Instabilité De La Troisième République

• les régimes ont pu changés, les hommes ont pu rester (Ex le passage de la 3ième a la 4ième république). Les coutumes demeurent. • Les régimes peuvent changer mais les institutions peuvent demeurer (Ex, le conseil d’état, le parlement, le sénat ou équivalent de celui-ci). • Nous sommes dans un régime stable,, le record d’une longévité de république va être battu par la 5ième république. On ne peut comprendre notre régime sans comprendre les régimes antécédents. TITRE PREMIER

va redécouvrir la séparation des pouvoirs (confondre les pouvoir au sein d'une main soit éviter le despotisme.) 2 modes de séparation: souple (mise en place d'un régime parlementaire) ou rigide (régime présidentiel). Les institutions de la V ème République (comment De Gaulle s'est trouvé avec des compétences illimitées pour élaborer cette nouvelle Constitution). Il y eut 22 révisions de la constitution. Titre III: Les principes de base des régimes politiques: Il sagit de savoir quelles sont

2008.  Elle a été engagée sous l’impulsion du président de la République Nicolas Sarkozy, qui avait annoncé durant sa campagne électorale vouloir rénover et adapter "aux nouvelles exigences des démocraties modernes" les institutions de la Ve République (selon le site Vie Publique). La loi constitutionnelle se base sur trois axes principaux :  donner plus de pouvoirs au Parlement, encadrer certains pouvoirs du président de la République, et accorder de nouveaux droits aux citoyens. Néanmoins, malgré

ensemble et organise le pouvoir politique et administratif de la société. Cette distinction classique est héritée du droit Romain, du juriste Ulpien, qui donne comme définition: "le droit public concerne l'état de la République, (de respublica: "la chose publique" et non pas la République telle qu'on la connaît aujourd'hui) le droit privé: l'utilité des particuliers." Mais attention: cette distinction classique droit privé/droit publique n'est pas aussi tranchée que l'on pourrait le croire! En effet

la vie politique et du fonctionnement constitutionnel prennent leur origine et leur motivation dans le passé. Il est impossible d'essayer de comprendre la Vème République sans envisager les institutions de la IIIème et de la IVème République. CHAPITRE 1 : LES INSTITUTIONS DE LA TROISIEME REPUBLIQUE Les institutions de la IIIème République reflètent le compromis entre deux attitudes différentes. Dans la France de 1870 se dessinent d'une part, et ils sont majoritaires, les sceptiques indifférents

une politique d'assimilation. C'est ainsi que l’édit de mars 1645, si cruel en certaines de ses dispositions, octroyait aux indigènes affranchis les mêmes droits dont jouissaient les personnes nées libres. Où en sommes-nous aujourd'hui, sous notre République égalitaire et démocratique, de l'application de ces principes ? Y a-t-il progrès ou recul ? Aux temps de la monarchie, tout ce qui intéressait l'organisation des colonies était délibéré par le roi en son conseil. M. LEON DAUDET. — Celte procédure

approuvée par référendum. Démocratie semi-directe, souveraineté populaire, voter devient droit et non fonction. PV concentré corps législatif, régime d'assemblée. _ Constitution jamais appliquée car trop longue à mettre en place. C'est la 1ere république. Avril 1793, comité de salut public gouverne. Présidé par Danton puis Robespierre. Période de la terreur. Hiver 1793-1794 : Robespierre élimine ses opposants dont Danton, monocratie. 9 thermidor an 2, exécution de Robespierre. _ Application

l’aristocratie, ils sont contre la Charte car cela donne trop de pouvoir au parlement. ; Les constitutionnels ou doctrinaires, peu nombreux mais influents, ils sont pour la Charte mais contre la Restauration ou un nouveau régime (conservateurs) et une troisième famille minoritaire, favorables aux Lumières avec une distance religieuse (libéraux). On peut ajouter d’autres familles disséminées, les bonapartistes et les républicains, terme différent de celui actuel. La Restauration disparaît car Napoléon revient

d'une révélation divine? Un des pères de l'Eglise chrétienne écrivait " Omni potestas a Deo" (tout pouvoir provient de Dieu). Est- ce que le pouvoir provient du Prince (cf Machiavel pour ce sens) ? Théorie développée par un certain Upien légiste de troisième et reprise surent le Moyen Age, "Princeps legibus solutus est" le prince n'est pas lié aux lois. Ce type de théorie n'a plus court. La modernité apportera une autre réponse: il s'agit d'un Contrat social, d'un pacte, un contrat social que l'on doit

constater qu'il y a deux sortes de régimes : - ou l'exécutif est puissant : Napoléon 1, Napoléon 3, le régime de Vichy, Sarkozy - ou le législatif est puissant : IIIe République, IV République Là, se pose la question du parlementarisme. Est-ce qu’il doit reposer sur la société, ou sur un rôle important de l'exécutif (Ve République). ! Chapitre introductif : les contradictions et la crise de l'ancien régime Ancien Régime : période du XVI -> révolution française. Vers 1750 : l'Ancien Régime