Gratien Décret Partie I Distinction Iii

quelles sont les sources anciennes du Droit ? PARTIE I : Le modèle et le Droit Romain en héritage(VIème siècle avant Jésus Christ et VIème siècle après Jésus Christ) | Introduction Le Droit romain a changé totalement la vision que nous avions du droit. Nous sommes les héritiers du Droit Romain d’un point de vue technique comme du point de vue de la conception du Droit. Le VIème (6) siècle avant JC marque le début de la république romaine. A partir de là les choses vont changer progressivement

CHAPITRE II : LA DIVERSITE DES FORMES NORMATIVES Première partie du Moyen Age : morcellement politique avec éclatement juridique = la sphère juridique éclate en plusieurs privilèges, de droits particuliers. Donc à partir de l’an 1000 = période où le fait triomphe sur le droit. Donc le droit est produit directement par le groupe social qu’il régit et résulte de rapports de force entre particuliers ou entre les instances chargées d’appliquer le droit. Les situations particulières influent

LE CONTEXTE POLITIQUE. SECTION 1 La Royauté Franque. I. Eléments de chronologie générale. L’installation des peuples germaniques durant le IIIème et le Vème siècle donne naissance aux royaumes barbares. En France, on remarque plusieurs royaumes : les Visigoth, Burgonde, Alaman, Franc saliens et Franc ripuaires. Par la suite, les Francs saliens par les conquêtes de Clovis forment le Royaume des Francs aux alentours du VIème siècle et durera jusqu’au VIIIème, ce sera la dynastie des Mérovingiens

de la Méditerranée. Les Romains manquaient d’imagination, de poésie, de sens artistique, et l’on donc emprunté à la Grèce. Ce sont donc des valeurs grecques qui ont été véhiculées. Au cours de son histoire, Rome a été capable d’élaborer, à partir de règles archaïques qu’elle a connues au début, un système juridique très complexe et varié. Ce système était remarquable par sa technicité, son efficacité mais il disposait aussi de moyens permettant sa propre évolution. Il a été capable de s’adapter

temps : Au début du 3e siècle, se produit rapprochement entre la jurisprudence, la doctrine à l’époque et lois de l’empereur, Comme les interventions législatives de l’empereur deviennent de plus en plus nombreuses deviennent unique source du droit, A partir de la fin du 3e s, les juristes s’effacent dans l’ombre du pouvoir et va entrainer la disparition du ius publice Quels sont les effets de la situation sur la doctrine ? Malgré la présence de juristes de qualité sous le Grand Empire la doctrine

puis internationales. PLAN Ière PARTIE Le temps des fondations : les sources du droit à l'époque antique Chapitre 1 – Le droit dans la société grecque Chapitre 2 – Le droit dans la société romaine Chapitre 3 – Le droit dans la société chrétienne IIème PARTIE Le temps des mutations : le pluralisme du droit à l'époque médiévale Chapitre 1 – Le droit coutumier Chapitre 2 – Les droits savants Chapitre 3 – Le droit royal IIIème PARTIE Le temps de l'uniformisation : les codifications

pourtour de la Méditerranée. Les Romains manquaient d’imagination, de poésie, de sens artistique, et l’on donc emprunté à la Grèce. Ce sont donc des valeurs grecques qui ont été véhiculées. Au cours de son histoire, Rome a été capable d’élaborer, à partir de règles archaïques qu’elle a connues au début, un système juridique très complexe et varié. Ce système était remarquable par sa technicité, son efficacité mais il disposait aussi de moyens permettant sa propre évolution. Il a été capable de s’adapter

antiques on ne connaissait pas cette idée de juste, et d’injuste. Autre apport romain : 1ers à avoir laïcisé le dr. Leg de l’occident. Ce caractère laïque du dr va se perdre pendant une partie du MA, car il y a une forte influence de l’Eglise, mais le retour à la laïcisation du dr se fera graduellement a partir du 14 eme siècle, sur le modèle romain. Le Leg romain est absolument considérable dans le dr français. B – L’apport chrétien. 1. Eglise et pouvoir a) Sur le plan idéologique. Apport

décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice - La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien droit romain Rome apparaît aux environs du VIIIème siècle, fondé par les Etrusques qui ont fondé une royauté à Rome qui a fini par se transformer

Charlemagne au trois fils de Louis I, dit le Pieux. Avant, c'était le Royaume des francs. ____________________________________________________________ _______________ Plan du cours I) Les origines du système juridique français (antiquité romaine → Le Haut Moyen Age) II) Le Moyen Age (XIe siècle →XVe siècle) III) Période Moderne (jusqu'au début de l'ère contemporaine) ____________________________________________________________ _______________ I) Les Origines du système juridique