Frontières Maritimes

est le pays des grands espaces vierges. Il s'étend sur environ 5 000 km d'un océan à l'autre. La frontière avec les États-Unis suit plus ou moins le tracé du 49e parallèle jusqu'aux Grands Lacs et traverse les lacs Supérieur. Au nord, le Canada s'étend très au-delà du cercle polaire. Le territoire canadien peut se diviser en 5 grandes zones : - la région appalachienne au sud-est (Provinces maritimes) ; - « le bouclier canadien » au centre et à l'est du pays (région du Saint-Laurent, sud de l'Ontario

délimitée administrativement en 6 départements: Les Alpes Maritimes : Les Alpes-Maritimes sont entourées par les départements du Var et des Alpes de Haute Provence ainsi que par l'Italie, la principauté de Monaco et la mer Méditerranée. C’est un département au relief contrasté comme le montre son paysage, allant du littoral méditerranéen au massif du Mercantour pour atteindre les 3143 mètres d’altitude à Mont Gélas. les Alpes maritimes sont décomposées entre trois zones géographiques complémentaires

', 'j ! li r , 1 ECOLE SUP·ERIEURE, DES TRANSPORTS -MEMOIRE DE FIN D'ETUDES [ ' i 1 1 r 1 1 l, l [ ) [: l: l TRANSPORT MARITIME : 1 I f l ·' : !~· MEMOIRE PRESENTE PAR Benoît Noël SOUS LA DIRECTION DE Jérôme VERNY 56ème Promotion- 2003 1; L. 1: Cette oeuvre est mise à disposition sous licence Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 non transposé. Pour voir une copie de cette licence

: Lexique. 1) Acteurs à l’expédition maritime 2) Documents rencontrées. Chapitre 2 : Incoterms. Chapitre 3 : Contrat de transport de responsabilité en matière d’expédition maritime. 0) Observation liminaire : La problématique. 1) Responsabilité extracontractuelle : a) Principe b) Situation dans le transport maritime c) Responsabilité du propriétaire de navire. 2) Responsabilité contractuelle: Art.46. 3) Limitation de responsabilité en droit maritime : a) Introduction b) Qui en bénéficie

choisir ? Qui contactera une compagnie maritime ? Faudra-t-il que j’assure les marchandises ou cela revient-il à l’acheteur ? Il faudra en discuter avec l’acheteur. Cela risque d’être long et difficile ! Et surtout, il ne faut rien oublier. Sinon gare aux malentendus et aux réclamations » « Et que se passera-t-il si la marchandise est accidentée en cours de route ? Chute d’un colis au moment de l’embarquement, avarie de mouille pendant le transport maritime… Pourrais-je exiger le paiement par l’acheteur

Nice est une ville du sud-est de la France, préfecture du département des Alpes-Maritimes et deuxième ville de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur derrière Marseille. Située à l'extrémité sud-est de la France, à une trentaine de kilomètres de la frontière italienne, elle est établie sur les bords de la mer Méditerranée, le long de la baie des Anges et à l'embouchure du Paillon. Avec 340 735 habitants en 20091, elle est la cinquième commune de France en termes de population (après Paris, Marseille

: Les acteurs du transport multimodal. Section3 : Les textes applicables au transport multimodal. Chapitre 2 : Présentation pratique. Section 1 : La formule Ro-Ro. Section 2 : La formule Rail-Route. Section 3 : la formule Section 4 : Le transport maritime à courte distance. Section 5 : Le vol camionné. Partie II : Le régime juridique complexe du transport multimodal néanmoins encouragé par un grand nombre. Chapitre 1 : Le régime juridique du transport multimodal. Section 1 : Forme du contrat

au secteur du transport, notamment maritime. Le secteur du transport maritime évolue de nos jours dans un environnement international en pleine mutation, caractérisé par la libéralisation du commerce international, la mondialisation des services et la globalisation de la production et des marchés. Suite à ces nouvelles tendances de l’économie mondiale, le transport maritime connaît des bouleversements, dont notamment : ž la libéralisation du transport maritime avec la suppression des accords bilatéraux

risques (il doit contacter les assurances afin d’être rembourser et relancer une nouvelle commande). Incoterm multimodal : incoterm valable pour tout type de transport. SEANCE 2 : LE TRANSPORT MARITIME Le transport maritime international est régit par le droit privé international relatif au transport maritime. Ce droit a été élaboré puis signé à BRUXELLES en 1924. Il fût question d’unifier l’usage du CONNAISSEMENT à travers ce qu’on appelle les règles de HAYE. La convention de BRUXELLES comporte :

mettre en douane par le dépôt d’une Déclaration Sommaire Après quoi, Les propriétaires de M/ses sont tenus de: 3- les déclarer en détail 06/05/2009 Sakina Raihani 1 DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES 1 - CONDUITE DES MARCHANDISES EN DOUANE TRANSPORT MARITIME Les navires ne peuvent accoster que dans des ports pourvus d’un bureau de douane, sauf dérogation accordée par décision du directeur des douanes ou cas de force majeure dûment justifié. Cette obligation concerne tous les navires, quelle que soit