Introduction Sur L Harcelement

Plan : Introduction 1)-Définition de la réglementation du travail 2)-L’historique de la réglementation du travail 3)- Contenu de la réglementation du travail: * Nature de contrat de travail  * Discipline dans l’entreprise * Cessation des relations de travail * Maternité et mineurs * Durée du travail * Heures supplémentaires * Le licenciement * Repos hebdomadaire et repos des jours fériés Rémunération * Sécurité sociale et charges sociales * Services

Droit du travail Introduction : Le droit du travail est composé des relations individuelles (ensemble, et des relations collectives (lié à l’organisation de l’entreprise) Le droit du travail est né avec la révolution industrielle, il était appelé la législation industrielle, puis ouvrière, et enfin le droit du travail. Avant le 19eme peu de règles encadraient le travail, contrairement au code civil qui date de 1804. Le code civil ne disposait que 2 articles concernant le droit du travail

 Sommaire : Introduction 1 1-1 L’entreprise 2 Document unique 3 Formation des salariés 4 Les délégués du personnel 5 Le CHSCT 6 Sauveteur secouristes du travail 7 1-3 Les acteurs externes de la prévention 8 Introduction : J’ai effectué mon stage dans l’entreprise Ryo Affutage Service à caden, d’une durée de 2 mois et qui a commencer du 13 octobre 2014 pour finir le 19 décembre 2014 en tant que stagiaires de terminales bac pro usinage, j’ai

LES FEMMES AU TRAVAIL. Les femmes sont-elles si rabaissées au travail ? SOMMAIRE : 1- Introduction. P.1 2- Développement. 1ère Partie : Les salaires féminins sont misérables. P.2 2ème Partie : L’égalité professionnelle hommes/femmes

l’électricité PFMP N°5 : du 23/09/2013 au 18/10/2013 et PPMFP N°6 du 06/01/2014 au 30/01/2014 Académie de Lyon Session 2014 SOMMAIRE Introduction ……………………………………………………......…………… page1 à 2 * Présentation de l’entreprise * Description de l’entreprise * Présenter la place du stagiaire dans l’entreprise 1. Identification d’un risque et de ses effets physiopathologiques

COMPOSITION HISTOIRE Introduction : Durant le XXe siècle, les deux guerres mondiales ont été d'une extrême violence au point de causer de nombreux dégâts. La première et la seconde guerre mondiale sont deux guerres brutes et totales qui ont pour but d'anéantir l'ennemi, et cela par tous les moyens. Ces deux guerres ont causé de nombreux dégâts. Ces guerres sont à l’origine de plusieurs millions de morts que ce soit du côté des civils ou du côté des soldats. Mais, quels étaient les façons et les

DROIT SOCIAL THÈME 1 : INTRODUCTION I. Les composantes du droit social Droit de la sécurité sociale : Loi de 1898 –> prise en charge des accidents du T par l’employeur 1945 –> prise en charge accidents du T par les organismes de protection sociale –> réparation automatique Droit interventionniste Droit de la protection sociale –> dépasse régime obligatoire et intègre : Grands risques –> chômage Protection sociale complémentaire Droit du travail –> recodification mai 2008 : S’applique essentiellement

Séance 4 – La place de la faute dans la responsabilité administrativeCorrigé séance n°4Dissertation : La place de la faute dans la responsabilité administrative Corrigé proposé par Clothilde Le Guay, doctorante, chargé de travaux dirigés Accroche Selon Paul Duez, « en principe, là où il n’existe pas la faute du service public, il ne saurait être question de responsabilité administrative ». Par ces mots, l’auteur de La

Sommaire Introduction PRINCIPAUX DROITS DU TRAVAIL : - Droit à un contrat de travail En droit français, il existe différents types de contrat de travail :le contrat à durée indéterminée (CDI), le contrat à durée déterminée (CDD), le contrat temporaire ou d'intérim, le contrat à temps partiel, les contrats jeunes (contrat d 'apprentissage, contrat de professionalisation), le contrat initiative emploi (CIE), le contrat unique d'insertion, le contrat nouvelle embauche... -Droit à une rémunération

dans les secteurs de l’emploi et de la formation professionnelle à mieux adhérer aux différents chantiers que nous ouvrirons en vue d’assurer une égalité globale entre les hommes et les femmes dans nos programmes et plans d’action. 1) Introduction : Il y a quatre aspects principaux prendre en considération en ce qui concerne les problématiques liées au travail des femmes. L’aspect juridique, du fait que l’emploi est un droit parmi les droits civils garantis aux femmes et hommes