaître sa filiation maternelle donc ses origines. La question qui se pose est : faut-il préserver le droit de l’enfant ou la liberté de la mère ? Tantôt le législateur sacrifiera un intérêt au profit de l’autre, tantôt il procèdera à une conciliation des intérêts pour

par la filiation. Vie commune : Engagement de vie commune, PACS introduit par la loi du 15 nov 1999 et .. On laisse donc à l'écart le concubinage parce qu'il est une vie commune sans engagement juridiquement. Filiation : lien juidique qui unit l'enfant a son ou ses auteurs (celui qui fai l'enfant = filiation par le sang). Il se peut aussi qu'on parle de filiation lorsqu'il y a un lien entre l'enfant et la personne qui l'accueille, comme si cette personne avait fait l'enfant (filiation adpotive)

conduit logiquement à celle de transmission. Que se transmet-on d’une génération à l’autre ? Quels problèmes cela pose-t-il ? Différentes formes d’héritage À l’intérieur de la famille, la première transmission est celle du nom, qui fixe une filiation, officialise une reconnaissance et définit une origine et une identité. L’enfant abandonné, dépourvu de patronyme et de patrimoine, doit se construire ce que personne ne lui a donné, un nom, un passé, une histoire. Transmettre un nom, qui s’accompagne

moins de 15 ans peuvent être adoptés en la forme plénière. Néanmoins, l'adoption plénière est également possible jusqu'aux 20 ans d'une personne sous certaines conditions. L'adoption plénière produit des effets (notamment en matière de filiation). Elle rompt totalement et définitivement les liens de l'enfant avec sa famille de naissance. Personne adoptable Les enfants pouvant être adoptés en adoption plénière sont : * les pupilles de l'État, * les enfants dont les pères et