Gestion des documents d'archives

fonction des disponibilités budgétaires puis, en dernier lieu, leur liquidation pour paiement. En effet, les principaux outils de travail utilisés sont le budget préparé par la division du contrôle de gestion (qui comporte en général trois rubriques : budget de fonctionnement, d’investissement et de gestion) en sus du code régissant les marchés publiques. Pour accomplir sa mission cette division s’est dotée de deux services : a. Service des achats Il est chargé de la réception des demandes d’achat

au sein de ce service (ADV) que j’ai effectué mon stage, il serait judicieux d’exposer d’abord l’organigramme de cette entité pour, ensuite, définir les fonctions de ses cellules concernées. 1.1 L’administration des ventes (ADV) et le contrôle de gestion (CDG) C’est une cellule interface entre la direction commerciales et autres directions d’un point de vue opérationnelle, elle met à disposition les ressources matérielles et humains nécessaire pour le bon fonctionnement de l’activité de l’entreprise

Pour une meilleure gestion des Documents administratifs dans l’administration publique togolaise Il ressort du titre même de la présente étude que les fonds de documents et d’archives constituent une part importante, voire essentielle, des ressources informatives que possède un pays et que les programmes destinés à leur gestion et à leur exploitation sont, ou devraient être, partie intégrante du système national d'information. Dans la présente étude, nous voudrions préciser, à l'intention des

Contenu de la procédure Cycle de vie d’un document qualité Identification d’un besoin Toute personne de l’unité peut suggérer la création ou la modification d’un document qualité ; cette démarche dépend du type de document qualité : La décision de rédaction des procédures, guides de rédaction et trames-type revient à la cellule qualité qui en assure l’écriture. La décision de rédaction des modes opératoires, instructions autres que les

Activité 2 : Définition : Archives : La loi du 17 janvier 1979 dite « loi d’archives » dans le Code du patrimoine stipule que : « Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l’exercice de leur activité » Archives hospitalières : Cette notion est issue de l’arrêté du 11 mars 1968 portant règlement des archives hospitalières

internationale de réflexion et de formation à la propriété intellectuelle Candidature de Lyon à l’accueil du centre internationale de réflexion et de formation à la propriété intellectuelle Rapport d’archive de Sociologie Historique de l’État Chargée de TD : Perrine Lardeaux Rapport d’archive de Sociologie Historique de l’État Chargée de TD : Perrine Lardeaux ROBERT David POPOVICI Alexandre ROBERT David POPOVICI Alexandre Sommaire Introduction p

Rapport de stage : Composition du service : - Personnel technique, agents d’entretient, personnel de cuisine, accueil. - 2 secrétaires - Gestion comptable budget de 500 000 € - Gestion matériel (Porte coupe feu, maintenance des bâtiments) 1er jour : - Mise en page du mandatement Il s’agit de vérifier le paiement des factures et de faire une copie de chaque factures pour ensuite les classer dans des sous chemises spécifique à leur classeurs. Les factures sont

NOTE ET BILAN D’EXPÉRIENCE La gestion des documents à la Communauté urbaine de Montréal : de la création à l’intégration de ses archives à celles de la Ville de Montréal* Michel Marsan Ça y est ! Le couperet venait de tomber : la Communauté urbaine de Montréal, « MA » Communauté, n’existait plus. En effet, le projet de loi 170 sur les fusions municipales (L.Q. 2000 c.56) était entré en vigueur le 1er janvier 2002 et créait la « nouvelle » Ville de Montréal en fusionnant les villes de banlieue

légitimité. -Avant le XIème siècle, presque aucun souverain occidental ne conserve d’archive. - En Angleterre, à partir des années 1190, il rendu nécessaire au tenant de fief de fournir une attestation de la concession royale qui leurs a été faite -Les papes émettent de plus en plus de lettres au fil du temps : correspondances pontificales avec les suppliques. Les registres pontificaux forment une série continue d’archive depuis Innocent III en 1198. Production de bulles pontificales. L’écrit exprime

par un Board of Trustees; the Office of the Chancellor supervise une gestion globale pour l’ensemble de la Californie. Au sommet du système, il y a l’Université de Californie (http://www.ucop.edu). Fondée en 1868 en tant que land grant institution, UC comprend neuf campus, cinq écoles de médecine et hôpitaux universitaires, trois law schools et une Division of Agriculture and Natural Resources. Elle s’est aussi vu confier la gestion de trois laboratoires nationaux pour le gouvernement fédéral. Présidée