Justice Carolingienne Capitulaire

personnages qui vont plus s’imposer, jusqu’à ce qu’une révolution arrive où l’on passera à une autre famille de roi, la famille des Carolingiens (milieu 8ème 751). A l’époque, celui qui va mettre en place la deuxième dynastie est pépin le bref, le père de charlemagne. Dynastie carolingienne Jusqu’à la fin du 10ème jusqu’à l’époque de Hugues Capet (987) il y a surtout des carolingiens. Ce changement de dynastie est due au fait que pépin le bref occupe une fonction importante qui est celle du maire du palais

pas seulement les structures politiques de la France. Mais aussi les institutions judiciaires (tribunaux) et les institutions administratives. Dans l'ancienne France, la séparation des pouvoir est inconnue. La justice et l'administration sont dans les mains du roi. L'adage dit que toute justice émane du roi. On peut définir l'état; nation organisée et soumise à un gouvernement et des lois communes. Il n'est pas employé en ce sens avant le début du XVI siècle. C'est la période qui coïncide avec la

Section 2 : L’héritage du droit romain 1) Le concept de droit Le premier élément que nous a donné le droit romain est le concept de droit extrêmement moderne. Un droit qui doit s’appliquer en pratique, en étroite corrélation avec la justice. Il n’existe pas de droit sans justice. Les romans ont élaboré une science du droit dont l’objet réside dans la réalisation de la science du juste et de l’injuste. Si au départ, le droit romain a ressemblé à tous les droits primitifs, il s’est ensuite différencié sur

des Francs (monarchie franc) qui est déterminé par les deux dynasties (mérovingienne et carolingienne) surnommées les « deux races » qui voit triomphée les capétiens. Présentation des rois mérovingiens et carolingiens. Chapitre I : Conception du pouvoir A_ Conception d’État sous les Mérovingiens B_ La renaissance carolingienne Chapitre II : Organisation du royaume Franc Chapitre III : Droit et Justice à l'époque Franc II_ La période féodale (X au XIIe siècle) La période de système politique

commun. Rome nous a leguer une conception classique du droit, c'est a dire le droit comme mode de régulation sociale, basé sur la raison, un droit qui est dit avec prudence , appliquer avec modération et un droit inspirer par les principes de la justice et gider par le bien de tous au service du bien commun ( RES PUBLICA) , derrière cela se cache l'idée d'Etat. Le droit romain a su distinguer le droit de la religion , néanmoins il y a une religion qui va s'imposer dans l'empire romain est qui va

fonctionnement de l’administration bizantine. Publié en 899, est confirmé par décret impérial et révisé peu après. Les Annales regni Francorum "Annales du royaume des Francs" sont un ouvrage historique rédigé dans le cadre de la monarchie carolingienne, concernant les événements survenus entre les années 741 (mort de Charles Martel) et 829 (début de la crise du règne de Louis le Pieux). La tenue d'annales (liste des grands événements de l'année écoulée) est courante au cours du VIIIe siècle dans

ce mundium ? Sont protégés en qui le rex francorum peut avoir confiance. La truste (= trust en anglais et de provenance germanique). Ceux qui la reçoivent sont les Antrustions, ils sont la garde rapprochée du roi, ce sont les fidèles. Sous les carolingiens ils seront appelés les Leudes (=Leudt en allemand, les gens). Et enfin, ils sont appelés les Nutriti (=ce qui sont nourris par le roi). Ils sont nourris par le roi et en contrepartie apportent leur soutien. C’est un système qui repose sur des fidélités

locales, l’équilibre entre la puissance de l’Etat et les particuliers. Durant cette période, finalement, la monarchie cesse d’être contestée et l’Empereur va désormais être reconnu universellement comme le chef suprême de l’administration et de la justice. Résultat : au début du 3e siècle après JC les juristes ne discutent même plus du pouvoir législatif de l’Empereur, désormais, est accepté le fait que c’est la volonté impériale qui créer le droit. Paragraphe 2 : Le Bas Empire (3e 5e siècle)

ce sont les missi dominici qui en sont chargé (les missi sont présents pour le peuple) l13-14 : « et que tout le peuple sache qu’ils ont été installés pour que tout individus, qui par négligence, incurie ou indisponibilité du comte n’a pu obtenir justice. » II. Les missi, un soutien pour le roi Dans cette deuxième partie, il sera vu dans un premier temps que les missi agissent de façon autonome, mais dans une seconde sous partie, il sera abordé le fait que les missi agissent néanmoins en étant

Hugues Capet. On appelle cette période le haut moyen âge. On l’appelle encore la période franque. C’est une période qui a vu se succéder deux dynasties. La dynastie merovingienne, dont le premier représentant est Clovis. La deuxième est la dynastie carolingienne, dont le représentant est Charlemagne. C’est une période d’obscurantisme. 2. 987, Début de la 2nd période, début de la troisième dynastie : la dynastie capétienne. Avec l’avènement des capétiens commence le moyen âge. Elle s’achève à la fin