Jean étienne Portalis

fréquenter la Société des gens de lettres. D’Alembert le présente dans le salon de Julie de Lespinasse, mais il y réussit mal et se trouve en général déplacé dans le monde des encyclopédistes. Il se lie, grâce à d’intimes analogies, plus étroitement avec Jean-Jacques Rousseau, avec lequel il va se promener à la campagne, où ils s’entretiennent longuement ensemble sur la nature et l’âme humaine. Bernardin cherche à adoucir la noire mélancolie du philosophe, et en est atteint lui-même. Dans le préambule de

réviser : Introduction, sect. 1, § 1, A et sect. 2 2 BIBLIOGRAPHIE - J. Bart, Histoire du droit privé de la chute de l’Empire romain au XIXe siècle, Paris, 1998 ; - J.-M. Carbasse, Introduction historique au droit, Paris, 2003 ; - J.-L. Chartier, Portalis, père du Code civil, Paris, 2004 ; - A. Desrayaud, Cours d’Histoire du droit (2015), pp. 8-11 et 22-39 ; - F. Ewald (sous la direction), Naissance du Code civil, Paris, 1989 ; - J. Gaudemet, Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science

plus juste en adéquation avec notre époque ( B ). A/ L’impératif de sécurité juridique L'impératif de sécurité juridique implique la prévisibilité du droit et donc que l’on restreigne au maximum l’application de la loi nouvelle, D'après Jean- 2tienne Marie Portalis : " «L’office de la loi est de régler l’avenir; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. » « Que deviendrait donc la liberté civile, si

conquête britannique, même s'il a quelque peu évolué par la suite. Ce texte a été beaucoup modifié depuis la IIIe République mais reste, aujourd'hui encore, le fondement du droit civil français et, plus largement, de tout le droit français. Le doyen Jean Carbonnier disait ainsi du Code civil qu'il est « la constitution civile des Français ». Son domaine est en effet extrêmement large : le droit des personnes (le nom, le statut de la personne humaine, la personnalité juridique, les incapacités, c'est-à-dire

époques a évolué, il s’agirait de montrer dans quelles mesures les lois se sont adaptées et jusqu’à qu’elle point elles se sont modelées « au caractère, aux habitudes, à la situation du peuple pour lequel elles sont faites » comme l’énonçait Jean-Étienne-Marie Portalis connu pour être l’un des rédacteur du Code Civil promulgué 1804, dans son « Discours préliminaire sur le projet de Code civil » (1801). Mais il serait judicieux de montrer également les relations qu’entretiennent

Introduction Jean Marie Etienne Portalis (1746-1807) est un philosophe, juriste, homme d’Etat Français ayant participé activement à l’écriture du code civil de 1804. Ce code civil écrit en 1804 par de hauts juristes français sous l’impulsion de Napoléon a subi de nombreuses modifications et rencontrés beaucoup de problème lors de sa conception. En effet, de nombreux projets de code civil furent rejetés à cause du climat révolutionnaire ne permettant pas une adhésion suffisante pour qu’il soit

français a dans son manuel général de première année. Partant de là, la définition du Code civil est bien celle qu’en donnait le Premier consul la réunion en un seul corps de l’ensemble des lois civiles votées en 1803 et 1804. 1804 justement, Jean-Etienne-Marie Portalis, un des quatre rédacteurs du Code civil, le principal rédacteur, en donnait la définition suivante : « un corps de lois destinées à diriger et à fixer les relations de sociabilité, de famille et d’intérêt qu’ont entre eux les hommes qui

citoyens ont le droit de concourir personnellement, ou par leurs représentants à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu’elle protège, soit qu’elle punisse... " On peut ajouter à cet article la définition faite des lois par Jean-Étienne-Marie Portalis dans son discours préliminaire sur le projet de Code civil dans l’annexe qui nous a été fourni ; Les lois ne sont pas des purs actes de puissances mais aussi des actes de sagesse, de justice et de raison, de plus les lois sont faites pour

fricero@unice.fr ORLEANS PARIS I Faculté de droit, d’économie et de gestion Rue de Blois BP 6739 45067 Orléans Cedex 2 Tél : 02 38 49 49 42 Fax : 02 38 41 72 10 laurence.collet-askri@univ-orleans.fr jocelyne.bourgeois@univ-orleans.fr I.E.J « Jean Domat» Université Paris I 12, place du Panthéon 75231 Paris Cedex 5 Tél : 01 44 07 77 89 et 77 90 Fax : 01 44 07 78 18 I.E.J « Pierre Raynaud» Université Paris II 12, place du Panthéon 75231 Paris Cedex 5 Tél : 01 44 41 56 32 Fax : 01 44 41 56 35 Faculté

continuer sur N6, suivre 5,2 Paris/Créteil/Brunoy/Épinay-sous-Sénart/Quincy-sous-Sénart km 0,6 Prendre à droite sur Avenue des Marronniers km 0,6 Au rond-point, continuer tout droit sur Avenue du Château km 0,3 Continuer sur Avenue Portalis km Avenue Portalis tourne légèrement à droite et devient Rue Talma/D54 0,6 Continuer de suivre D54 km Traverser le rond-point 0,1 Prendre légèrement à gauche sur Rue du Pont Perronet km Prendre à gauche sur Place de la Mairie 29 m 19. Tourner