Introduction Conclusion Chapitre 4 Du Contrat Social

-Robin Seny- Introduction au droit et au droit civil Notes de cours «C’était à la fin du premier siècle de ce troisième millénaire. La Liberté avait été citée à comparaître devant la Cour Universelle de Justice créée en l’an 2060, par l’Organisation des Nations Hautement Civilisées, pour mettre en jugement les fausses valeurs, les vertus périmées, les vices inguérissables qui causaient à l’humanité des dommages que rien ne pouvait réparer. Déjà le Secret et la Politesse avaient comparu

Droit commercial et des sociétés en Afrique {Équipe HSD) Le droit du travail en Afrique francophone (R. Lemesle) Droit international public (R. Ranjeva - C. Cadoux) Diffusion HACHETTE, EDICEF ou ELLIPSES selon pays © EDICEF, 1992 ISBN 2-85-069816-4 ISSN 0993-3948 En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage sans autorisation de l'éditeur ou du Centre français de l'exploitation du droit de copie (6 bis rue Gabriel Laumain

| | | |Mise en place d’une mission sociale dans une entreprise de vente directe. | | | |

METHODOLOGIE APPLIQUEE -Introduction au droit civil- Fiche n°1: La liberté du mariage 1) La liberté du mariage (Documents 1 à 4) Req., 27 déc. 1944, D. 1945, p. 121 (Document 1) Cass. soc., 7 fév. 1968, D. 1968, p. 429 (Document 2) Observations de Jean-Jacques Lemouland sous CEDH 11 juillet 2002, D. 2003, som. p. 1935 (Document 3) Décision du Conseil constitutionnel n° 2010-92 QPC du 28 janvier 2011 (Document 4) 2) Les fiançailles (Documents 5 à 10) a) La rupture des fiançailles

Economie générale Introduction : DSCG 6 (15 crédits ECTS) est une épreuve de Grand oral d’économie se déroulant partiellement anglais : Manuel de référence : DSCG 6 (Burland), foucher Déroulement de l’épreuve : Exposé en français 20 min Entretien en français 20 min Entretien en anglais de 20 min soit au total une heure d’épreuve Document en anglais, la question traitée en français Deux heures de préparation. Ici, en CCA : deux mini épreuves orales en M1 et M2 Pour chaque

1 PLAN DU COURS INTRODUCTION I) Définition et L’objet du droit du Travail II) Historique du droit du Travail III) Les sources du droit du Travail CHAPITRE I : Le contrat de Travail I : Généralité sur le contrat de Travail II : Formation du contrat de Travail III : Les modalités de conclusion du contrat de travail IV : Les contrats pouvant précéder le contrat de travail V : Les effets juridiques du contrat de travail CHAPITRE II : Modification, Suspension et Rupture du contrat de Travail I : La modification

Proposition de plan DEUXIEME PARTIE : La mission de l’expert-comptable lors d’une vérification fiscale 14 CHAPITRE I : Contrôle fiscal: notion et typologie 15 Section 1 : Notion de contrôle fiscal 15 Paragraphe 1 : Définition et objectifs du contrôle fiscal 15 A- Définition du contrôle fiscal 15 B- Les objectifs du contrôle fiscal 16 Paragraphe 2 : Les droits de l’administration et les garanties du contribuable 16 A- les droits de l’administration fiscale 16 a. Le droit de communication

ORABI Adam NAFZAOUI Badr EL ATMANI Sommaire Introduction ......................................................................................................................................... 3 Partie I : Instauration de la Finance islamique dans le monde .................................................4 Chapitre 1 : Instauration à l'occident.........................................................................................4 Chapitre 2 : Instauration à l’orient ....................

Royaume du Maroc Université Abdelmalek ESSAÂDI Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales - Tanger - Mémoire de Fin d’études pour l’obtention du diplôme de Master Mangement des Organisations La finance islamique au Maroc: Quelles perspectives Présenté par: ABDEDAIME Mohamed Encadré par : M.TALI Abdelhak Composition de Jury : M.HASSAN Zouiri Président M.TALI Abdelhak Examinateur M.HAMZAOUI Mustapha Examinateur Année Universitaire : 2010– 2011 0 La faim du pauvre n‟existe que

SOMMAIRES : Remerciements…………………………………………………………………………………………………………………….2 Introduction………………………………………………………………………………………………………………………….3 Première partie : PRÉSENTATION GÉNÉRALE……………………………………………………………………….4 -Présentation du thème et de la généralité de la fonction d’un juriste d’entreprise…….6 -Présentation du candidat………………………...…………………………………………………………………8 -Présentation de la Société du Port à Gestion Autonome de Toamasina……………………..10 -Présentation de la Direction de la Gestion du Domaine Portuaire……………………………