Histoire du droit

SUZZARINI CARLA TD DROIT CINSTITUTIONNEL SEANCE 2 : HISTOIRE ET QUALIFICATION DU REGIME DE LA Vè REPUPLIQUE III/ TRAVAIL PRATIQUE -L'équilibre des pouvoirs et la Vè république: La Cinquième République est le régime républicain en vigueur en France depuis le 4 octobre 1958, régi par la Constitution de 1958. Elle a succédé à la Quatrième République instaurée en 1946. La notion d'équilibre des pouvoirs fait référence à l'organisation et au fonctionnement institutionnel des pouvoirs

Histoire droit Ce que décide le comité de salut public est approuvé par Les ministres vont être remplacés par 12 commissions Le comité de salut général perpétué au sein de la convention et doté a priori de la même légitimité, ses membres sont des députes élus tous les mois. Il a en charge tout ce qui attrait à la surveillance à la police, toutes les questions liées aux personnes. Il A des fonctions différentes Dès le 17 aout 1792 le tribunal révolutionnaire avait Il y a un président au

HISTOIRE DU DROIT Les institutions sociales de l’époque Franque à la Révolution Les institutions sociales sont s’attachées aux facteurs économiques, aux facteurs culturels et aux facteurs sociaux de l’ancienne France donc les étudier, c’est étudier la Société de l’ancienne France. Tout d’abord il faut savoir que l’histoire sociale est étroitement liée à l’histoire économique, il est très difficile de comprendre l’histoire des individus ou d’une société si on ne possède pas des éléments sur les

Flammarion, 1988. GODECHOT J., Les Institutions de la France sous la Révolution et l'Empire, Paris, PUF. TULARD J. , BLUCHE F., RIALS S., La Révolution française, Paris, PUF (Que sais-je?) TULARD J., J. FAYARD, A. FIERRO, Dictionnaire et histoire de la Révolution française, Paris, Laffont, (Bouquins). Le Premier Empire. BAINVILLE Jacques, Napoléon, Paris, Fayard, 1931 et rééditions. TULARD Jean, Napoléon, Paris, Fayard ; et le Dictionnaire Napoléon (direction Jean TULARD, Paris

Histoire au Droit Première partie : Le pluralisme juridique Chapitre 3 : L’ordre carolingien (751-888) En 751, Pépin Le Bref (Maire du palais) évince le dernier Roi mérovingien et fonde la 2ème dynastie royale franque. Afin d’effacer cette usurpation Pépin Le Bref fait appel à l’église et se fait ainsi couronné et sacré Roi. I- D’une royauté chrétienne à un empire chrétien * L’empreinte de l’église : L’empreinte de l’église se manifeste par le sacre, la théocratie royale sous Charlemagne

Vernon Palmer Trois principes de la responsabilité sans faute In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 39 N°4, Octobre-décembre 1987. pp. 825-838. Résumé Notion très débattue, la responsabilité sans faute demeure un concept vague et flou exprimé seulement en termes négatifs. Aucune définition positive n'existe. A la différence de l'analyse traditionnelle — qui se contente d'une analyse binaire entre la faute et la « non-faute » — l'auteur présente une nouvelle théorie fondée sur trois critères

DROIT PENAL 25.01.2010 Manuels : Renoult : droit pénal général EDITIONS paradygme. Acheter : Code pénal. Le droit pénal est aussi le droit criminel. c’est la branche du droit qui a pour objet la répression des comportements les plus graves. LE droit pénal a pour but de punir la violation d’interdits qui ont été posés par la société. Dès lors qui dit droit pénal dit commission d’une infraction = comportements que la société a entendu réprimer parce qu’ils étaient considérés comme

HISTOIRE DU DROIT L’histoire du droit permet de prendre du recul par rapport au droit et de le comprendre. Histoire des sources du droit : différentes origines qu’ont les règles du droit (la coutume : existe dans toutes les civilisations qui va devenir une obligation sanctionnable). Le juge produit du droit (jurisprudence), la loi est un moyen d’orienter la société, la création du droit peut venir de la réflexion des juristes. Chapitre préliminaire : Les racines antiques des institutions Françaises

Histoire du droit: introduction: 1)religion et droit le droit à rome: ce qui est très important est la religion. À l'époque tt etait confondu. Tt etait tjr fonction de la religion. Les romains se sont rendu compte qu'il fallait néanmoins séparer la religion et le droit. L'objectif des romains s'étaient de montrer au monde entier que leur droit est le meilleur et le plus perfectionné. Par conséquent il faut se couper de la religion. En se tournant à l'est il vont commencer à célébrer des

Histoire du droit et des institutions Introduction I) Institutions et sources du droit à l'époque franque Chapitre 1er : De l'empire romain au royaume Franc Section 1ère : La colonisation de la gaule par Rome Paragraphe 1 : Les étapes de la colonisation Paragraphe 2 : Les effets de la colonisation Section 2 : Les invasions barbares Paragraphe 1 : Le déroulement des invasions Paragraphe 2 : Les différentes tribus barbares installées dans l'empire Paragraphe 3 : L'organisation