Inventaire Immobilisation Incorporelle

Norme comptable internationale 16 (IAS 16), Immobilisations corporelles Par BRIAN FRIEDRICH, M.Éd., CGA, FCCA (RU), CertIFR et LAURA FRIEDRICH, M.Sc., CGA, FCCA (RU), CertIFR Mis à jour par STEPHEN SPECTOR, M.A., FCGA Cet article s’inscrit dans une série d’articles de Brian et Laura Friedrich et de Stephen Spector sur la transition vers les Normes internationales d’information financière (IFRS) qui seront publiés dans le Reper. Aperçu Survol de l’IAS 16 Différences par rapport aux PCGR du Canada

1) Stocks et immobilisations : La qualification de stock pour un bien ne dépend pas de la nature du bien, mais de sa destination : sont considérés comme des stocks les biens destinés à être revendus, et non à être conservés dans l’entreprise pour y être utilisés (immobilisations). Exemple : dans une entreprise d’achat et vente de matériel informatique, les ordinateurs sont des éléments de stocks, sauf ceux qui sont mis en service pour ses propres besoins, qui sont des immobilisations. 2) Les stocks

sincérité et la régularité des éléments du bilan, dont nous citons quelques uns : A. Les Immobilisations Incorporelles  Ces immobilisations sont à titre d'exemple : les investissements de recherche et développement, les concessions de marques, brevets, licences, marques, procédés et valeurs similaires, les logiciels, les fonds commerciaux, le droit au bail, etc. Une entreprise peut acquérir des éléments incorporels ou peut elle-même les développer. Ces éléments peuvent constituer des éléments d'actifs

PERSONNELS MAGASINS D’APPAREILS ÉLECTRONIQU ES ET ÉLECTROMÉNA GERS DÉPANNEURS ET MAGASINS D’ALIMENTS SPÉCIALISÉS SOMMAIRE DES NORMES ISA 18 Produits des activités ordinaires IFRIC 13 Programme de fidélisation des clients ISA 2 Stocks ISA 16 Immobilisations corporelles ISA 36 Dépréciation des actifs CHAMP D’APPLICATION IAS 18 Produits des activités ordinaires CRITÈRES DE LA COMPTABILISATION IAS 18.20 Prestation des services IAS 18.14 Vente des biens IAS 18.9 ÉVALUATI ON CRITÈRES DE COMPTABILISATION

Section 12 : Frais de recherche et de développement Section 13 : Contrat pluri-exercices Section 14 : Charges d’emprunts Section 15 : Normalité du coût de production Section 16 : Evénements postérieurs à la clôture de l’exercice Section 17 : Inventaire permanent en comptabilité générale Section 18 : Comptabilité autonome par établissement Section 19 : Comptabilité plurimonétaire Section 20 : Adaptation aux entreprises agricoles  CHAPITRE VII : Terminologie Section 1 : Liste des termes

Section 12 : Frais de recherche et de développement Section 13 : Contrat pluri-exercices Section 14 : Charges d’emprunts Section 15 : Normalité du coût de production Section 16 : Evénements postérieurs à la clôture de l’exercice Section 17 : Inventaire permanent en comptabilité générale Section 18 : Comptabilité autonome par établissement Section 19 : Comptabilité plurimonétaire Section 20 : Adaptation aux entreprises agricoles  CHAPITRE VII : Terminologie Section 1 : Liste des termes

Contrôle interne  Comité d’audit  Comité de Direction  Inspection générale du Groupe - Structure financière La structure financière de la société se présente comme suit au 31/10/2011 : Actif ACTIF IMMOBILISATIONS EN NON VALEURS IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS FINANCIERES ECARTS DE CONVERSION - ACTIF TOTAL ACTIF IMMOBILISE STOCKS CREANCES DE L'ACTIF CIRCULANT . Fournisseurs, débiteurs, avances et acomptes . . . . . Clients et comptes rattachés Personnel Etat

Kinshasa, chargé des achats et de la logistique. Il travail en étroite collaboration avec l’administrateur-gérant et joue aussi le rôle du secrétaire permanent au niveau de l’agence Kinshasa. PARTIE II. PLANIFICATION FINANCIERE DU PROJET 2.1. Inventaire des investissements Les dépenses d’investissement économique portent sur les actifs fixes et le fonds de roulement. 2.1.1. Dépenses en actifs fixes Les dépenses en actifs fixes comprennent les postes suivants : Frais d’établissement  Sont enregistrés

charges immobilisées (les frais d’établissement, les charges à répartir sur plusieurs exercices, les primes de remboursement d’obligations) - Les immobilisations incorporelles (le fonds commercial, les logiciels, les brevets, les licences) - Les immobilisations corporelles (terrains, bâtiments, matériels, mobiliers etc ….) - Les immobilisations financières (les avances versées, les dépôts et cautionnements, les prêts, les titres de participation, les titres immobilisés) 2- L’actif

1 : Principes généraux de comptabilisation....................17 CHAPITRE 2 : Principes généraux d'évaluation................................19 TITRE III. IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES..................................................................23 CHAPITRE 1 : III.11 III.12 III.13 Immobilisations corporelles et incorporelles..............23 Règles d'évaluation ..................................................23 Règles de comptabilisation .....................................