Hans Kelsen

augmentation considérable du volume des textes et participé au naufrage du droit commun en favorisant la spécialisation des branches du droit n'est plus à démontrer.         En revanche, le « système dynamique de normes » auquel correspondent, selon Kelsen, les ordres juridiques (10), n'aurait guère dû favoriser une inflation des contrôles au-delà du seul respect des conditions de création de la norme. L'auteur distingue en effet deux systèmes de normes, l'un de type statique, l'autre de type dynamique

L’Esprit des Lois (1748), est souverain. Ici elle prendra le sens d'Etat.       I)                   La Constitution, norme fondamentale de la République…   A)  La Constitution, norme fondamentale                                              Selon Hans Kelsen, juriste et théoricien de la science du droit (1881-1973), une norme juridique est valide si elle est conforme à une norme supérieure. Plus les normes sont importantes, moins elles sont nombreuses. L’ensemble des normes a donc une forme pyramidale

dans les juges les garants des libertés inaliénables issues du droit naturel. Cette divergence philosophique est au cœur du débat actuel sur la possibilité pour des juges de garantir les droits et les libertés en opérant un contrôle sur les lois. Hans Kelsen a été le premier dans « la théorie pure du droit » à théoriser un véritable contrôle de constitutionnalité, et c'est pour la première fois aux USA avec l'arrêt Marbury vs. Madisson de 1803 que la Cour suprême des États-Unis affirme la capacité

et unifier par la voie de l'appel, la jurisprudence des juridictions inférieures, en la matière. b- Le contrôle par les juridictions spéciales. Première expérience en Autriche juste après la première guerre mondiale, avec comme théoricien Hans KELSEN, et ensuite la seconde guerre mondiale, ce sera le cas en Allemagne, en Italie, en France, et en Espagne. Depuis les années 1990, c'est la solution retenue dans les pays d'Europe centrale et orientale, cette juridiction spéciale est dénommée d'une

différentes : un arrêté municipal, un traité international, une disposition générale émanent de l'autorité publique.   Pour ordonner ces différents types de texte il existe une hiérarchie rigoureuse que l'on a pris l'habitude d'illustrer d'après Hans Kelsen sous forme de pyramide dans laquelle chaque norme doit être conforme à celle qui est située au-dessus d'elle : au sommet la constitution, en dessous on retrouve les traités et accords internationaux, ensuite la loi au sens formel, et enfin le règlement

cette argent (Fisc). Cet acte a une force particulière, car il intervient sur le fondement d’une norme supérieure. Hans Kelsen : c’est un théoricien qui a montré la spécificité du système juridique hiérarchisé et au sommet de la pyramide on retrouve la constitution. Pourquoi c’est la constitution qui est source de contrainte, qui est au-dessus de tout ? Selon Hans Kelsen, il y aurait une norme fondamentale qui assure l’unité et la force obligatoire du système juridique ; manière métaphysique

de constitutionnalité peut être exercé par n’importe quel juge fédéral et étatique. Un juge saisi en 1ère instance est compétent pour se prononcer sur l’ensemble des questions soulevé par un litige que soit civil, pénal ou constitutionnel. Hans Kelsen => pyramide des normes Constitution Critère matériel Critère organique Traités et Conventions Critère formel Lois organiques Lois ordinaires Règlements La Constitution fonde le pouvoir politique. L’organe qui

Cynthia Juárez TD – Droit Constitutionnel Sujet: Les nouveautés de la constitution de la Vème République La constitution est la loi fondamentale qui légitime toutes les normes inférieures. Selon Hans Kelsen c'est la « normes des normes ». Au sens matériel une constitution est un ensemble de règles écrites ou coutumières qui déterminent la forme d’un État (unitaire ou fédéral), la dévolution de l’exercice du pouvoir. Au sens formel, c’est un document relatif aux institutions politiques

constitution du 4 Octobre 1958 qui régit notre société. Il n’est plus nécessaire de démontrer qu’il faut réguler les comportements des individus entre eux grâce à des normes. Toutes ces normes doivent s’organiser entre elle de manière cohérente. Hans Kelsen, théoricien du droit et auteur de la "Théorie pure du droit", est à l’origine de la hiérarchisation des normes. En effet il a définie sous forme de pyramide une organisation des normes ou chaque norme inférieure doit respecter les normes supérieures

justice o absent de la pensée juridique française entre 1804 et 1945 o droit de l’humanité toute entière, droit universel o accessible à l’homme • Théorie de la hiérarchie des normes : o fondé par Hans Kelsen o lié à la théorie de l’Etat de droit o la validité d’une norme, qui est crée conformément à une autre norme, repose sur celle-ci o pyramide : • 1. Constitution • 2. Lois