Hans Kelsen

échec conforte cette idée que la science du droit a ses limites. Ce sont : Raymond Carré de Malberg, Léon Dugit, Hans Kelsen. Ils sont positivistes, ils ont prétendu être capables de se couper en deux (savant et politique) et de définir cette notion en mettant de côté leur dimension de citoyen. Les deux premiers ont été obligés de trahir cette méthode, ils ont affiché des valeurs. Kelsen a appliqué la méthode positiviste au prix d’aboutir à dire que l’état de droit n’existe pas, que tout état est

constitutionnalité légitimé: S’il est né aux USA dès le début du XIXe siècle, son développement en Europe est beaucoup plus récent. Il est apparu pour la première fois dans la constitution autrichienne de 1920 sous l’influence du théoricien Hans Kelsen qui va initier la théorie de la hiérarchie des normes au sommet de laquelle se trouve la constitution. La généralisation de la problématique des droits fondamentaux après la 2nd GM va favoriser le développement du contrôle de constitutionnalité

norme en général et la norme juridique Le droit est un ensemble de règle ou de normes. Le droit n’est pas l’ensemble mais UN ensemble de règle, il n’en n’est qu’un parmi autres et un système de normes qui apparait tardivement. Texte n°1 – Hans Kelsen, Théorie pure du droit Il dit que la meilleure façon de comprendre une norme est de la comparer. La différence entre ce que quelque chose est (ce que l’on constate, ce que l’on fait l’expérience directe ou non directe). Une norme définit ce qui

posteriori et par voie d'exception, extension des pouvoirs de la Cour qui n'avait absolument pas été prévue par les Pères Fondateurs, prouva son efficacité pendant les deux siècles qui suivirent. Elle devint même un modèle rayonnant qui n'échappa pas Hans Kelsen lorsqu'il contribua à l'instauration de la Haute Cour Constitutionnelle d'Autriche en 1920. Aussi, à l'aube de la V° République, le contrôle de constitutionnalité était devenu un élément nécessaire à la constitution d'un Etat de Droit. Malgré

et autres -- « L’unité de la pyramide des normes résulte du fait que la validité d’une norme est tirée de celle dont elle procède en lui étant conforme » ; telle est la doctrine normativiste de la pyramide des normes du juriste autrichien, Hans KELSEN – Théorie pure du droit. Le Conseil d’Etat, en son Assemblée du 21 décembre 1990, fut saisi d’un recours contentieux en annulation pour excès de pouvoir[1] par les requérants Confédération nationale des associations familiales (C.N.A.F.C.) et

autre    Au sein de la multiplicité de définitions, l’existence de l’ordre juridique, il existe une  assimilation, une confusion fréquente entre l’ordre juridique et le système juridique. Cette  assimilation est la marque de l’héritage Kelsenien. Kelsen définissait le droit comme “​ un ordre  normatif, comme un système de normes qui règle la conduite des êtres humains”.​  Pour lui les  deux sont la même chose, “système” et “ordre” sont synonymes​ . ​ Il est cependant possible de  les distinguer, car l’ordre juridique est un ensemble de normes

sujets , et pour la garantie de leurs statuts individuels se soumet lui même à un régime de droit et ce tant qu’il enchaine son action par des règles. C’est donc un système institutionnelle , dans lequel la puissance publique est soumise au droit. Hans Kelsen «  etat dans lequel les normes juridiques sont hiérarchiesses de telle sorte que sa puissance s’en trouve limitée. » Démocratie : La démocratie est à l’article 2 de la constitution , mais cela a été qualifié par Abraham Lincoln dans le discour

la rendre effective, n'est pas issue de la pratique, mais est née de l'esprit d'un juriste, Hans Kelsen, au début du XXème siècle. L'existence d'une hiérarchie entre les normes, alliée à un contrôle, est la garantie d'un Etat de droit et donc le rejet de l'arbitraire, qui constitue l'une des finalités principales de nos démocraties modernes. D'après la théorie de la hiérarchie des normes dégagée par Kelsen, les normes sont liées entre elles par une relation de subordination qui impose à la norme

il existe certaines limites. De ce fait, nous verrons dans un premier temps l’influence de la hiérarchie sur la constitution (A) pour ensuite étudier les droits primordiaux (B). A. L’influence de la hiérarchie - La constitution est, selon Hans Kelsen, au sommet du pouvoir juridique Français. - Elle fait partie du bloc de constitutionnalité. - Une norme inférieure ne peut déroger une norme qui lui est supérieure. - De ce fait changer la constitution risque de changer les lois ordinaires et

n'est pas si ancienne, elle remonte aux années 1920 avec un très grand juriste du XXe s Hans KELSEN. Il va poser deux principes, deux régles qui vont profondément modifier la vision du droit constitutionnel: la 1ere innovation est ce que Hans KELSEN va considerer que le droit est un systeme de normes, une norme étant une régle, fixant un comportement humain dont le non-respect doit entrainer une sanction. KELSEN dit que la constitution est une norme d'une nature particuliére. La constitution dispose