Immobilisation incorporelle

I : Les amortissements : I) Définition : - L’amortissement est la constatation comptable de la valeur des immobilisations se dépréciant avec le temps (usure), l’usage (facteur physique) ou le progrès technologique (obsolescence). - La dépréciation est calculée forfaitairement d’après les taux d’amortissement en usage. - L’amortissement est une technique de renouvellement des immobilisations (reconstitution du capital). - L’amortissement permet de répartir le coût d’un élément d’actif immobilisé sur

INTRODUCTION ……………………………………….1 L’évaluation et la présentation de l’information comptable en normes IFRS … 1 * LES PRINCIPES COMPTABLES ……………...3 * LES ETATS FINACIERS ………………………….4 LES ACTIFS………………………………………………..11 * IMMOBILISATIONS CORPORELLES……………………………11 * IMMOBILISATIONS INCORPORELLES………………………..23 * LE CREDIT BAIL…………………………………………………………27 LES PASSIFS ……………………………………………..34 * LES PROVISIONS…………………………….34 INTRODUCTION : IFRS (International Financial Reporting Standard), complément des

ETUDE DE CAS N°1 : IMMOBILISATIONS EN COURS RAPPEL : Selon le PCG la production de l’exercice conservée par l’entreprise en vue de son immobilisation constitue un produit d’exploitation enregistré à son coût de production (ce qui équilibre les charges correspondantes)[1]. Il est crédité au compte 714  « immobilis prod. Par l’entrepr. pour elle-même » : ▪ Soit par le débit du compte 239 « immobilisations corporelles en cours » ou 2285  « immobilisations incorporelles en cours », du coût réel

actif Impôts différés passif Autres produits et charges différés (Disponible) Provisions pour charges - passifs non courants Provisions pour pensions et obligations similaires 155 Provisions pour impôts 156 Provisions pour renouvellement des immobilisations (concession) 158 Autres provisions pour charges - passifs non courants 16 161 162 163 164 165 167 168 169 Emprunts et dettes assimilés Titres participatifs Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts auprès des

financiers - Analyse financière selon le nouveau Système Comptable Financier - Finance pour non financiers - Travaux d’inventaire selon le SCF - Impact du SCF dans le calcul des coûts - Techniques de consolidation - Comptabilisation des immobilisations Thèmes et fiches techniques La préparation des états comptables et fiscaux en fin d’exercice. (05 jours) Objectifs : - Permettre aux participants de maitriser les écritures comptables de fin d’exercice (amortissements, indemnités

L'actif du bilan ou la notion de ressources contrôlées P.14 a. Immobilisations corporelles P.14 b. Immobilisations incorporelles P.20 2. Le passif du bilan P.26 a. Capitaux propres P.27 b. Provisions pour risques et charges P.27 3. Annexes et hors bilan P.31 B. Une nécessaire neutralité de la fiscalité P.33 1. Les incidences fiscales de la notion de contrôle P.35 a. Immobilisations corporelles P.35 b. Immobilisations incorporelles P.43 2. Le passif P.47 a. Capitaux propres et provisions réglementées

répartir sur plusieurs exercices. 1522. Provisions pour grosses réparations. 153. Provisions pour retraites et obligations similaires. 154. Provisions d'origine réglementaire. 155. Provisions pour impôts. 156. Provisions pour renouvellement des immobilisations. 157. Provisions pour amortissement. 158. Autres provisions pour charges. 16. Emprunts & dettes assimilées. 161. Emprunts obligataires (assorties de sûretés). 1611. Emprunts obligataires convertibles en actions. 1618. Autres emprunts obligataires

d’immobilisations 193 - Autres différences sur réalisations d’immobilisations 2 1 Comptes non budgétaires. 2 Compte non budgétaire.7 CLASSE 2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS 1 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 202 - Frais liés à la réalisation des documents d’urbanisme et à la numérisation du cadastre 203 - Frais d’études, de recherche et de développement et frais d’insertion 2031 - Frais d’études 2032 - Frais de recherche et de développement

de remédiation) en juin 2006 et ils ont présenté les résultats de leurs travaux au comité d’audit VU. 11 Le périmètre de projet : * Les 6 cycles prioritaires • Revenus Fixe voix, • Revenus Interconnexion, • Revenus Mobile, Immobilisations, • Trésorerie, • Achats. Les 9 cycles complémentaires • Arrêté des comptes • Revenus Fixe Data • Revenus Internet • Gestion des distributeurs et des éditeurs de services • Stocks • Systèmes d’information

Norme IAS 2 : Stocks B. Norme IAS 11 : Contrats de construction C. Norme IAS 14 : Information sectorielle D. Norme IAS 16 : Immobilisations corporelles E. Norme IAS 17 : Contrats de Location F. Norme IAS 32 / 39 : Instruments financiers G. Norme IAS 36 : Dépréciation d’actifs H. Norme IAS 37 : Provisions, passifs et actifs éventuels I. Norme IAS 38 : Immobilisations incorporelles DEUXIEME PARTIE : SYNTHESE ET MISE EN ŒUVRE I / Synthèse sur les impacts des IAS / IFRS A. Impacts sur les processus et les