Justice Carolingienne Capitulaire

empereur romain qui met fin à l’Antiquité Tardive. CHAPITRE 1 : ROME Création d’une structure de vie commune. Empire romain = empire cosmopolite Les Francs sont les deux premières dynasties françaises : les Mérovingiens (496-751) et les Carolingiens (751-987). Rome a été fondé en 753 (ou 754) avant JC, c’est d’abord une royauté (jusqu’en 509) et ensuite une République. Crise politique au 1er siècle avant JC. Création d’un « Triumvirat » (Antoine, Octave et Lépide) qui se terminera par l’éviction

organiser la justice dans la cité romaine. Le préteur est un homme politique en fin de carrière, qui espère devenir consul qui n'est pas spécialiste du droit mais homme de guerre chargé de la juridiction dans la cité de Rome. Le deuxième préteur, en 241 avant notre ère, est encore plus important que le premier. Il est crée pour surveiller l'administration de la justice, pour les procès entre citoyens et non-citoyens. Il va y avoir deux préteurs, un, le plus ancien et prestigieux, pour la justice entre citoyens

sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-âge (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis); disparition de la dynastie au profit des Carolingiens (milieu du 8ème siècle), fondés par Pépin le Bref en 751, puis Charlemagne (décadence et disparition en 987). 2° : Moyen-âge, 987 = avènement des Capétiens, rois de la 3ème dynastie (Hugues Capet), s’achève au milieu du 15ème siècle (1453),

sont d'une violence à toute épreuve. Et surtout c'est l'inquisition, le fanatisme, l'obscurantisme qui n'hésitent pas à brûler tout le monde. Évidemment le cinéma empreinte aussi cette image du MA, image sombre et barbare où la population subis la justice arbitraire du seigneur féodal.Le MA n’existe pas, c'est une période artificielle. C'est une construction commode qui a permis aux historiens de périodiser l'histoire. Elle à été conçu dés le départ comme repoussoir, terme Moyen Âge à connotation péjorative

plus ou moins fort selon les régions (selon que le pouvoir royal ou impérial est plus ou moins affaibli ou lointain ), et qui débouche sur un “paysage” (au sens réel du terme) totalement différent de celui du haut Moyen Âge finissant. Les temps carolingiens font place aux temps féodaux, dominés par les seigneurs, avant que ces seigneurs ne soient bridés par la royauté, laquelle recouvre ses prérogatives. Le haut Moyen Âge devient Moyen Âge pour ½ millénaire (bas Moyen Âge / Moyen Âge classique)

de justice, et cela se fait au détriment des grands seigneurs féodaux, le processus est lent et se fera davantage par une politique volontariste; *la reconnaissance de la souveraineté de l'état avec le phénomène d'institutionnalisation du pouvoir politique : idée d'associer le roi à l'état lui-même (//Jean Bodin, Machiavel)). Désormais le chef se dissocie nettement l'état de lui même, le roi n'est plus propriétaire de la souveraineté, il n'en n'est que le dépositaire et rends la justice au nom

grands penseurs (Abélard, saint Thomas…). L’obscurantisme moyenâgeux est une invention du siècle des lumières, de l’âge romantique. Trois grandes périodes : * Le haut moyen-âge : du VI° à la fin X° (mérovingiens du V° au VIII° siècle, carolingiens de 750 au X° siècle, arrivée des capétiens au X° siècle (Hugues Capet)) * Le moyen-âge central du XI° au XIII° : de Capet à Saint Louis (Louis IX, le roi croisé 1226-1270). Renaissance urbaine, activité économique, culturelle, religieuse. Montée

romain. La « respublica » est ressuscité. Dès 806, Charlemagne va envisager la « divisio imperii », c'est à dire le partage de l’Empire entre ses fils. Par chance, il ne reste qu’un de ses fils : Louis le Pieux Section 2 – Des mérovingiens aux carolingiens : un pouvoir au carrefour de plusieurs traditions Paragraphe 1 – Le pouvoir mérovingien A- La tradition germanique 1- Un pouvoir personnel Une royauté militaire fondé sur le prestige du chef, sur des liens de fidélités personnels

formes plus lourdes que celles de la res nec mancipi. Il y a deux façons de transmettre une res mancipi : • la mancipatio renvoie à une forme archaïque de vente au comptant. • in jure cessio c'est un simulacre de procès, une décision de justice. Pour les res nec mancipi, la propriété se transmet par simple traditio, transfert de possession. En revanche, une res nec mancipi ne peut devenir une res mancipi. Section II- Les autres principales distinctions des choses dans la doctrine romaine

lorsque le dernier empereur d'Occident est défaussé cette période dure jusqu'à l’avènement capétienne : Hugues Capet . Il y'a 3 étapes : royauté mérovingienne (5ème au 8èmes), cette période reflète le régime de la personnalité des lois ; renaissance carolingienne (8ème au 9èmes), et l'étape de la société divisée : Féodale (9ème au 10èmes). SECTION 1 : Sources mérovingiennes : personnalité du droit. L'une des raisons de la chute de l'empire romain est l'invasion barbare. Barbare : Origine grecque,