Institut national polytechnique

RAPPORT NATIONAL SUR L’ETAT DES RESSOURCES GENETIQUES ANIMALES *=*=*=* DOCUMENT DU ROYAUME DU MAROC 2005 Remerciements ***** Le Directeur de l’Elevage du Ministère de l’Agriculture, du Développement Rural et des Pêches Maritimes et le Président du Comité Consultatif National (CCN), remercient vivement tous ceux qui ont contribué effectivement à la préparation du rapport national sur les ressources génétiques animales (RGA) ; dont les noms et les parties traitées suivent : • • • •

analyses. ACKNOWLEDGMENTS This work was supported in part by National Institutes of Health Grants DK-16746 (M.A.P.), DK-49583 (M.A.P., S.C., L.D., J.M., B.G.), and DK-07120 (P.S.B.). T.T. was the recipient of a Mentor-Based Fellowship Award from the American Diabetes Association. Oligonucleotides and human islets were provided by the Protein Chemistry and Islet Cores of the Diabetes Research and Training Center (National Institutes of Health Grant 2P60-DK-20579), respectively. The authors would

p. 04 le comité de pilotage Ce séminaire est conçu par le réseau des écoles de service public qui réunit 35 institutions. il s’est tenu à l’ecole nationale supérieure de sécurité sociale. il était coordonné par un comité de pilotage national composé de : Pierre CAMMARATA ecole supérieure de l’éducation nationale (esen) Christine CASTANY institut régional d’administration de bastia (irA de bastia) PRéSeNTaTION DU SémINaIRe Pierre CAMMArAtA, esen, Animateur du comité de pilotage du séminaire

Fixer une valeur économique aux services écologiques rendus par la nature, tel est l'objectif du travail dirigé par Bernard Chevassus-au-Louis, inspecteur général de l'agriculture, ancien directeur général de l'INRA et ancien président du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN). Ce dernier a été missionné par le Premier ministre dans le cadre du Centre d'analyse stratégique (CAS) à la suite du discours de clôture du Grenelle de l'environnement dans lequel Nicolas Sarkozy s'engageait à intégrer

Institut national de la propriété La propriété industrielle Fabien MOREAU – vendredi 14 janvier 2011 industrielle La propriété industrielle Introduction La marque inpi Le dessin ou modèle Le brevet d’invention > La propriété industrielle INPI le 14 janvier 2011 page 2 La propriété industrielle Introduction La marque inpi Le dessin ou modèle Le brevet d’invention > La propriété industrielle INPI le 14 janvier 2011 page 3 PROPRIETE INTELLECTUELLE

monopole d'exploitation. Celui-ci est limité dans le temps - mais indéfiniment renouvelable pour les marques - et nécessite un dépôt et un enregistrement auprès d'une administration ad hoc chargée de la propriété industrielle - par exemple l'INPI (Institut national de la propriété industrielle, l'Office européen des brevets - OEB-). Le brevet d'invention Le brevet donne droit au monopole d'exploitation sur une invention. Cette invention doit être brevetable par nature, nouvelle, impliquer une activité

seuls les moyens mis en œuvre pour concrétiser l’idée peuvent faire l’objet d’un brevet. Le monopole d’exploitation n’est attribué que pour 20ans. Pour breveter une invention, il faut suivre une certaine procédure. A savoir le dépôt à l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). La demande comprend une description de l’invention des revendications (énoncé des caractéristiques techniques de l’invention), le dossier est ensuite étudier pour examen par rapport à la brevetabilité ; si c’est

Les droits d’auteurs durent 70 ans après la mort de l’auteur. Droit voisin durant 70 ans après la création. Différences entre propriété intellectuelle et PLA, c’est qu’en propriété intellectuelle, il faut obligatoirement déposer à l’INPI (Institut National de la Propriété industrielle), alors que la PLA principalement en droit d’auteur, l’œuvre est automatiquement protégée à partir du moment où elle est originale. La protection des cas immatériels : * la contrefaçon : toute utilisation d’une

Evaluer le lien statistique entre concentration de spores de Botrytis cinerea dans l’air, variables climatiques locales et mouvements des masses d’air Sommaire Table des figures 1 Introduction 3 I) Institut national de la recherche agronomique 4 1.1) L’Institut 4 1.2) Le centre de recherche INRA PACA 4 1.3) Unité de Biostatistique et Processus Spatiaux 5 II) Matériels 6 2.1) Botrytis Cinerea 6 2.2) Base de données 7 2.2.1) Plateforme Climatik : données météorologiques

brevet vous|Tangibles : réunissez les preuves de l’existence d | |a été vendu, vous devez veillez à vous faire inscrire au | | |préalable comme nouveau propriétaire sur les registres nationaux| | |des marques, dessins et modèles, et brevets. | | | |