Justice seigneuriale

de ces guerres. Cela empêchant le roi capétien d’affirmer son autorité. Les temps féodaux se caractérisent donc via la religion et les guerres. Pour dépasser ces structures et affirmer son autorité, la royauté va assurer la paix et la justice. Permettant de mettre le pays sous son influence, de devenir un acteur incontournable . assurer sa souveraineté. I) La guerre : élément clef de la société féodale Le roi est prisonnier du mouvement féodaux vassalique. C’est l’Eglise

une indépendance pas une autonomie mais des garanties. Ils demandent que le seigneur limite ses prélèvements. Les conséquences, elles, sont politiques et institutionnelles. Il faut se mettre dans la logique de la réalité seigneuriale. La ville n’est rien d’un point de vue seigneurial de plus qu’un champ de paysan. La ville n’existe pas face au seigneur. La ville demande à exister indépendamment du seigneur donc certaines villes deviennent des seigneurs (ils sont des personnes morales) elles auront donc

UNIQUES SOUS L’ANCIEN REGIME Sous l'Ancien Régime, la justice était caractérisée par la diversité et la multiplicité des juridictions, en raison de la nature de l'Ancien Droit essentiellement coutumier et de type corporatiste: chaque région et chaque corps de métiers étaient régis par un ensemble de règles particulières. Ainsi, à côté des juridictions royales (baillages, sénéchaussées, présidiaux) il existait des juridictions seigneuriales et des juridictions canoniques. les juridictions royales

de toute justice et fontaine de justice ». Cela ne signifie pas que la loi édictée par le monarque est la seule source du droit, mais il devient possible de faire appel devant la justice royale des décisions de la justice seigneuriale. Le principe de prévention permet à la justice royale de se substituer au juge seigneurial en raison de son inaction. Enfin, les cas royaux, toujours plus largement définis, se voient soustraits à la justice seigneuriale. La justice dite concédée, seigneuriale ou ecclésiastique

été retranscrits à partir d’originaux, n’étant que de simples copies, la véracité et l’authenticité des documents peuvent être contestable. Toutefois, le cartulaire nous permet de mieux comprendre ces différents liens qui régissent la société seigneuriale. Ce recueil nous dévoile en effet un compromis entre deux seigneurs : Gui, l’archevêque de Sens et le Sir Thibaud de Bar de Champlost. Cette procédure juridique est rédigée en 1192 par Hugues, l’évêque d’Auxer avec la collaboration du seigneur

T-D Histoire : Correction : La justice ecclésiastique : Les 10,11 et une partie du 12eme S, on a un pouvoir épiscopal (l'église qui a un pouvoir fort) parce que depuis la chute de l'empire Romain, l'église est la seule institution stable qui perdure, alors que les romaingien, les carolingien ont eu plus de mal. A côté de ça on a un pouvoir Royal faible, à cause notamment du pouvoir féodal (instauré au 9eme S après la période de Charlemagne.) A partir de la fin du 12 eme S on rentre dans une

s’impose à toutes les âmes du royaume et ceci sans exception. En cela ce texte constitue, le premier ou tout du moins l’un des premiers textes législatifs royaux à portée générale. Les ordonnances royales n’étaient en générale que des ordonnances seigneuriales banales qui s’appliquaient dans le domaine royal où alors ces ordonnances ne s’appliquaient que dans des cas très précis et n’avaient jamais eu vocation à s’étendre à tout le royaume, ce qu’auraient pu prendre comme une menace à leurs pouvoirs

Histoire des institutions judiciaires Etude des structures dont société se sont dotées pour assurer la justice : structures judicaires + procédures judiciaire + professionnel judiciaire. M-A : pas de distinct° pénale/criminelle et civile. Institut° judiciaires : Institut° du latin « instituere » = créer, ériger, disposer, établir. Créer qlq chose qui va demeurer, durer ds le tps. L’institut° c’est ce que la loi ou la coutume a établi. Permet aux indiv de vivre ensemble ds structures « instituées »

semblable [à celle des jeunes gens]. Quand les barons s’aperçurent de la volonté du roi, ils le prièrent et requirent très doucement d’avoir pitié du sire de Coucy et de lui infliger une amende à sa décision. Le roi, qui brûlait de faire justice [qui moult fut échaffé de justice faire], répondit devant tous les barons que s’il croyait que Notre Seigneur lui sût aussi bon gré de le pendre que de le relâcher, il le pendrait, sans se soucier des barons de son lignage. Finalement, le roi se laissa fléchir par

Les Sources Historiques de notre organisation juridictionnelle I] La justice antérieure au XIII ème Siècle : Destruction de l’empire Romain (voir cours d’histoire de droit). Au Xème Siècle, il existait plusieurs seigneuries (féodalisation de la France). Les seigneurs qui vont tenir du roi de France de rendre la justice dans leurs fiefs sur une portion de territoire reconnue grâce au roi. Ils peuvent porter tous jugements sur les affaires civiles, et les crimes de sang. Le roi a peut d’emprunte