Justice Carolingienne Capitulaire

régime et sous la IIIè République . La coutume a une place importante en droit privé , archaïque .. - Les décisions de justice , aussi appelé la jurisprudence : c'est une source immédiate du droit . Les juges sont les mieux placés pour produire le droit et ils le font dès lors que pour trancher un litige ils énoncent un principe de portée générale . La place des décisions de justice comme source du droit a longtemps été fondamentale à Rome : le prêteur ( magistrat qui énonce les droit ) a été décisif

Le Haut Moyen-âge. 10 B/ Le Moyen-âge classique. 10 C/ Le Bas Moyen-âge. 11 III. L’époque moderne. 11 IV. L’époque contemporaine. 12 SECTION 2 : LA CONCEPTION CLASSIQUE DU DROIT ET DE LA JUSTICE. 13 I. La justice commutative. 14 II. La justice distributive. 14 III. La vision de la prison selon les deux théories. 15 IV La notion de mérite. 15 SECTION 3 : LA CONCEPTION CHRETIENNE DU POUVOIR. 16 I. Jésus Christ vu par les différentes religions

A/ Le Haut Moyen-âge. 6 B/ Le Moyen-âge classique. 6 C/ Le Bas Moyen-âge. 7 III. L’époque moderne. 7 IV. L’époque contemporaine. 7 SECTION 2 : LA CONCEPTION CLASSIQUE DU DROIT ET DE LA JUSTICE. 7 I. La justice commutative. 8 II. La justice distributive. 8 III. La vision de la prison selon les deux théories. 9 IV La notion de mérite. 9 SECTION 3 : LA CONCEPTION CHRETIENNE DU POUVOIR. 9 I. Jésus Christ vu par les différentes religions

suprême. Et sous l’empire l’imperium désigne alors le pouvoir politique suprême reconnu à l’empereur. Ce pouvoir politique de l’empereur lui confère des prérogatives de puissance publique, on lui reconnaît le droit de faire la loi, de rendre la justice, de lever l’impôt, de battre monnaie, ou encore de faire la guerre ou la paix. Quelle était cette territorialité de cet imperium ? Il s’imposait à quiconque résidait ou traversait le territoire de l’empire Romain. Tel est donc ce concept du pouvoir

nombreux professeurs de droits vont apparaitre : Le premier prof célèbre de Toulouse est un célèbre bartoliste Pierre de BELLEPERCHE qui s’illustre par des recherches scientifiques et va devenir évêque d’Auxerre et chancelier (ministre de la justice) : il va être un des ministres les plus dynamique. Guillaume Durand : juriste du 14ème siècle qui fut cardinal, ambassadeur du pape, et prof de droit. A Toulouse, l’organisation essais d’établir un équilibre entre les profs (12) et

* * DE LA VENGEANCE PRIVEE A LA SCIENCE JURIDIQUE. * Sous la royauté, le roi était le substitue du chef de famille comme garant de l’ordre juridique. * La science juridique s’est posée comme gardienne de cet ordre trouvé. * La justice royale se développe en s’accompagnant d’une procédure spécifique avec un juge chargé d’examiner et de rendre une sentence. * Le lien avec la religion à l’époque faisait peser de lourdes contraintes sur l’exercice du droit. Ce sont les pontifes

palais, appelée les pippinides. Pépin le bref s'en part du titre royal en 751. Cette famille est aussi appelé les carolingiens. Sous cette dynastie (751-987), le royaume des francs devient le cœur d'un ensemble territorial dilaté par des guerres de conquêtes (avec entre autre Charlemagne). Et tout cela amène à la restauration de l'empire d'occident en l'an 800. Cet empire carolingien s'effondre dès la seconde moitié du 9ème siècle et l'ancien royaume des francs doit affronter son propre destin, sous

puissance (il a vaincu le grand Goliath), c'est le roi guerrier. Le roi Salomon représente plutôt la justice et la sagesse avec son fameux jugement. Les particularités de la loi hébraïque En théorie le roi doit être un bienfaiteur et un sauveur, il a une triple mission : - Il doit s'assurer du bien-être de ses sujets, de leur bonheur matériel - Il doit sauvegarder le droit et faire régner la justice. Le roi est un roi juste, c'est un redresseur de torts et c'est avant tout un juge, c'est sa première

stend du VIme sicle jusquau IXme sicle. Nous partirons donc de la mise en place du royaume Franc par Clovis, jusqu la mise en place de la fodalit. Durant ces trois sicles se succdent deux dynasties, celle des mrovingiens jusquen 751, puis celle des carolingiens. Le gouvernement est monarchique, bien que le pouvoir de ce monarque soit limit, tempr, par la prsence ses cts des chefs des grandes familles de laristocratie. Larme est elle aussi importante (monarchie militaire), cest pourquoi est-elle convoque

franque (les Francs) Elle va du Vème au IXème Siècle. Il s'agira d'étudier les institutions des Francs, de présenter la monarchie Franque. Période longue de plusieurs siècles, déterminée par les deux dynasties que sont les mérovingiens et les carolingiens. À partir du Xème siècle, une autre dynastie apparaît : les capétiens. Familles qui se succèdent jusqu'en 1792 (et même au-delà : le Directoire). DEUXIEME PARTIE : La féodalité, l'Histoire des Institutions Elle va du Xème Siècle au XIIème