Justice seigneuriale

tournant pour la royauté. I. Le roi, un seigneur affaibli dans le système féodal Après avoir expliqué comment le territoire de France s’est morcelé au profit du pouvoir seigneurial, nous étudierons le seul attribut du roi le différenciant des autres seigneurs : le sacre. A. Un territoire morcelé, favorisant le pouvoir seigneurial Les temps féodaux (9e-12e siècle) connaissent un système politique particulier, où il n’y a plus d’autorité politique supérieure ni de système juridique unitaire. La

juge La montée en puissance de la place du juge n’est plus à démontrer, cette fonction explosion des contentieux dont la société se judiciarise, à tel point que les tribunaux sont débordés, qu’il a fallut créer une sous justice de second rang appelé la justice de proximité. À tel point qu’il faut les désencombrer. Extension des compétences du juge, qui fait peur, et régulièrement la presse brandit le gouvernement des juges. On peut parfois trouver dans la presse, le gouvernement des juges

Des mécanismes juridiques de protection contre l'arbitraire L'efficacité relative de ces mécanismes Résumé du mémoire La justice trouve son essence même dans la notion de société. On compare souvent l’existence de la justice à l’image de Robinson Crusoé sur son île. Il devait avoir une certaine notion d’économie pour gérer ses ressources, cependant toute idée de justice lui était superflue voire inconnue. En effet, vivant seul, il n’avait à régler aucun rapport avec d’autres personnes ; de plus

fonctions administratives, financières, fiscales, militaires et judiciaires. * Sous les Carolingiens : Fonctionnaire du roi, choisi par lui, il estest à la tête d’un comté et est rémunéré par une dotation foncière et une part des revenus de justice. Il est le représentant permanent de l’empereur et est issu le plus souvent des vieilles familles de l’aristocratie franque. Evêques : Sous les mérovingiens, nommés à l’intervention du roi et chargés en principe de fonctions essentiellement religieuses

fonctions administratives, financières, fiscales, militaires et judiciaires. * Sous les Carolingiens : Fonctionnaire du roi, choisi par lui, il estest à la tête d’un comté et est rémunéré par une dotation foncière et une part des revenus de justice. Il est le représentant permanent de l’empereur et est issu le plus souvent des vieilles familles de l’aristocratie franque. Evêques : Sous les mérovingiens, nommés à l’intervention du roi et chargés en principe de fonctions essentiellement religieuses

force brute 394 L'empire d'Orient devient chrétien=l'église chrétienne peut recevoir des biens et des dons, construire des église et des basiliques, convertir des paysans... 8-Explication+différencier les régimes vassalique et seigneurial: Seigneurial: Régime seigneurial: dicte la conduite entre le seigneur et ses paysans Paysans attachés au fief(domaine) du seigneur Une part de la terre du paysan va au seigneur+ le paysan a des corvée(3fois par sem.) Doit utiliser le moulin du seigneur mais

tribunal qui lui reproche des actes commis et qui s’apprête à le condamner. Dans la tradition juridique romaine, le pouvoir du magistrat est limité. Il ne peut condamner n’importe qui, il est tributaire de textes clairs et écrits. La justice doit respecter quelques règles. Dans la tradition romaine, « Il n’est pas de crime sans lois », donc si la loi ne le prévoit pas explicitement & « Nul peine sans loi ». L’Etat Romain veillait a assuré la sûreté individuelle au citoyens romains

A partir du 12ème siècle, ce sont donc les coutumes qui organisent les redevances ms elles organisent aussi la nature et la durée des corvées, les contours de la justice seigneuriale, le statut des hommes non libres de la seigneurie. Donc elles organisent tous les aspects du droit de ban du seigneur. Donc la puissance seigneuriale est acceptée tacitement ; les habitants de la seigneurie ont l’impression que le pouvoir du seigneur naît de l’habitude et du temps. Progressivement, un équilibre s’établit

la tradition monarchique. A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien. 1 – La distinction du droit romain et du droit français. 2 – Une opposition spécifique en matière de B/ L'amélioration de la justice par un roi qui en est traditionnellement la source. 1 – un roi respectueux sur la délégation des droits au parlement 2 – Un roi respectueux sur ses sujets sur la limitation de jurisprudence. II – Comment ? : Une ordonnance de codification entreprise

démographique de la peste 3° La crise économique et financière, et la chute des cours du blé B – Conséquences et réactions seigneuriales 1° La baisse des revenus seigneuriaux 2° Rationalisation des exploitations : réserves affermées, abandon du faire-valoir direct et tentative du retour au servage 3° La recherche de nouveaux revenus : l’exercice de la justice seigneuriale et l’attrait des guerres C – Les réponses de la paysannerie face à la crise 1° Disparitions des petits tenanciers au