Justice seigneuriale

 publics   -­‐ L’absence  de  spécialisation   -­‐ Des  services  embryonnaires   o L’armée,  une  milice  à  la  charge  des  hommes   o L’appareil  judiciaire   ! Justice  sommaire   ! Justice  sans  appel   ! Justice  subsidiaire   ! Procédure  archaïque   o Des  ressources  à  caractère  patrimonial   §2.  Les  emprunts  occasionnels  à  Rome  et  à  l’Église   1. 2. 3

droit, on leur doit la science du droit qui repose sur l’idée que le droit doit organiser entre les Hommes des rapports justes. Droit et justice sont en relation. Autrement dit, depuis les romains, il existe une justice objective. Les romaines vont faire passer dans la pratique ces idées, c'est-à-dire qu’ils vont formuler le droit selon cet impératif de justice. Ils vont élaborer une science du droit qui est la science du juste et de l’injuste qui est fondamentale. Les romains sont les 1ers à avoir

montrent une mauvaise gestion des seigneuries:terres en friches (non cultivés), bois non-exploités,seigneurs laiques et accaparant des lois. (3) L’abbé Suger organise des defrichements en donnat aux paysans des avantages seignauriaux (droits seigneuriaux plus faibles qu’ailleurs).Il le fait pour augmenter les revenus de l’abbeye et les consacrés aux travaux d’embeillissement et d’agrandissement de l’abbeye. (4) Comme tout seigneur, l’abbé de St Denis exige de ses paysans des redevances (impots)

garde nationale. • La révolte qui se propage dans les campagnes contre les seigneurs amène l’Assemblée à décider de l’abolition des privilèges et des droits seigneuriaux dans la nuit du 4 au 5 août 1789. Ainsi, les droits seigneuriaux, les justices seigneuriales, le droit de chasse, les dîmes furent abolis et la gratuité de la justice fut mise en place. La Déclaration des Droits de l’homme et du citoyen : • Le 26 août 1789, l’Assemblée adopte la Déclaration des droits de l’Homme

L'autorité dans les villes appartient à un ou plusieurs seigneurs (coseigneurie) qu'il soit roi, laïc ou ecclésiastique. La ville est une seigneurie comme une autre où les agents seigneuriaux prélèvent des taxes, maintiennent l'ordre, rendent la justice formant un embryon d'administration. Mais, l'autorité seigneuriale apparu vite trop contraignante notamment pour les plus riches et les membres des corporations. La croissance économique de la ville fit se développer des associations appelées corporations

l’égard des autres pouvoirs : L’indépendance de la justice par rapport au pouvoir législatif résulte d’une double interdiction : celle faite aux juges de se substituer au législateur en rendant des décisions générales et impersonnelles (les arrêts de règlement), et celle faite au législateur d’intervenir (sauf impérieux motif d’intérêt général) dans une affaire judiciaire en cours en édictant une loi rétroactive. L’indépendance de la justice par rapport au pouvoir exécutif est garantie par la séparation

vote par tête ou par ordre. | JUSTICE | 1) Suppression des tribunaux d’exception et des justices seigneuriales.2) Pas d’arrestation arbitraire.3) Réforme de la justice pour que chacun puisse se défendre et être aidé pour sa défense.4) Les citoyens seront jugés par leurs pairs | 1) Suppression des tribunaux d’exception et des justices seigneuriales.2) Les citoyens seront jugés par leurs pairs.3) Un seul code, une seule loi partout.4) mise en place d’une justice de paix gratuite en dessous de 100livres

sur l’idée que le dr doit organiser entre les H, des rapports justes, ce qui veut dire que depuis l’époque romaine, dr et justice sont en relation autrement dit depuis les romains il existe en quelque sorte un justice objective dont le dr doit être l’expression. Les romains vont faire passer dans la pratique ces idées, cad qu’ils vont formuler un dr selon cet impératif de justice. Ils vont élaborer une science du dr qui est la science du juste et de l’injuste. Dans les stes antiques on ne connaissait

droit doit organiser entre les hommes des rapports justes. Ce qui veut dire que depuis l’époque romaine, droit et justice sont en relation. Autrement dit, depuis les romains, il existe en quelque sorte une justice objective dont le droit doit être l’expression. Les romains vont faire passer dans la pratique ses idées. C’est à dire qu’ils vont formuler un droit selon cet impératif de justice Il vont élaborer une science du droit qui est la science du juste et de l’injuste. Les romains sont les premiers

droit c'est à dire les sources créatrices du droit et d'autre part la sanction du droit c'est à dire l'exercice de la justice. L'étude des sources du droit tout comme celui de la justice permet de mesurer la vitalité de l'état selon les époques. Au fur et à mesure que l'état s'affirme il va attirer progressivement à lui non seulement la norme juridique mais aussi l'exercice de la justice. Du moyen âge jusqu'aux temps modernes le roi s'impose progressivement comme un souverain justicier au détriment de