Justice seigneuriale

capétiens. Présentation des rois mérovingiens et carolingiens. Chapitre I : Conception du pouvoir A_ Conception d’État sous les Mérovingiens B_ La renaissance carolingienne Chapitre II : Organisation du royaume Franc Chapitre III : Droit et Justice à l'époque Franc II_ La période féodale (X au XIIe siècle) La période de système politique caractérisé par le morcellement territorial et par la force des engagements personnels appelé système féodaux vassalique. III_ La reconstitution progressive

les droits et devoirs abolie?Pourquoi? La chasse est abolie, les impôts:la dîme(impôts sur récolte 10/. Donné au clergé), abolition de la vénalité des offices, abolition de la justice seigneuriales, abolition des privilège honorifique.(banc, armoirie) 2)Quels sont les droits déclarés « rachetables »? Les droit seigneuriaux sont déclaré »rachetables » et les paysans peuvent ainsi acquérir des terres. C)La révolution des droits (DDHC:26 août 1789) La DDHC énonce les libertés fondamentale

LA JUSTICE ET LE ROI UN MOYEN DE CONQUETE DU POUVOIR Au XVII siècle, Loisel écrira « : «Toute justice émane du Roi » La justice est un terme qui a traversé le temps, et qui s’étend sur tout le regnum Francorum, en effet, Charlemagne à rendu justice et il en va de même de Saint Louis qui rendait la justice de tout sujet qui venait le lui demander (sous son chêne), cette justice à été rendue de différente manière et par différent organe au cours des siècles, elle est apparue dés l’époque mérovingienne

Aout, la révolte s'étend aux campagnes, les paysans ne comprennent pas qu'ils n'ont rien eu, ils s'attaquent aux châteaux et détruisent les papiers témoignant des droits seigneuriaux. Des rumeurs se répandent, c’est la Grande Peur. A la fin de cette année 1789, les anciennes provinces sont remplacées par les départements, la justice devient gratuite et de nouveaux tribunaux sont crées. Le 14 juillet 1790 à la fête de la fédération, il prête serment à la Nation, à la Loi et au Roi. Il reconnaît donc

(petite agglomération fortifiée, maison seigneuriale avec la localité qui en dépend). Exemple de Beauvais : quartier cathédral étendu : env. 10 ha. (ensemble du castrum) + entourés de fossés alimentés par la rivière. Riches abbayes : souvent à l’origine des bourgs actifs. II – La ville, un centre de commandement La concentration des pouvoirs judicaires L’ecclésiastique peut rendre la justice : Beauvais Evêque détient toute la basse justice Affaires relatives à ses droits, au

dans contexte de crise nen peut plus de payer autant d'impots, en denoce un systeme fscal eextrement lourde, on critique eglise sur plan financier, la dime est critiquer, on critique particulieremet le systeme seigneuriale, les impots corveés, privileges des seigneurs, la justice seigneurial. petite reference au hommes des lumieres des paysans bourgeois. Les cahiers de doleance ne porte pas les revendications politiques qui sont celles qui vont guidés les revolutionnaires en 1789 Ils veulent que

lors d’élaborations législatives. 231 : le roi en son conseil rend des arrêts qui peuvent intervenir sur tout sujet è manifestation du pouvoir important qu’a le roi de faire le droit. Au 16ème siècle, on distingue un arrêt simple (décision de justice), d’un arrêt en commandement (acte du gouvernement) mais les 2 étant émis par le roi en son conseil et étant immédiatement exécutoires, on ne fit plus la différence ensuite. Les arrêts permettent au roi de prendre des décisions importantes selon une

même des régions (les régions militaires et les régions administratives ne coïncidaient pas, les codes de lois étaient différents selon les régions...), puis à cause du pouvoir que chaque seigneur possédait sur ses terres (droit de police, droit de justice, droit d'émettre sa propre monnaie...) et enfin à cause du pouvoir des villes qui avaient obtenu des chartes leur permettant de s'organiser elles-mêmes. Le pouvoir du roi de France, très affaibli pendant la Guerre de Cent Ans, va progressivement se

mode de transmission du pouvoir monarchique. - Administration française : les cadres administratifs composés de l’administration centrale, de l’administration locale et des organes de contrôle ; les services publiques : police, l’armée, la justice, les finances, les cultes. 9ème siècle : on commence à parler d’institutions françaises. A cette époque, les institutions français se dessinent : Traité de Verdun (1843) et que se dégage la langue française qui vient du latin dégradé des siècles

morcelle en seigneuries, toute distinction entre deux branches du droit n’est plus concevable. La décadence du pouvoir royal laisse place à un droit mixte, qui est le pouvoir seigneuriale, ne contenant que des rapports de dépendance privés. Le XVI est encore hésitant dans ses essais concrets de division du droit car l’esprit seigneurial et le poids des coutumes sont encore prégnants pour ne pas bouleverser la tradition. L’interprétation idéologique du dualisme juridique va se radicaliser à partir du moment