Justice du Royaume de France

technique, moderne et évolué. Les gaulois ont envie de se perfectionner. Un droit qui est très bien réceptionné. D'une certaine manière, la culture juridique occidentale sur certains points sait se reconnaître des points communs. L'histoire de la France ne commence qu'au moment où la population de notre pays acquiert ses propres caractères, au moment où la population va se doter de ses caractéristiques propres. Ils vont apparaître entre le 5eme siècle et le 10eme. Cette transformation peut être perçue

Introduction historique au droit 1ere partie : La matrice romaine. On va étudier de manière chronologique les évolutions du droit, de la justice, durant les 3 grandes périodes qu’a connu la Rome antique, à savoir la République (Res Publica) et la période impériale (le Haut Empire et le Bas Empire). La fondation de Rome, en tant que cité, est fixée par la tradition dans les années 754-753 avant J.-C. Par fondation, on entend que les premiers historiens latins rapportent le mythe de Romulus

EX : La dette à Athènes, le législateur Solon à propos des responsables de la cité «  ni les biens sacrés, ni les biens publics ils ne les respectent »  en parlant des chefs de la cité. «  Ils ne prennent pas gardent aux fondements sacrés de la justice qui tout en se taisant est temoin de ce qu'il se passe. Et de se qui à été pour faire payer la dette. » (à chercher) → Peut s'appliquer avec la crise actuelle. L'histoire se fait un lieu de réflexion. Sur les UNIVERSITES au 16ème S : « Paris

laissent à ces dernières toutes latitudes pour atteindre les objectifs qu'elle fixe. En général elles précisent le délai dans lequel le ou les États membres concernés devront les transposer dans leur législation interne. Décision : Une décision de justice est un acte émanant d'une autorité qui est parfois judiciaire et qui se prononce, par exemple, en matière civile, pénale, administrative ou religieuse. Projet de loi : un projet de loi est un texte de loi déposé par le gouvernement, par opposition

La souveraineté est une autorité, un droit exclusif d'exercer l'autorité politique. Plus particuliérement la souveraineté royale est la supériorité du roi dans le royaume à l'encontre de tous et à laquelle tous sont soumis. A la fin du 10éme siècle l'autorité centrale carolingienne a disparu. Du 9éme au 12éme siècle le roi a une place particulière dans la société féodale. La féodalité est quant à elle une organisation où le pays est divisé en fiefs et ou les seigneurs sont investis d'un véritable

( l’ainé du fils du roi doit régner ) . La Constitution coutumière est alors achevée , on parle désormais de lois fondamentales du royaume . Ces coutumes ont convergées dans deux direction , ayant en commun la publicisation des droits et des biens du roi A)La dévolution de la couronne 1)La loi de masculinité Cette loi traite du principe selon lequel , en France , aucune fille de roi n’est apte en raison de son sexe , à monter sur le trône . Ce principe s’opposait au faits puisqu’en Europe

touchent au droit public et à la réformation de la justice par des dispositions très diverses. Elles interviennent peu en droit privé sur des points moins fixés par les coutumes. La loi intervient pour parer les désordres, et une série d’ordonnances seront formulées dans le but de parer aux insuffisances des institutions. Sous l’Ancien Régime, les ordonnances seigneuriales disparaissent presque partout et les lois du roi s’appliquent dans tout le royaume. Les ordonnances deviennent alors les lois à protée

siècle qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed monchrestien 2008 Il est intéressant avant section 1: la chute de l'empire romain d'occident continuité et rupture. Contexte historique à la chute de l'empire

.4 C.L'administration royale et la puissance de l'aristocratie...................................................5 II. L'évolution structurelle des royaumes à partir du IXe siècle...................................6 A. L’Empire de Charlemagne..............................................................................................6 B. La justice et le droit : comme fondements des autorités.................................................6 C. L'essor de la puissance aristocratique............

ancienne. Dans le futur royaume de France, il y a une absolue diversité des sources, une pluralité des sources du droit. Cette pluralité concerne d’abord les sources au sens traditionnel, au MA nous allons retrouver tous ces personnages familiers (coutume, loi, doctrine, décisions de justice….), toutes ces sources sont là et s’opposent parfois entre elles. Chose nouvelle cependant, sur un même territoire coexistent des droits dont l’origine est différente. Coexiste un droit des francs, un droit des wisigoths