Jean-Pierre-Hugues Cambacérès

« océan d’idées ». Nous ne voulons pas nous couper de cet héritage si riche et si fécond, que nous pouvons, certes, enrichir. L’Introduction historique au droit s’intéresse plus au « passé du droit » qu’au « droit du passé », selon la formule de Jean-Louis Thireau [2]. Elle étudie ce qui, dans le droit du passé, peut éclairer le droit actuel. Dans cet esprit, l’Introduction historique au droit est la première matière enseignée d’une discipline majeure du droit, l’histoire du droit, qui compte des

● 508 050 507 RCS Bourg-en-Bresse. TANA BOULOU (Isaac). Adresse : 39 avenue du Jura Centre d’Aumard 01210 Ferney-Voltaire. Commentaires : Transfert de l’établissement principal. 2 - ● 490 910 866 RCS Bourg-en-Bresse. PATUEL (Christian, Patrice, Jean). Activité : Transports publics routiers de marchandises et loueurs de véhicules industriels avec conducteur. Commentaires : Modification survenue sur l’activité. 3 - ● 478 730 005 RCS Bourg-en-Bresse. EL LAYMOUNI (Said). Activité : Commerce en

d'attendre le moment sûr, les Robertiniens avaient failli tout gâter. Hugues le Grand se contentait de protéger les Carolingiens, de les faire rois, comme les Pipinnides, autrefois, s'étaient abrités derrière les Mérovingiens fainéants. Quand ce faiseur de rois mourut, le Carolingien, Lothaire, était un enfant, mais cet enfant allait être un homme ambitieux et actif. Hugues le Grand était mort en 956. Il laissait son duché à Hugues Capet. Il s'en fallait de beaucoup que celui-ci n'eût qu'à prendre la

L’apogée capétienne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.9. Le temps des légistes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.10. La guerre de Cent Ans . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.11. Jeanne d’Arc . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.12. La restauration du pouvoir royal . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. L’Ancien régime . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.1. L’attrait

d'attendre le moment sûr, les Robertiniens avaient failli tout gâter. Hugues le Grand se contentait de protéger les Carolingiens, de les faire rois, comme les Pipinnides, autrefois, s'étaient abrités derrière les Mérovingiens fainéants. Quand ce faiseur de rois mourut, le Carolingien, Lothaire, était un enfant, mais cet enfant allait être un homme ambitieux et actif. Hugues le Grand était mort en 956. Il laissait son duché à Hugues Capet. Il s'en fallait de beaucoup que celui-ci n'eût qu'à prendre la

négociable (v. Jean-Baptiste de La Curne de | |Sainte-Palaye, Dictionnaire historique de l'ancien langage françois, publié par L. Favre, Niort, 1876-1882, 10 | |vol. ; Frédéric Godefroy, Dictionnaire de l'ancienne langue française, Paris, 1880-1902, 10 vol. ; Dictionnaire | |historique de la langue française, sous la dir. de Alain Rey, Le Robert, Paris, 1992, sous l'art. obliger ; G. | |Piéri, « Obligation », Archives de philosophie du droit, 1990, pp. 221-231 ; Jean-Louis Gazzaniga

n’importe quel seigneur, son pouvoir législatif s’exerce seulement à l’intérieur des terres qu’il possède. L’affaiblissement du pouvoir Royal va entrainer la chute des Carolingiens qui sont remplacés définitivement par la dynastie des Capétiens. En 987, Hugues Capet devient roi. 2) L’origine du droit coutumier Le droit coutumier est né du morcellement territorial. Deux raisons l’expliquent. Première raison, les seigneurs sont pour la plupart d’anciens fonctionnaires carolingiens et à ce titre ils

constitutionnel voir de Droit constitutionnel et sciences politique ». Et l’auteur souligne que « l’enseignement du Droit de première année est désormais renommé Droit constitutionnel tout court ». A ce sujet des spécialistes écrivent comme Jean Gicquel et Pierre Avril qui ne manquent pas d’indiquer que le Droit constitutionnel est aussi une discipline intellectuelle enseignée dans les universités, parlent de sa revanche. Le Droit constitutionnel est réapproprié par le Droit positif et le poids de

voire de Droit constitutionnel et science politique ». Et l’auteur (Louis Favoreu) souligne que «l’enseignement du Droit de première année est désormais renommé Droit constitutionnel tout court». A ce sujet des spécialistes écrivent comme Jean Gicquel et Pierre Avril ne manquent pas d’indiquer que le Droit constitutionnel est aussi une discipline intellectuelle enseignée dans les universités, parlent de sa revanche. Le Droit constitutionnel est réapproprié par le Droit positif et le poids de la

MONARCHIQUE CHAPITRE 1 : Le pouvoir royal Section 1 : La doctrine d’absolutisme Ce sont les légistes du roi qui ont forgé cette idée de l’absolutisme royal. Les plus importants furent des conseillers de Philippe le Bel : Guillaume de Nogaret, De Marigny, Pierre Flotte. Ils forgent les principes d’une théorie du pouvoir royale. L’adage que l’on utilise est « le roi est empereur dans son royaume ». Le pouvoir du roi a la même nature que le pouvoir de l’empereur dans son empire. Il n’y a pas d’autorité supérieure