L Administration De La Justice Romaine

Chapitre 1: La République Romaine: d'un Empire a l'autre. Entre la fondation de Rome en -54 avant J.C,et la date de l'apparition de la Monarchie en France, se succèdent de nombreuses politiques qui vont influencer la Gaule. Elle est rapidement soumise dès le 2è S avant J.C. C'est Rome qui donne a la Gaule ses racines juridiques et culturels. Le Droit Romain deviens ainsi le Droit Français. C'est un héritage de l'antiquité permettant le développement des Royautés Françaises. Section1:

considèrent que la jurisprudence est plus importante que la coutume, elle-même plus importante que la loi et la doctrine. Comment sont apparues ces sources ? C’est du droit romain que notre droit français tire ses plus anciennes racines. L’antiquité s’achève à la fin du 5ème siècle, en 476, avec la chute de l’Empire romain d’Occident. S’ouvre ensuite une période de 10 siècles que les historiens appellent le Moyen-âge. Celui-ci prend fin en 1492, avec la découverte des Amériques par Christophe Colomb

s'accompagne du renouveau de la législation et on va assister à un effort de centralisation étatique et de résurgence de la lois en tant que source essentielle du droit. Puis à partir du 12eme siècle la renaissance du droit savant, la redécouverte du droit romain, va conduire a une nouvelle évolution marquée par le caractère scientifique, savant, du droit. Sous-Titre 1: Le temps de la diversité ( 5eme au 11eme siècle ) Du 5eme au 11eme siècle, l'occident est tombé au main des barbares et dans la Gaulle

• La Grèce : L’unité : - Le droit romain - Le droit germanique - Le droit canonique La diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales aux réglementations communautaires : - les codifications nationales - les réglementations communautaires L’élaboration du droit européen Droit : ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. On édicte des lois, on légifère. Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges

savant dans la pratique des nation d'europe , font former un cadre conceptuelle et méthodologique et bien souvent un cadre argumentatif, cette triple pénétration se constate au 12ème siècle dans les pratique législatif et judiciaire 1- droit romain et législation étatique ce sont les législation des princes, qui vont intégrer les normes savante selon deux modèle distinct , a travers le modele allemand ( dans le saint empire germanique on fait du droit savant un e législation supplétive c'est

trouvaient un abri couvert. Des marchands, des banquiers et des commerçants y discutaient de leurs affaires. La salle du palais était l’endroit ou les rois grecs de l’époque archaïque rendaient la justice et recevaient les visiteurs. Quelques exemples de basiliques romaines célèbres, sur le forum romain : La basilique Julia a été ordonnée par Jules César puis par Auguste. Aujourd’hui, il n’en reste que des ruines. La partie centrale de la basilique mesurait 82mètres de long et 16 mètres de large

Il s’agit de mettre en lumière Le pouvoir central c’est le code civil 1804 date de sa promulgation Section 1 : L’ancien droit Cette période va de 50 après JC jusqu’à 1789. I. Des romains jusqu’à Louis 14 A) La base buraliste Les galos romains étaient soumis à un seul droit, celui des romains. Puis arrivent les barbares qui détruisent l’occident et à partir de là il va y avoir une diversité de droits. a) La diversité des droits A cette époque, la France juridiquement est

consistance de l’héritage romain est considérable et quand les peuples barbares (germaniques) sont arrivés en Gaulle (3ème 4ème 5ème siècle), ils n’ont pas pu faire disparaître le droit romain par les institutions romaines pour plusieurs raisons : les peuples barbares sont peu nombreux et peu oppressifs, de plus, leur droit et leurs institutions n’étaient pas très attractives car très élémentaires et rudimentaires tandis qu’en face, l’édifice juridique et institutionnel des Romains étaient remarquables

CHAP 3 : Le droit savant et la législation royale Le droit savant est le droit enseigné en faculté : or les étudiant ont trouvé dans le droit romain la notion de souveraineté qui consiste à porter la loi ou l’abroger. Cette notion a été mis en lumière au 16èmesiècle pars JEAN BODIN (1530-1596) : il est le premier à avoir fait la théorie économique de l’inflation « s’il y a hausse des prix, la cause est la quantité excessive de monnaie en circulation ». Son livre le plus célèbre « les 6 livres

Sujet : La justice vise-t-elle l’égalité ? Thémis, fille d'Ouranos (le Ciel) et de Gaïa (la Terre), est une déesse dans la mythologie grecque. Elle est le symbole de la justice et du droit. Elle est souvent représentée yeux bandés, signe d’impartialité, tenant un glaive dans une main, signe du châtiment, et une balance dans l’autre, signe de l’égalité. Cela montre que quel que soit son profil, l’homme doit pouvoir bénéficier d’une même justice. Du latin justitia