Impot Direct Et Indirect

fiscal français Quand on parle de fiscalité, on parle d’impôt. Dans le système fiscale français, on est pratiquement imposer sur tout. (Exemple : les entreprises sur les bénéfices – sur les salaires etc). Pas grand choses échappent aux impôts. Les impôts servent à alimenter le budget de l’État (voir page 2-3 du cours). Les recettes de l’État de plusieurs types : Recettes fiscales et non fiscales. Les recettes fiscales sont l’essentielle des revenus (PO) 298 milliards environs en 2013. La

association Avant 1977 : -condition d’exonération des impôts commerciaux = pas de partage de bénéfices Fin 1990 : Gestion désintéressée (pas de revenus, pas de but lucratif) Activités ne « concurrençant » pas les entreprise du secteur commercial (si modalités de gestion similaires = concurrence) 2006 : fisc posent des règles : quelles asso sont soumises à l’impôt ? Analyse pour savoir si soumise à l’impôt commerciaux Impôt sur les bénéfices Contribution économique territoriale

importants ; Refus du mandat impératif L’assemblée contrôle toute l’administration Le conseil constitutif est très faible Le législatif est fort, il contrôle même l’exécutif B. Le peuple au cœur des préoccupations Système de démocratie indirecte Electorat fonction Suffrage censitaire : vote réservé aux personnes payant le cens Système du référendum qui peut rejoindre à une sorte de veto populaire => souveraineté populaire Différences entre la première (1791) et la deuxième constitution

000,0 Détail des coûts indirects : Service Achats Atelier maintenance Amortissements machine Distribution Structure 55 000 72 000 70 200 180 000 252 800 630 000 Calcul des coûts directs de production en valeur/unité (eur) Table Achats MP Main d'œuvre TOTAL Valeur Valeur Valeur Fauteuil TOTAL Achats MP Main d'œuvre TOTAL unité unité unité F.Charles 2008 © reprod. interdite, loi du 11/03/57 METHODE DES COÛTS COMPLETS A - Affectation des charges indirectes (méthode simple): Calcul

.......................................................................... 3  2. La traçabilité des coûts.................................................................................................................... 4  ‐ Charges directes et charges indirectes ............................................................................................. 4  II.  Les retraitements des données de la comptabilité financière...................................................... 5  II.1 Passage de

de douleur, Il met bas son fagot, il songe à son malheur. Quel plaisir a-t-il eu depuis qu'il est au monde ? En est-il un plus pauvre en la machine ronde ? Point de pain quelquefois et jamais de repos. Sa femme, ses enfants, les soldats, les impôts, Le créancier et la corvée Lui font d'un malheureux la peinture achevée. Il appelle la Mort ; elle vient sans tarder, Lui demande ce qu'il faut faire. C'est, dit-il, afin de m'aider A recharger ce bois ; tu ne tarderas guère. Le trépas vient

procédures de recouvrement ( lutte contre la fraude , intensification des contrôles fiscaux , élargissement des régimes du résultat net réel , lutte contre les complaisances exacerbées des agents de l’administration fiscale … ) L’étude des impôts revêt une grande importance dans la mesure où elle permet, d’une part, de mieux comprendre aux contribuables, leurs droits et leurs obligations fiscales, et, d’autre part de donner des éléments d’appréciation sur des questions fiscales courantes

............P 10 PARTIE II : Les types des impôts.........................................................P 11 A. Les impôts indirects:...............................................................P 12 I. L'impôt........................................................................P 12 I. La place de l'impôt dans le budget de l'Etat...............P 13 II. TVA : (la taxe sur la valeur ajoutée)...........................P 14 B.Les impôts directs:...........................................

DE TECHNIQUE FISCALE La technique fiscale est l’étude des procédés de création des impôts, de recouvrements, … En réalité, il ya 3 gdes étapes de la mise en place des impôts: il faut définir ce sur quoi porte les impôts, c’est l’assiette des impôts. Je vais imposer quoi? Les gens, les voitures, les animaux, … calculer le montant de l’impôt, cad la liquidation de l’impôt. comment faire passer cet impôt des poches du contribuable au Trésor pub, c’est le recouvrement. Sur ces 3 étapes

cours de comptabilité analytique. 1. La méthode des coûts complets. Cette méthode consiste à calculer les coûts de production des produits (des biens et services) en répartissant les charges directes et indirectes de l’entreprise. I. POURQUOI DISTINGUER LES CHARGES DIRECTES ET LES CHARGES INDIRECTES ? Soit le processus de production simplifié d’une entreprise industrielle (absence de stocks) Pour calculer les coûts de revient des deux produits finis, l’entreprise suit la logique de son processus