Jean Bodin Livre 1 Chapitre 8

l’Homme ? Il y a sur ce point une controverse. Il existe 3 types d’écoles, 3 façons de voir par 3 hommes : le manuel de Guita boreux soit l’école dite d’Aix en Provence est un manuel collectif datant des années 70. fédérer des équipes réalisé par 8 personnes date de sortie années 2000. Le manuel s’appuie sur les conceptions de droits fondamentaux, de libertés fondamentales (esquisse d’une théorie des droits fondamentaux). L’auteur utilise le terme  « droit » comme le terme « liberté » considéré

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Histoire des Institutions Politiques et Sociales de l’Antiquité Première partie : les institutions Grecques Chapitre 3 : La démocratie Athénienne Section 1 : Athènes avant la démocratie La ville d’Athènes est une ville extrêmement ancienne dans le monde grec, elle a probablement été organisée dès le 18ème siècle avant JC. Jusqu’au 7ème siècle avant JC, Athènes est restée une cité relativement obscure, elle joue un rôle marginal. On connaît beaucoup l’histoire ancienne politique d’Athènes grâce

DROIT CONSTITUTIONNEL PRESENTATION GENERALE DU DROIT CONSTITUTIONNEL (Acheter livre de Gicquel) SECTION N°1 : LES DEFINITIONS DU DROIT CONSTITUTIONNEL Le droit constitutionnel concerne les règles. Mais, il est aussi l’étude, la science de ces règles. Le droit constitutionnel : le droit de la Constitution. DAUNOU, un des auteurs (révolutionnaire) de la Constitution de 1795 va affirmer ‘’la Constitution, toute la Constitution, rien que la Constitution’’. François MITTERRAND a été chef de l’État

rattaché directement au pape. Il légifère et est juge en matière religieuse. A l'échelon inférieur, le diocèse est dirigé par un évêque. C'est l'élément le plus important de la hiérarchie : il est entouré de chanoines qui forment son conseil = le chapitre. Il a seul pouvoir d'ordre = il administre, enquête et juge dans sa circonscription. Les diocèses sont fractionnés en archidiaconés dirigés par des archidiacres. Ils sont fractionnés en doyennés, ellesmêmes fractionnées en paroisses. Théoriquement

Trois parties : Période révolutionnaire 1789-1799 Période napoléonienne 1799-1814 Période contemporaine après 1814 Bibliographie : Mr Dominique Chagnollaud : Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) Mr Jean-Jacques Chevallier : histoire des institutions et des régimes politiques de la France (1785-1958) Mr Jacques Ellul : Histoire des institutions, Tom 5 Mr Marcel Morabito : Histoire constitutionnelle de la France (1789-1985) éd. 2004 Mr Romuald

texte constitutionnel l'abandon du droit de dissolution a transformé le régime parlementaire en un régime dit «d'assemblée», régime non équilibré dans lequel le parlement devient omnipotent. Titre 1er : Les fondements du droit constitutionnel Chapitre 1 : L'état Il est définit traditionnellement par ses éléments constitutifs qui sont aux nombres de 3 : * il faut un territoire qui fixe le cadre géographique à l'intérieur duquel il exerce son commandement à titre exécutif * la population

Introduction : La Genèse du Code civil introduction + sect 1 chap 1 Napoléon : « Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code civil » Code civil = marque étape dans l’histoire humaine ( loi de Moïse + 12 tables + compilation de Justinien ) et française. rupture avec les époques précédente ; inaugure nouvelle ère ; rénovation - séparation autorité religieuse : muet sur question religieuse - sureté

En droit, on dit que la religion concerne le for interne alors que le Droit concerne le for externe (for = tribunal). Le Droit français est un droit laïque depuis la séparation de l’Eglise et de l’Etat opéré en 1905 et est affirmé dans l’article 1 de la Constitution de 1958. Ce principe doit se conjuguer avec celui du respect des religions. Or l’histoire de la France a souvent eu des liens étroits avec l’Eglise, se qui fait que la laïcité s’est mise en place de façon houleuse. Dans l’Orient

l’Antiquité, Moyen Age. En latin droit naturel ça se dit « jus naturale » Droit naturel ne signifie pas les lois de la nature Le droit positif et naturel ne s’oppose pas mais se distingue Qu’est-ce que le droit positif ? Chapitre 1 :La spécificité de la norme juridique (Texte n° 1 à 15) $1 : La norme en général et la norme juridique -Le droit l’ensemble des normes juridiques constituent toutes les normes qui régissent la vie des hommes en société. Le droit c’est pas l’ensemble des règles qui régissent