Hans Kelsen

ZYCH Manon, TD Droit Constitutionnel Séance 4 : Les garanties de la Constitution Commentaire de texte (document 6, Hans Kelsen, Théorie pure du droit) Les Etats-Unis pratiquent un contrôle de constitutionnalité des lois depuis le début du XIXème siècle. Hans Kelsen, juriste austro-américain, développe au XXème siècle une théorie de droit afin de favoriser l'émergence d'un même contrôle au sein des pays européens. Dans son œuvre Théorie pure du droit, il évoque dès les années 1920

déjà été promulguée alors que selon le modèle européen, ce contrôle est effectué avant la promulgation de la loi. Le modèle européen est beaucoup plus récent car il est apparu dans la Constitution autrichienne de 1920. Ce modèle est théorisé par Hans Kelsen afin d’en faire le ciment de sa pyramide de la hiérarchie des normes. Par rapport au modèle américain, né d’une pratique judiciaire (Marbury vs Madison) et créé par la Cour Suprême, le modèle européen est prévu, en revanche, par la Constitution

garantit la conformité des règles de droit à la Constitution. C'est un ensemble de procédure, ayant pour objet de garantir la suprématie de la constitution, en annulant ou paralysant l'application de tout acte qui serait inconstitutionnel. Rattaché à Hans Kelsen dans son concept du Rechtsstaat, le contrôle de constitutionnalité défend la constitution comme norme suprême. B. II. Le conseil constitutionnel possède cependant des caractéristiques éloignées d’une juridiction constitutionnelle. A. Le

norme suprême du droit interne Elles ont une valeur supérieure, le droit interne est opposé au droit international. Droit interne : c’est une norme fondamentale qui ne peut pas être au-dessus de la constitution. La hiérarchie des Homme par Hans Kelsen (autrichien) qui é à l’ origine de cette hiérarchie. Tout est ordonné et doit suivre la constitution, tout découle de celle-ci. E. Existence de normes supra constitutionnelles ? Si l’état l’a voulu, les textes seront appliqués. Le droit naturel :

obligé de sanctionner, la violation n'est pas tout le temps assortis de sanctions, mais ça n'empêche pas d'avoir le titre de normes. La définition stipulative nous donne un moyens d'interpréter sois même, et d'étudier ce que nous voulons étudier. Hans Kelsen : « La théorie pure du droit ». Bruylant - LGDJ Lire : http://www.legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Constitution/Declaration-des-Droits-de-lHomme-et-du-Citoyen-de-1789 Le but de la science du droit est d'identifier le droit en vigueur, et d'offrir

dégager une approche pragmatique permettant d’assurer l’effectivité de la primauté de la Constitution : c’est l’arrêt Marbury versus Madison. En Europe, cetteconception est plus tardive (XXème siècle) et repose sur l’influence du juriste autrichien Hans Kelsen qui imagine un modèle européen de justice constitutionnelle dans une approche théorique et procédurale. Son idée est que le modèle américain a un inconvénient qui est la concurrence des juges qui peut faire naître des disparités de jurisprudences

La hiérarchie des normes La Constitution, norme suprême ? La multiplication et la diversification des sources de droit entraînent une difficulté à les ordonner les unes par rapport aux autres. Selon le juriste austro-américain Hans Kelsen, il existerait une hiérarchie entre les différentes normes de droit. Cette hiérarchie serait à la base du fonctionnement juridique. En effet, selon cette théorie, chaque norme devrait obéir et être conforme à toute autre norme lui étant supérieure

jeu politique et lui donne une force obligatoire et une certaine opposabilité à tous les citoyens de la société dans laquelle il devra s’appliquer. Le droit est donc toujours et nécessairement lié à l’Etat dans une conception pure du droit [Hans Kelsen] en vertu de laquelle, il y a entre le droit et l’Etat, une sorte de consubstantialité, la coercition étant de ce point de vue l’essence même de l’Etat et du droit, même si à certains égards, on semble ici faire une analogie entre l’essence

une norme rigide de façon à ce qu'elle ne puisse être amendées, telle une loi. A travers ces quelques phrases, un principe soutenu par un grand juriste Autrichien est remarquable celui de la "hiérarchie des normes". Voici comment, selon Monsieur Hans Kelsen, s'organiserait l'état de droit : Au sommet apparaîtrait la Constitution, puis les engagements internationaux, la loi et pour finir les règlements. Il explique, aussi, que le fondement de l’état de droit repose sur une hiérarchie des normes juridiques

gênante que celle de la démocratie. A l’ouest les motivations ne sont pas les même qu’a l’est, l’état n’est pas un simple état, il se distingue d’autre forme de droit. L’état de droit fait l’objet de plusieurs et différentes théories, de Montesquieu a Kelsen qui ont tout deux donné des théorie se rapportant a l’état de droit, l’un sur la séparation des pouvoir l’autre sur la hiérarchie des normes. Cette notion d’état de droit n’est cependant pas arrivé avec la démocratie, il n’y a donc pas de correspondance