Justice seigneuriale

régime politique. Parmi les différents régimes politiques possibles il considère qu’il y a trois façons d’exercer la monarchie. Il estime deux de ces façons mauvaises (A) et l’une d’elle bonne (B). A) Les mauvaises monarchies. « La monarchie seigneuriale est celle ou le prince est fait seigneur des biens et des personnes par le droit des armes et de bonne guerre. ». Le roi est un seigneur comme un autre, son importance ne tient qu’a l’étendue de son territoire et à ses richesses. Ce contexte est

lien entre le vassal et le seigneur, qui sera une des caractéristiques de cette période puisque les seigneurs acquerront une puissance contre laquelle le roi aura du mal à rivaliser, en vue d’imposer son pouvoir. Dès lors, en Occident, le pouvoir seigneurial, grandissant suite à la multiplication des liens vassaliques liés aux concessions de fiefs au sein des principautés territoriales, affaiblit le pouvoir royal. Celui-ci, bien que quasi-nul notamment à cause des invasions normandes, reste tout de

Chapitre 2 : La justice. C’est le cœur de la fonction royale. Les théoriciens se rapportent à Aristote, saint Thomas d’Acquint. Le prince n’est légitime que dans la mesure où il assure à ses sujets un bon gouvernement, c'est à dire la paix et l’ordre. Le prince doit donc faire preuve de qualité, de vertu notamment la sagesse. Or la paix ne sera observée que si chacun est traité avec justice. C’est parce que les théoriciens politiques traditionnelles à la vision du prince aristotélicienne que la

trouve aussi le nom de seigneurie justicière. Ces droits s’appliquent sur les châteaux, les maisons fortes… Le droit de ban est d’abord un pouvoir justicier qui s’exerce à travers le tribunal seigneurial. Qui siège ? Selon bon plaisir du seigneur : il convoque ceux qu’il juge bons. Ce tribunal exerce la justice du seigneur sur tous les dépendants : on recourt * aux appels aux témoins * aux coutumes locales * aux ordalies (= coupable soumis au seigneur au jugement divin) ex. on immerge

Dalloz , 10 ème édition . - Frederic Kernaleguen intitulé institutions judiciaires parut au édition Litec. Site à voir : legifrance, ou un accès de tous les codes qui sont en vigueur en France. Dans un premier temps nous aborderons la justice, et dans une seconde parie nous verrons la juridiction. Introduction : Que sont les institutions judiciaires ? Les institut judiciaires désignent les différentes juridictions qui composent l’ordre juridique Français, il existe deux manières de

pouvoirs, prérogatives souveraines. Puissance judiciaire : Celle-ci doit beaucoup à la hiérarchisation du système féodal. Dans tout seigneurie = justice seigneuriale, mais au-dessus ce met en place la justice royale, ou l’on peut faire appel d’une décision de justice municipale, seigneuriale. 14ème, les rois renforce pouvoir judiciaire « Source de toutes justices ». Cpd roi ne peut prendre les décisions tout seul. Il construit un appareil judiciaire dvp : A la base, Prévôt (prévôté) Baillis et le sénéchal

banales. • Les droits seigneuriaux. Les hommes de la Poesté sont des paysans, des artisans, des serfs ou des vilains (de la ville) placés sous l’autorité du seigneur. Ce sont les roturiers qu’il se doit de protéger, les manants. Ces droits seigneuriaux ne sont pas totalement étrangers au droit régalien. D’autres droits ont une origine domaniale. On peut regrouper les droits seigneuriaux en quatre catégories : • Des droits de caractère judiciaires. Au Moyen Age la justice est la fonction politique

1. Le roi, source de toute justice e A l’époque médiévale et jusqu’au XIIIe siècle, de nombreuses juridictions ne relèvent pas du roi (juridictions ecclésiastiques, juridictions seigneuriales…) // logique / structure du système juridique : la coutume se forme selon un processus spontané et purement local / chaque seigneurie, ayant son propre droit, développe une justice particulière. Mais, en tant qu’empereur en son royaume, le roi doit être « source de toute justice », au moins en dernier ressort

on doit au romain également la science du droit qui repose sur l'idée que le droit doit organiser des rapports justes: droit et justice sont en relation, autrement dit depuis les romains il existe une justice objective dont le droit doit être l'expression et les romains vont faire passer dans la pratique ces idée, ils vont formuler un droit selon cet impératif de justice, ils vont élaborer une science du droit qui est une science du juste et de l'injuste qui est fondamentale. Les romains sont également

non nobles de classe inférieure. Le servage apparaît vers 1020-1030, lorsque les maitres du ban se posent en détenteurs des hommes, qu'ils vendent et donnent. Ce mouvelent par de la France et s'étend mais il se développe surtout dans les régions seigneuriales. Différent de l'esclave car il est une personne, il peut se marier, fonder une famille et avoir un patrimoine, il reste toutefois soumis a des obligations très lourdes et est frappé de beaucoup d'incapacité juridique. Il doit payer le chevage et