Institution Judiciaire L1

L1 Histoire - Université Bordeaux Montaigne Cours de Mme Laetitia Guerlain (24h) Année universitaire 2014-2015 Introduction historique au droit Bibliographie conseillée - BASDEVANT-GAUDEMET (B.) et GAUDEMET (J.), Introduction historique au droit, XIIIe-XXe siècles, Paris, LGDJ, 2000. - GAUDEMET (J.), Les institutions de l’Antiquité, Paris, Sirey, 1982. - CARBASSE (J.-M.), Manuel d’introduction historique au droit, Paris, PUF, 2011. - CASTALDO (A.) et MAUSEN (Y.), Introduction historique au droit

Licence en droit - L1 Guide de l’étudiant 2014/2015 Madame, Mademoiselle, Monsieur, Vous venez de vous inscrire au Centre Audiovisuel d’Etudes Juridiques des Universités de Paris (CAVEJ) pour préparer la première année de Licence en droit. Il s’agit d’un diplôme national : le niveau des exigences en termes de connaissances et de méthode est identique à celui requis des étudiants qui suivent l’enseignement traditionnel. Ce sont d’ailleurs les mêmes enseignants qui interviennent dans l’enseignement

L1 Droit L’expérience institutionnelle britannique a donné naissance progressivement au premier régime politique moderne, à la première forme de parlementarisme. La Grande-Bretagne a inventé empiriquement le parlementarisme. Elle a mis en place la première un "gouvernement modéré" selon l'expression de Montesquieu. C'est pourquoi dès le XVIIIème siècle, son régime va être considéré comme un modèle, un idéal en Europe. Les Etats-Unis s’en inspireront avec des formes constitutionnelles codifiées

pouvoir judiciaire des États-Unis sera confié à une Cour suprême et à telles cours inférieures dont le Congrès pourra périodiquement ordonner l’institution », article III section 1. La sLa sééparation des pouvoirs, selon lesparation des pouvoirs, selon les vues de Montesquieu, consiste dans lavues de Montesquieu, consiste dans la distinction de 3 pouvoirs : distinction de 3 pouvoirs : le pouvoir législatif, en charge de déterminer les fins d’une société et organiser les diverses institutions de l’État

Barreau Marion 14/10/11 L1 TD actu science po Histoire ------------------------------------------------- Observations : ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- « Le

Malik Hadj L1 Sciences de gestion : 1° semestre Analyse économique : La régulation de l’activité économique par le marché Auteur: Malik Hadj 2009/2010 1 Malik Hadj L1 Sciences de gestion : 1° semestre Plan d’apprentissage : Objectif Unité 1 Présenter l’objet et les La problématique méthodes de l’économie économique - Contenus L’objet de l’économie Eléments de méthodologie économique Unité 2 Les caractéristiques du libéralisme Unité 3 L’économie régulée par le marché

droit commun de l'Europe au droit francais Pour les institutions : - comment l'Etat se met en place en France du 5ième siecle au 15eme de Clovis *1er partie = Héritage antiques * 2ieme partie Institution au droit Examen : ecrit : 1h30 + 5 question de cours bibliographique : - manuels d'introduction historique au droit = Jean Marie Carbasse, PUF 2005 toutes les éditions sont bonnes asc.histdudroit@free.fr → précisé qu'on est en L1 à Melun PREMIERE PARTIE : HERITAGE ANTIQUE 4ieme millenaire

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES DE L’UNIVERSITE DE POITIERS LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DROIT ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS RESUMES DE COURS (L1 L2 L3) Enseignants responsables : POITIERS : Mme Marianne FAURE ABBAD (L 1 & L 2) M. Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M. Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d’études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M. Patrick KOLB

détails précieux sur tout le fonctionnement électoral et politique : Autant les gd ppes institutionnels fondateurs que sur les pratiques de la vie politique. D'autant plus que l'auteur s'adresse à un public ( son frère) au fait du fonctionnement des institutions politiques romaines et ainsi se pose en véritable conseiller Technique.(-> détails techniques, les moyens qui doivent etre mis en œuvre pour être élu consul., Dans cet extrait Quintus s'intéresse à ce qui lie le candidat aux électeurs. Il souligne

celle de l'inaliénabilité du domaine royal. – Début du XIXème, ce n'est plus un principe constitutionnel mais cela devient un principe législatif. Manque fin de l'heure, voir clé usb Manque 1h Partie 1 : LES PROPRIÉTÉS PUBLIQUES Article L1 du CGPP : « appartenant à l'état, aux coll territoriale .... » code général = principes généraux qui ont vocation à s'appliquer à tous ses biens. Ne régit pas toute la matière. Et passe du domaine à la propriété, titre du code. Plan du code, aligné