Histoire du droit

1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT 2 INTRODUCTION : LA DIVERSITÉ DES DÉFINITIONS DU DROIT APPROCHE HISTORIQUE ET ANTHROPOLOGIQUE POURQUOI NE PEUT-ON DONNER UNE DÉFINITION UNIVERSELLE DU DROIT ? 1 – parce que le droit est un mode de régulation des rapports sociaux et que chaque socié­ té a sa propre manière de concevoir les rapports sociaux et son organisation interne, qui est le fruit de sa culture, de son histoire, de sa religion et de ses valeurs profondes. 2 – parce que notre définition

TD HISTOIRE DU DROIT SEANCE N°1 : Démosthène né à Athènes en 384 av. J.-C., mort à Calaurie en 322 av. J.-C.1, est un homme d'État athénien. Grand adversaire de Philippe II de Macédoine, il est l'un des plus grands orateurs attiques. Ses problèmes d'élocution lui valurent le surnom de « bègue », défaut qui, dit la légende, le contraignit à s'entraîner à parler avec des cailloux dans la bouche. Démosthène naît dans une famille athénienne riche et commerçante, ce qui lui vaut le mépris des vieilles

historique au droit Avant-propos : l’optique est de retracer l’évolution du droit. L’important est le passé du droit. Héritage germanique et barbare par exemple dans les célébrations du mariage. Le droit ne vient bien sûr pas du ciel, il est produit d’une évolution, d’une histoire. A quoi sert l’histoire du droit ? A rien. Travail formel. Pousse au recul pour notre réflexion. Trois point : une définition, les caractères du droit, tenter une approche évolutive. Le mot droit vient du latin

HISTOIRE DU DROIT 25 octobre . B. CONVENTION THERMIDORIENNE . Rediger une constitution pour mettre en place un régime républicain stable . Le probleme se situe dans l’effet d’elaborer la Consti il faut continuer a gouverner la France . Les thermidorien n’on qu’a leurs disposition que les cadres institutionnel du gouvernement révolutionnaire. Une assemblée ( la convention ) qui reprend le pouvoir qu’elle avat perdu pdt la dictature. Les comités : comité de salut public placer sous le contrôle

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRES 1789 LICENCE DROIT 1re ANNEE – 1er SEMESTRE Amphithéâtre N-Z Année universitaire 2013-2014 PLAN DE COURS TITRE INTRODUCTIF. LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE A LA VEILLE DE LA REVOLUTION CHAPITRE 1. LA SOCIETE D’ANCIEN REGIME SECTION 1. Une société catholique §1. L’unicité de la foi §2. Le rôle social de l’Eglise §1. Le Clergé §2. La Noblesse §3. Le Tiers-état SECTION 2. Une société d’ordres SECTION 3. Une société de corps CHAPITRE

20/09 HISTOIRE AU DROIT Introduction général: La période de l’antiquité et l’empire de Rome. Rome est une citée et tous les citoyen participe au régime politique au fonctionnement de l’état, l’état ça devient la république. A la création de Rome tous les citoyen participe au pouvoir puis Rome va changer de régime et va devenir une monarchie jusqu’en 509 avant JC puis Rome devient une véritable république et en république on peut participer au fonctionnement des institutions jusqu’en 27 avant JC

HISTOIRE DU DROIT SEMESTRE 2 CHAPITRE PRELEMINAIRE: LES CAUSES DE LA REVOLUTION DE 1789 une veritable revolution ne se borne pas a changer les elements pol du gvt, il touche en profondeur les mecanismes de la sté. c est le cas pour la revolution de 1789. les revolutions ne sont pas spécifiquement francaises bcp de pays en ont connu il faudrait a cet egard distinguer des revolutions de palais , des revolutions de masse qui sont spontanées, improvisées ou dirigées. a partir du 17 eme le terme

HISTOIRE DU DROIT L'oeuvre dont est extrait le présent texte, intitulé Le sacre de Philippe Ier, 23 mai 1059, est un recueil des actes de Philippe Ier, roi de France. Cette oeuvre a été publiée à Paris en 1908 sous la direction de M d'Arbois de Jubainville et rédigé par M Maurice Prou, historien du droit et des institutions et numismate français né a Sens le 28 décembre 1861 et mort à Allier le 4 octobre 1930. Ce volume (Receuil des actes de Philippe Ier, roi de de France) inaugure la collection

Histoire du droit Commentaire de texte : les Institutes de Gaius. Gaius écrit ses institutes en 160, il est jurisprudent donc professeur et ces institutes sont remarquables alors que lui est peu connu,un avenir peu prometteur. Elles ont un plan tripartites : personne/Chose/action qui est le fondement de tous nos plan modernes et c’est à partir de ce plan qu’en 1804 les rédacteurs du code civil feront le plan du code civil. Le code civil dira personne/Bien/manière dont on doit acquérir la propriété

Histoire du droit « Le droit on ne sait pas ce que c’est » Flaubert. Pourtant le droit existe aussitôt qu’existe une société aussi petite soit-elle, aussi inorganisée soit-elle. Il existe une règle > à laquelle chacun doit se soumettre où tout est autorisé de ce qui ne nuit pas à autrui. (ex : enfant prend un ballon qui n’est pas le sien.) Si cette règle est transgressée, l’équité a été rompue. La victime attend une sanction d’une autorité > pour que tombe une sanction, pour rétablir un équilibre