Hans Kelsen

sentirait léser dans ses droits fondamentaux lors d'un procès. Contrôle donc par voie d'exception investit de l'autorité relative de la chose jugé en vertu de la règle de la common law. A l'inverse le modèle européen d'origine doctrinal échafaudé par Hans Kelsen dans les années 1920 et systématiser au sein de la Cour Constitutionnelle autrichienne serait pour des raisons historiques propres à l'Europe différents en touts points. Ce qui présupposent de s'interroger sur l'efficacité du juge constitutionnelle

la nature de la hiérarchie des normes. B) Autres ouvrages : Hans Kelsen, Théorie pure du droit, La pensée juridique, LGDJ, Avril 1999, 367 pages : Kelsen nous donne une définition de la hiérarchie des normes et place la Constitution en norme suprême. Plus les normes sont importantes, moins elles sont nombreuses, d’où une forme pyramidale de la pyramide des normes. Les normes constitutionnelles en constituent également la base selon Kelsen, en effet, aucune loi ne peut exister si ce n’est à partir

les droits constitutionnels. A ce titre la Cour détient le monopole du contrôle de la constitutionnalité des lois. Elaboré par Hans Kelsen dans les années 1920, le modèle autrichien de cour est aujourd’hui appliqué en Europe suivant des modalités variables. Le constitutionnalisme européen prend donc sa source en Autriche sous l’influence du juriste autrichien Hans Kelsen qui adapte pour l’Europe un mécanisme original de justice constitutionnelle. Ce modèle dit « modèle autrichien » va progressivement

politique (document 1) B- Kelsen, garant de la Constitution • Hans Kelsen est un juriste autrichien datant du XX ème siècle, s'inscrivant au courant normativiste, qui conduit à ne parler que du droit et se voulant dénué de toute arrière pensée idéologique, qui énonce un système juridique fondé sur la hiérarchie des normes. On oppose souvent le régime kelsénien au régime anglo-saxon, par exemple aux États-Unis, la loi est contrôlée par la Cour suprême pour la Constitution. Kelsen voulait une juridiction

normes classifie les règles juridiques en fonction de leur importance, et les subordonnent les unes aux autres. La constitution est la norme suprême, qui émane du peuple, souverain dans un Etat de droit. En effet, l'état de droit est défini, selon Hans Kelsen, comme « l'Etat dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s'en trouve limitée ». Cela impose que L'Etat de droit soit soumis à des règles juridiques qui doivent être encadrées afin de garantir aux citoyens

cette optique qu’a été mis en place le contrôle de constitutionalité, il s’agit d’un contrôle qui veille à ce que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traités) soit conforme au respect de la constitution qui, selon Hans Kelsen, est au sommet de la hiérarchie des normes. L’idée de contrôle de constitutionalité avait déjà été envisagé par Montesquieu, elle à également était adopté bien avant la France par les fédéralistes américains qui était persuadé que cela constituerai

positif est un concept très récent, vu qu’il apparait au XX ème siècle. Il est fondée sur les base du positivisme, un courant lancé par Auguste comte. Le principal représentant du droit positif est Hans Kelsen, un juriste autrichien qui est à l’origine de La constitution autrichienne (1920). Kelsen est à l’origine de la pyramide des normes, Il explique le fonctionnement d’un système juridique selon le principe de hiérachérisations des différentes sources de droits. Ce système est basé sur la

La hiérarchie des normes Résumé Hans Kelsen (1881-1973) fut le premier à établir une hiérarchie des normes. Selon ce juriste autrichien, dans un système juridique, il y a une différence de statut et de valeur entre les règles. Selon lui, il faut qu'il y ait l'établissement d'un système de conformités entre les normes et les règles pour qu'il y ait une certaine cohérence dans l'ordre juridique. Ainsi, Kelsen place une norme hypothétique fondamentale qui permet justement le respect des hiérarchies

autres. Hans Kelsen(1881-1973) « Théorie pure du droit » 1934 : Dans ce texte H. kelsen propose une définition de l’Etat. Pour lui le peuple est le domaine de validité personnel de l’ordre juridique étatique. Le territoire est le domaine de validité territoriale d’un ordre juridique étatique et enfin la puissance de l’Etat qu’il définit comme la validité d’un ordre étatique effectif. ( Aujourd’hui la définition Etat= Territoire, population ou nation ,autorité étatique. (Pour Kelsen, le droit

pure du droit, de Hans Kelsen, publié en 1962. Hans Kelsen était un juriste d’origine autrichienne, spécialiste de droit public et de droit international. Il est le fondateur de l’école  « normativiste » c'est-à-dire qu’il considère que l’ordre juridique est assimilé à une « pyramide des normes ». C’est dans sa théorie pure du droit que Kelsen va énoncer ses idées, il va donner une connaissance du droit à partir de la manière doit elle s’emboite. Ainsi dans l’extrait étudié, Kelsen explique sa vision