Incoterms

Commerce international Incoterms : il définit le mode de transport dans lequel une marchandise est transport. 1. Le mettre en anglais / traduction en français 2. Deux types d’incoterm : - Multimodal (avion, route, maritime, trains) - Purement maritime 3. Le vendeur paye le transport jusqu’ou ? 4. Le vendeur paye l’assurance jusqu’ou ? 5. A) qui paye la douane export ? b) qui paye la douane import ? |Incoterms |Anglais / traduction

le territoire dois faire l'objet d'une déclaration en Douane. Transport principal Custom :Taxes ( droit de douane et TVA) post-acheminement Importateur (acheteur) CIV : contrat international de vente Incotermes : définissent dans un contrat de vente international de marchandises : qui paye les frais d'acheminement ? Transfert de frais qui supporte les risques ? Transfert de risque Transfert de frais : matérialise le moment à partir du quel, l'acheteur

lieu) Demande d’assurance alors que l’incoterm est CFR : incoterm CFR assurance à la charge de l’acheteur, la prestation du vendeur s’arrête au transport principal Freight (transport maritime) 2 types : Freight prepaid (pris en charge par le vendeur) Freight collect (collecté à l’arrivée – payé par l’acheteur) Incoterm CFR : transport principal à la charge du vendeur Freight prepaid au lieu de collect Import authorization : Incoterm CFR donc formalités douanières import à la charge de l’acheteur

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL LES INCOTERMS DE LA CHAMBRE DE COMMERCE INTERNATIONAL ET LES TERMES DE VENTE DU CODE DE COMMERCE UNIFORME (UCC-A2): ÉTUDE ET ANALYSE MÉMOIRE PRÉSENTÉ COMME EXIGENCE PARTIELLE DE LA MAÎTRISE EN DROIT PAR ANTOINE HELOU Février 2006 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL Service des bibliothèques Avertissement La diffusion de ce mémoire se fait dans le respect des droits de son auteur, qui a signé le formulaire Autorisation de reproduire

Berlin bananes) * Distribution Incoterms : produit né de la chambre de commerce internationale qui existe depuis 1936. Tous les 10ans un peu près on les modifies (évolutions douanières …). Soit vente départ soit vente a l’arrivé. Leur but est de facilité le commerce tout en rendant leur utilisation universelle (anglais obligatoire) * Le CCI * Intérêts pour les acteurs : vendeurs/acheteurs & autres acteurs * Les familles d’incoterms * Incoterms et transport * Qui fait quoi 

SI GROUPAGE VVvv.HHHVVVVVV CONTRAT COMMERCIAL REGIT LISTE DE COLISAGE PAR LES INCOTERMS CERTIFICAT DE CONFORMITE* ACHETEUR

payant pour. Pour le calcul de l’assurance, nous avons en maritime les données suivantes : 0,4 % de 1,15 DAT ce qui nous donne comme coefficient : 1 – ( 0,4% x 1,15) = 0,9954 pour l’aérien : 0,25% de 1,2 CIP soit : 1 – ( 0,25% x 1,2) = 0,997 Incoterm Unitaire par carton Total FCA 0,8 x 50 = 40 usd 8000 usd DAT Fret =1500 usd 9500 usd DAT ASS 9500 : 0,9954 9543 CPT 8000 + ( 4500 x 2,6) 19700 usd CIP 19700 : 0,997 19759 usd Nous allons maintenant déterminer les liquidations en douane

Déclaration de la Valeur en douane à l’export : On déclare à la douane tout ce qu’on a exporté pour calculer la balance commerciale. On demande le chiffre d’affaire export de chaque entreprise, mais on ne peut se fier au chiffre d’affaire car les incoterms sont différents donc les prix et chiffres d’affaires aussi. On valorise donc le montant qui sera adaptée à la valorisation du produit lorsqu’il quitte pour la première fois le territoire français. = PRIX PRODUIT + TRANSPORT. Cette méthode n’est

Logistique import Geneviève olivier. Plan : Introduction sur l’achat, la logistique, les incoterms, la négociation, Nouveaux incoterms 2010. Achat, fret, Assurance de transport, dynamique du commerce international, opérations de douanes, négociation d’achat, stratégie d’achat, incoterm en termes de négociation. Rôle des transitaires, fret, approvisionnement. SCM : Supply chain management. Stratégie d’achat à l’international Il est important d’avoir plusieurs sources d’approvisionnement

LOGISTIQUE Table des matières 1. Introduction 2. La logistique 3. L’approvisionnement 4. Le transport 5. La gestion de stock Liste des Incoterms Carte des connaissances page 1 2 9 16 25 annexe annexe 1. INTRODUCTION 1.1 Idée directrice 1.10 La tâche principale du commerce est de proposer des marchandises et des prestations de service. Celles-ci doivent être sélectionnées, acquises, transportées et stockées. Afin qu’ils comprennent toutes les connexions du flux de marchandises, les commerçants