Impôt révolutionnaire

dette en remettant à l'Etat une œuvre d'art. Si le choix d'un impôt sous la forme de prestations de service en nature a été écarté en France au profit des personnes qui doivent acquitter des droits de succession, c'est que ces autres systèmes lorsqu'ils ont été expérimentés ont témoigné de sérieux défauts. Ils étaient inefficaces dans la mesure où ils dépendaient de l'aptitude de chacun. Ils étaient injustes, par exemple le paiement d'un impôt par la fourniture d'un bien ne tenait pas compte de la fortune

fiscal français. L'étude des principaux du droit français. Les procédures fiscales. Partie 1: L'organisation du système fiscal français: Présente certaines caractéristiques, il comprends de très nombreux prélèvement dont tous ne sont pas des impôts. Il existent à côté des taxes et des redevances. Chapitre 1: Définition de l'impôt: Propos introductifs: La notion d'impôt est une notion complexe, il est facile de présenter l’impôt comme une répartition normale des charges publiques entre

du droit budgétaire S’agit de situer les étapes qui vont de la naissance du premier principe budgétaire à la création d’un vrai droit budgétaire fin 18 début 19°. D’une part la création du droit des finances pb se réalise au gré de périodes révolutionnaires. Et ce sont des pbm de finances pb qui ont permis ces révolution. L’évolution de ce droit budgétaire est indissociable de l’apparition du dvp du régime parlementaire. 3 étapes : 1. GB 2. USA 3. France A/ l’essor du premier principe du droit

convention Girondine. Elle se réuni le 20 septembre 1792 jusqu'au 9 juin 1793. Les girondins domine la convention car la France remporte enfin une première victoire avec la bataille de Valmy, symbolique car elle est remportée par les armées révolutionnaires mais aussi parce que des habitants ont rejoint les combattants. Et les girondins dominent la convention. Convention de 749 membres, on distingue trois groupes : Les girondins, soutenu par les provinces ils sont de la petite bourgeoisie

monde paysan n’est jamais très éloigné et qui ambitionne dès que son indépendance lui permet d’imiter la petite bourgeoisie ,moteur de l’histoire du pays tout entier et classe de référence des milieux populaires . Apparemment, le syndicalisme révolutionnaire est proche du marxisme. Il préconise une révolution à tous les niveaux : politique social et économique. L’Etat ne peut être bon dans uns société socialiste après avoir été mauvais dans une société capitaliste .L’état est aussi une institution

des révolutionnaires les plus radical. Ses discours violents permettent d’alimenter l’insurrection populaire et les massacres du 10 août 1792, qui signent la chute du roi. Il votera d’ailleurs la mort de celui-ci. Persuadé que la Révolution, fragile, nécessite une lutte permanente, il soutient une politique violente. Il fait ainsi éliminer tous ceux qu’il considère comme ennemis de la Révolution. Ce n’est pas moins de 50 000 suspects, y compris certains de ses compagnons révolutionnaires de la

rêve de célébrité, elle se fabrique un nom à partir du prénom de sa mère et du patronyme « Gourgues » et devient Olympe de Gouges. Femme de lettres prolixe, elle devient la maîtresse de Sébastien Mercier et courtisane à l’occasion. Héroïne révolutionnaire considérée comme l’une des premières féministes françaises, Olympe de Gouges souhaite se consacrer aux Lettres mais inconnue et n'appartenant pas à la noblesse, il lui faut conquérir une liberté que l'époque n'accorde guère aux femmes plus que

internationale de la journée d'action du 1er mai. Le 1er mai 1891, à Fourmies (Nord) la troupe tire sur des grévistes : neuf morts, 35 blessés. Histoire sociale 1892 : Création de la Fédération des Bourses du travail, marquée par le syndicalisme révolutionnaire de Fernand Pelloutier. 1895 : Congrès constitutif de la Confédération générale du travail CGT à Limoges du 23 au 28 septembre, elle rassemble la Fédération nationale des syndicats et la fédération des bourses du travail. 1900 : Création du journal

Légitimité constitutionnelle et Gouvernement révolutionnaire Introduction : « Ce qui constitue la république , c'est la destruction totale de tout ce qui lui est opposé » selon Saint-Juste. Ce Montagnard qui a aussi dit que Gouvernement révolutionnaire continuerait « jusqu'à la paix » partage ici la philosophie qui animera le Gouvernement révolutionnaire pendant tout son règne. En effet , alors que la Ière république est proclamée le 22 septembre 1792 après l abolition de la Monarchie le

notre histoire Histoire du syndicalisme en France, 2 période 1884 - 1914 : Grandeur et faiblesses du syndicalisme révolutionnaire En 2006, le centenaire de la Charte d’Amiens a été abondamment célébré, alors que la résolution de 1866, adoptée par l’Association Internationale des Travailleurs au Congrès de Genève sur le syndicalisme, est restée dans l’ombre. L’Université s’est mobilisée lors d’un colloque tenu les 11-12-13 octobre 2006 dans la ville du 9e Congrès de la CGT, avec ses capacités