Institut national de la propriété industrielle

conventionnelle (contrat d'adhésion entre acheteur et vendeur matérialisé par un bon de garantie Garanties Services associés Après vente, assurance, garantie, installation, conseil... La classification des produits 1- Les produits industriels Ce sont les produits utilisés dans le processus de production. - de transformation: utilisés directement dans le cadre de la production (les matières premières, les matériaux de construction, les pièces détachées). - d'équipement: ils ne satisfont

d'accident très grave à l'intérieur du réacteur de la centrale, il pourrait se produire une émission d'éléments radioactifs dans l'environnement. L'un des plus important de ceux-ci serait de l'iode radioactif émis sous forme gazeuse. L'iode inhalé a la propriété de se fixer sur la thyroïde et provoque une irradiation de celle-ci. Pour éviter ou limiter la fixation de cet iode radioactif, il suffit de faire absorber, préventivement ou dans l'heure qui suit le rejet accidentel, de l'iode non radioactif (ou

............................................................................................................. 17 III. IV. Lancer un pôle de Compétitivité « luxe et création » ........................................................ 27 Initier un Institut des Hautes Etudes de la Création.......................................................... 35 V. Intégrer le développement durable dans tous les secteurs du luxe et créer un label spécifique : le Bee Luxe .....................................

œuvre de l’esprit et la protège par le droit d’auteur (sans faire la distinction entre un progiciel (ensemble de produit et logiciel – Microsoft office) ou entre les logiciels d’application) L’auteur d’une œuvre logiciel dispose d’un droit de propriété incorporel exclusif et imposable a tous, il bénéficie de droit moraux et patrimoniaux. Caractéristique des droits d’auteur : C’est un droit exclusif obtenu sans formalité exclusif, il n’y a aucune obligation de dépôt. Il est accordé sur une

disons que c'est comme une famille un peu. [...] Un étudiant attardé. Il y avait aussi, si vous voulez, la période 39-45 qui automatiquement faisait les retardés." César César entre à l'École des Beaux Arts de Marseille en 1935, puis à l'École Nationale Supérieure des Beaux Arts de Paris en 1943. Il restera inscrit aux Beaux-Arts jusqu'en 1955. En 1945, César épouse Maria Astruc dont il divorcera en 1959. "Le marbre de Carrare était trop cher, la vieille ferraille traînait partout. Je suis devenu

|Rapporteur général |Philippe Clerc |Commissariat général du plan | |Conseiller |Christian Harbulot |Institut d'étude et de stratégie de l'intelligence économique | |Rapporteurs |Philippe Baumard |New York University

Guide de l'audit interne de l'établissement d'enseignement supérieur version n°1 – novembre 2012 Institut de la Francophonie pour la Gouvernance Universitaire Guide de l'audit interne des établissements d'enseignement supérieur – version novembre 2012 1 Introduction Ce guide est conçue comme un vademecum de l'autoévaluation d'un établissement d'enseignement supérieur1. La réalisation d'un audit interne ou autoévaluation de l'établissement est un préalable indispensable à la préparation

médiocre en termes de productivité, véritable gâchis d'espace, propriétaires souvent absentéistes en Argentine, Roger GAIGNARD estime que la grande propriété de plus de 1000 hectares représente encore plus de la moitié de l'espace pampéen grands espaces patagoniens propices à la constitution de latifundios d'élevage extensif avec de gigantesques propriétés constituées par des firmes internationales, par exemple le groupe italien Benetton possédait à la fin des années 1990, 837 000 hectares en Patagonie

rapport aux coûts du groupe de compétiteurs 2- Télécoms/IT : * Disponibilité de services sophistiqués (« System integration ») 3- Etroitesse du marché intérieur : * Demande intérieure, taille très faible pour servir de base aux industries nationales 4- Qualité de l’administration : * Efficacité de l’administration/fonctionnement de la justice 5- Réglementation des affaires et fiscalité formelle : * Niveau de fiscalité relativement lourd pour les investisseurs (IR, RS…) II. Approche

régulation). 1. La Révolution Agricole : une révolution sociale La RA est présentée principalement comme une révolution économique en raison de ses conséquences sur les volumes produits et la productivité ; elle a de plus initié la Révolution Industrielle grâce aux surplus agricoles. Elle est le résultat d’un rapport de forces politique qui oppose la gentry au reste de la société et permet l’affirmation de la démocratie en même temps que l’émergence de nouvelles classes sociales. Son origine